12 Février 1997

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Guerrero (André)
directeur de l'hôpital local de Beaune-la-Rolande
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Lapalisse
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Judin (Patrick)
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé d'Etampes
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite d'Aumale-Buchy-Gaillefontaine
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Chatel (Patrick)
attaché de direction au centre hospitalier de La Ferté-Macé - Domfront
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local de Sées
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Gerardin (Jean-Luc)
attaché de direction au centre hospitalier de Thann
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital de Cluny
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Stock (Damien)
attaché de direction au S.I. de Sarrebourg
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Centre de réadaptation Saint-Luc à Abreschviller
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Terras (Frédéric)
attaché de direction au centre hospitalier régional de Nîmes
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Grimaud (Alain)
chargé des fonctions d'attaché de direction audit établissement , Centre hospitalier spécialisé de Brumath
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Cataldo (Christian)
attaché de direction au centre hospitalier de Belley , Centre hospitalier de Pithiviers
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bossard (Olivier)
attaché de direction au centre hospitalier régional de Poitiers , Centre hospitalier d'Alès-en-Cévennes
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Audouy (Jean-Michel)
attaché de direction au centre hospitalier intercommunal de Tarbes - Vic-en-Bigorre ; Hospices civils de Lyon
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Manceau (Daniel)
directeur adjoint au centre hospitalier du Petit-Quevilly
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Hôpital local de Magnac-Laval
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Marchetti (Maurice)
attaché de direction au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Noyon
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Begin (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Evreux
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Mortagne-au-Perche
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Ghilardi (Alain)
(T.E.)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Menton
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Buzens (Yves)
directeur du centre hospitalier d'Embrun
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Honfleur
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Andry (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier intercommunal de Tarbes - Vic-en-Bigorre
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Beauregard (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Nevers
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier d'Ambert
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Challet (Louis-Marie)
directeur adjoint au centre hospitalier de Niort
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Poitiers
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Chiche (Patrick)
mis à disposition dudit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nice
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Maradene-Constant (Max)
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Limoges
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Sorbadere (Jean-Noël)
directeur adjoint au centre hospitalier de Verdun
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Fort-de-France
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Ledran (Emile)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Fort-de-France
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Charbonnel (Didier)
attaché de direction au centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier du Puy-en-Velay
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Carriere (Bruno)
(T.E.)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Maitre (Dominique)
(T.E.)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Vienne
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Vaubourgeix (Laurent)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Besançon
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Versailles
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Tardy (Georges)
attaché de direction à la maison de retraite de Saint-Just-Saint-Rambert
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Sarreguemines
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Jean (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Tulle
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Pau
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bader (Maurice)
directeur adjoint au centre hospitalier de Mulhouse
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montbéliard
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Romezin (René)
directeur adjoint au centre hospitalier de Guéret
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montbrison
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Thieulin (Philippe)
en détachement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montargis
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Villepreux (Michel)
directeur du centre hospitalier de La Flèche
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Lisieux
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Boffard (Daniel)
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de La Rochelle
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Daleau (Noël)
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de La Queue-en-Brie
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Dreux
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Autret (Jean-Yves)
directeur de la maison de retraite de Grugny
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Elbeuf
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Rondeau (Jean-Pierre)
(T.E.)
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Abbeville
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Lafage (Didier)
directeur adjoint au centre hospitalier de Montauban
Objet:
Emplois de 2e classe
Poste de secrétaire général
S.I. de Castelsarrasin-Moissac
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Ponsonnet (Etienne)
directeur de 1re classe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de sous-directeur des services centraux à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Noire (Dominique)
directeur de 1re classe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de sous-directeur des services centraux à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Baur (Michel)
directeur de 1re classe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de sous-directeur des services centraux à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Alvernhe (Denis)
directeur de 1re classe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de sous-directeur des services centraux à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Lair (Michel)
directeur de service central au centre hospitalier spécialisé de Châlons-en-Champagne
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier spécialisé de Dijon
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Chevalier (François)
directeur du S.I. de Barbezieux-Touvérac
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier intercommunal d'Amboise-Châteaurenault
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Brand (Olivier)
(T.E.)
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier régional de Rouen
Groupe:
Postes de directeur de service central
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Fillatreau (Christian)
directeur de service central au centre hospitalier régional de Tours
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier régional de Bordeaux
Groupe:
Postes de directeur de service central
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Taylor (Robert)
directeur de service central au S.I.R.I.F
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier de Gonesse
Groupe:
Postes de directeur de service central
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Mennecier (Henri-Dominique)
(T.E.)
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier de Cambrai
Groupe:
Postes de directeur de service central
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Laurent (Daniel)
directeur du centre hospitalier de Gourdon
Objet:
Emplois de 1re classe
Poste de secrétaire général
Syndicat interhospitalier Hôpitaux du Mont-Blanc, à Sallanches
Groupe:
Syndicat interhospitalier Hôpitaux du Mont-Blanc, à Sallanches
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Erhel (Jack)
directeur du centre hospitalier de Lannion
Objet:
Emplois de 1re classe
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier régional de Rennes
Groupe:
Direction générale
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Dupont (Françoise)
attaché de direction au centre hospitalier de Versailles
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Maison de retraite de Fresnes et de L'Hay-les-Roses
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Gonin-Foulex (Geneviève)
attaché de direction aux hospices civils de Lyon
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital départemental de La Tour
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Moraillon (Marie-Catherine)
attaché de direction au centre hospitalier de Saint-Chamond , Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Mora (Marie-Bernadette)
attaché de direction au centre hospitalier de L'Aigle , Centre hospitalier du Lamentin
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Krencker (Corinne)
attaché de direction au centre hospitalier régional de Strasbourg , Centre hospitalier d'Antibes
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Cibiel (Lydie)
attaché de direction au centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande , Centre hospitalier d'Aubenas
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Beaufrere (Isabelle)
attaché aux hospices civils de Lyon , Centre hospitalier régional de Tours
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Banterla (Isabelle)
attaché de direction au centre hospitalier régional de Nancy , Centre hospitalier spécialisé de Villejuif
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Frison (Monique)
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Brest
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Madec (Marie-France)
directeur adjoint au centre hospitalier de Quimper-Concarneau
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Valence
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Besset (Marie-Josèphe)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Bassens
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Dié
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Rinaudo (Yvonne)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé d'Aix-en-Provence
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Hyères
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Combemorel (Véronique)
attaché de direction au centre hospitalier de Longjumeau
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Corbeil-Essonnes
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Baur (Sabine)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé d'Epinay-sur-Orge
Objet:
Emplois de 2e classe
Poste de directeur de 2e classe
Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Direction de 2e classe
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Yeni (Isabelle)
administrateur civil
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de sous-directeur des services centraux à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Mahari (Geneviève)
directeur du centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise
Groupe:
Postes de directeur de service central
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Combe (Jocelyne)
directeur adjoint au centre hospitalier de Chambéry
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier de Meaux
Groupe:
Postes de directeur de service central
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Hawawini (Yvette)
directeur de 2e classe à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier de Corbeil-Essonnes
Groupe:
Postes de directeur de service central
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Guesnier (Martine)
directeur de service central au centre hospitalier régional de Toulouse
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de 1re classe
Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Direction de 1re classe
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bodo (Odile)
directeur de 2e classe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de 1re classe
Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Direction de 1re classe
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Narbutas (Elisabeth)
Centre hospitalier du Gers, à Auch
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
conge_parental
JORFTEXT000000748425(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Michèle Aucouturier
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire d'urgence
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'action humanitaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000748386(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: François Pion
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000565117(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Coquel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000565117(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Marc Nielly
administrateur civil, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000565117(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Michel Lorin
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000565117(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Lacambre
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000565117(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Bernard Crosnier
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000565117(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Annie Zamponi
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000565117(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Hubert Colin de Verdière
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Fédération de Russie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Tadjikistan
en résidence à Moscou
Remplace:M. Pierre Morel
Groupe:
République du Tadjikistan
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tadjikistan"
JORFTEXT000000565116(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bolot (Pascal)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000565113(source JORF)
réintégration
12 Février 199712/02/1997
De: Van-Gorp (Luc)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de La Ferté-Bernard (72)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier spécialisé de Dury-lès-Amiens (80)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier spécialisé de Dury-lès-Amiens (80)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Rozain (Maurice)
directeur de 4e classe à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
attaché de direction (3e classe) à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Pourias (Patrick)
directeur de 4e classe au centre hospitalier intercommunal d'Amboise - Château-Renault (37)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier de Saint-Omer-d'Helfaut (62)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier de Saint-Omer-d'Helfaut (62)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Pinzelli (Pierre)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Pertuis (84)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier de Draguignan (83)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier de Draguignan (83)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Mourlaas (Michel)
directeur de 4e classe au centre de moyen et long séjour de Montfermeil (93)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier de Château-Thierry (02)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier de Château-Thierry (02)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Marchais (Jean-Marie)
directeur de 4e classe de la maison de retraite d'Airvault (79)
Objet:
directeur (3e classe) de la maison de retraite d'Argenton-Château (79)
Groupe:
Direction (3e classe) de la maison de retraite d'Argenton-Château (79)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Louarn (Jacques)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Taule (29)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier spécialisé Bel-Air de Charleville-Mézières (08)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier spécialisé Bel-Air de Charleville-Mézières (08)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Haupais (Pascal)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Marly-la-Ville (95)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois (93)
Groupe:
Centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Etcheverry (Xavier)
directeur de 4e classe au syndicat interhospitalier d'Oyonnax-Nantua (01)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier régional de Besançon (25)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier régional de Besançon (25)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Dumortier (Daniel)
directeur de 4e classe de l'hôpital local de Rugles (27)
Objet:
directeur de 3e classe de l'hôpital local d'Yvetot (76)
Groupe:
Direction de 3e classe de l'hôpital local d'Yvetot (76)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Chaussende (Christophe)
directeur de 4e classe au centre hospitalier spécialisé de Saint-Alban-sur-Limagnol (48)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier de Vesoul (70)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier de Vesoul (70)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Charles (Michel)
directeur de 4e classe de l'hôpital local d'Arbrois (39)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux (59)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux (59)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bertrand (Gilles)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Cunlhat (63)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Beck (Christian)
directeur de 4e classe au centre hospitalier d'Obernai (67)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier de Gray (70)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier de Gray (70)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bardou (Dominique)
directeur de 4e classe de l'hôpital local de Bort-les-Orgues (19)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier régional de Rouen (76)
Groupe:
Centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Tours (Sylvie)
directeur de 4e classe de l'hôpital local de Rouffach (68)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines (57)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines (57)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Tixier (Evelyne)
directeur de 4e classe à l'hôpital national de Saint-Maurice (94)
Objet:
attaché de direction (3e classe) à l'établissement public de santé mentale d'Armentières (Nord)
Groupe:
Établissement public de santé mentale d'Armentières
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Thibault (Béatrice)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Tonnerre (89)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier spécialisé de Villejuif (94)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier spécialisé de Villejuif (94)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Renault-Celerier (Sylvaine)
directeur de 4e classe du centre de long séjour de Beaulieu-sur-Dordogne (19)
Objet:
directeur de 3e classe de l'hôpital de Digoin et Marcigny (71)
Groupe:
Direction de 3e classe de l'hôpital de Digoin et Marcigny (71)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Martin-Courtine (Claude)
directeur de 4e classe de la maison de retraite Les Oiseaux, à Sartrouville (78)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier spécialisé de Plaisir (78)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier spécialisé de Plaisir (78)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Lecoustre (Sylvie)
directeur de 4e classe au centre hospitalier d'Hirson (02)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier spécialisé de Saint-Venant (62)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier spécialisé de Saint-Venant (62)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Jothy (Monique)
directeur de 4e classe au syndicat interhospitalier d'Oyonnax-Nantua (01)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu (38)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu (38)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Jezequel-Dervogne (Nathalie)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Langres (52)
Objet:
directeur de 3e classe de la maison de retraite d'Arc-en-Barrois et Châteauvillain (52)
Groupe:
Direction de 3e classe de la maison de retraite d'Arc-en-Barrois et Châteauvillain (52)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Duperron (Monique)
directeur de 4e classe de la maison de retraite d'Aurec-sur-Loire (43)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier de Saint-Dizier (52)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier de Saint-Dizier (52)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Coca (Michèle)
directeur de 4e classe à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
directeur (3e classe) de la maison de retraite de Liancourt (60)
Groupe:
Direction (3e classe) de la maison de retraite de Liancourt (60)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Briend (Sylvie)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Ploudalmézeau (29)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier d'Ancenis et Oudon (44)
Groupe:
Attaché de direction (3e classe) au Centre hospitalier d'Ancenis et Oudon (44)
JORFTEXT000000565078(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Triballier (Jean-Paul)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
Au ministère de l'économie et des finances
date_debut="1997-01-09"
JORFTEXT000000564833(source JORF)
affectation
12 Février 199712/02/1997
De: Wojciechowski (Daniel)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
Au ministère de l'intérieur
date_debut="1997-01-09"
JORFTEXT000000564833(source JORF)
affectation
12 Février 199712/02/1997
De: Triquenaux (Bruno)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
Au ministère de l'intérieur
date_debut="1997-01-09"
JORFTEXT000000564833(source JORF)
affectation
12 Février 199712/02/1997
De: Marx (Jean-Luc)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
Au ministère de l'intérieur
date_debut="1997-01-09"
JORFTEXT000000564833(source JORF)
affectation
12 Février 199712/02/1997
De: Gaudin (Françoise)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
Au ministère de la défense
date_debut="1997-01-09"
JORFTEXT000000564833(source JORF)
affectation
12 Février 199712/02/1997
De: Pascoët (Joëlle)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
Au ministère de l'intérieur
date_debut="1997-01-09"
JORFTEXT000000564833(source JORF)
affectation
12 Février 199712/02/1997
De: Jean-Pierre Puig
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite des attributions de la direction de la coordination statistique et des relations internationales, les décisions résultant des dispositions de l'article 20 et celles
prévues par l'article 22 du décret no 84-628 du
17 juillet 1984
portant application de la loi no 51-711 du
7 juin 1951
modifiée sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistique.”
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000380897(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Pierre-Alain Gall
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite des attributions du département des services généraux, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000380897(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Georges Consolo
secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite des attributions du département des services généraux, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000380897(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Marc Tapièro
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions au sein du département des services généraux, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000380897(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Pierre-Alain Gall
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions au sein du département des services généraux, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000380897(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Georges Consolo
secrétaire général, et de
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions au sein du département des services généraux, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000380897(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Henri Hébrard
agent contractuel de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions au sein du département du personnel, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000380897(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Jacques Garagnon
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions au sein du département du personnel, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000380897(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Georges Consolo
secrétaire général, et de
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions au sein du département du personnel, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000380897(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Michel Billaudel
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions au sein du département du personnel, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000380897(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Jacques Schneider
administrateur civil, chargé de la mission Mobilité et débouchés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Alex Merali
administrateur civil, chef du service chargé du dépôt légal du ministère de l'intérieur, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Jean-Robert Lopez
administrateur civil, chef des bureaux de la déconcentration et de l'organisation territoriale de l'Etat
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Philippe Le Carpentier
administrateur civil, chef du bureau central des cultes
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Alain Larangé
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Claude Girault
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Jean-Pierre Gioux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Gérard Desos
sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Erard Corbin de Mangoux
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et du fonctionnement des préfectures, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Michel Champon
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Yannick Blanc
administrateur civil, chef du bureau des groupements et associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Claude Baland
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Jean-François Simon
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Philippe Le Carpentier
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Simon Kozal
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Yannick Blanc
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Erard de Corbin de Mangoux
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Jean-Robert Lopez
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Philippe Gicquel
attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Claude Dumont
attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Michel Champon
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Daniel Barrière
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Geneviève Lacoste
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Marie-Jeanne Gaxie
attachés principaux d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Marie-Christine Vergez
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Caroline Sordet
attachés principaux d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Laura Ortusi
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Geneviève Lacoste
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Marie-Paule Fournier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Dominique Edmond-Nirennold
attachés d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Marie-Paule Davy
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Pierre Dartout
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de son autorité
JORFTEXT000000380896(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199712/02/1997
De: Bolot (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine et
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
JORFTEXT000000380860(source JORF)
réintégration
12 Février 199712/02/1997
De: Hegay (Thierry)
sous-préfet hors cadre, directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
sous-prefet
JORFTEXT000000380860(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bolot (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Orientales
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000380860(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 199712/02/1997
De: Gavory (Gérard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1996-11-01"
JORFTEXT000000380723(source JORF)
détachement
12 Février 199712/02/1997
De: Jean de Courcel
administrateur civil
Objet:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000380269(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 199712/02/1997
De: Cenac (Yves)
Objet:
au grade de directeur régional du corps des directeurs régionaux et délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 1997
Groupe:
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000000198877(source JORF)
promotion
12 Février 199712/02/1997
De: Dijoud (Paul)
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
date_debut="1997-02-03"
corps="Ministres plénipotentiaires"
JORFTEXT000000198839(source JORF)
réintégration
12 Février 199712/02/1997
De: Dijoud (Paul)
ministre plénipotentiaire hors classe, auprès de la Principauté de Monaco
Objet:
au détachement
ministre d'Etat
date_debut="1997-02-03"
JORFTEXT000000198839(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 199712/02/1997
De: de Mourgues (Jean-Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Querenet-Onfroy de Breville (Jean)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Pibouleau (Guy)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Métivet (Jean-Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Mehl (Lucien)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Devaux (Patrick)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Chabanol (Daniel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Brajoux (Paul)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bonnot (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Loreau (Jeanine)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Guilhem (Thérèse)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Vigneron (Bernard)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Roman (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Malibert (Paul)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Limouzineau (Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Lescuyer (Georges)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Kerever (André)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bougon (Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Berthiau (Paul)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
president
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Vernaz (Jacky)
Docteur
médecin-conseil chef de service, mutualité sociale agricole du Gard
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
5o Médecins-conseils chefs de service des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Legendre (Jean-Paul)
Docteur
médecin-conseil chef de service, mutualité sociale agricole de la Somme
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
5o Médecins-conseils chefs de service des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Trutt (Bernard)
Docteur
médecin-conseil régional, Paris
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Thielly (Pierre)
Docteur
médecin-conseil régional, Bordeaux
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Peter (Claude)
Docteur
médecin-conseil chef de service, échelon régional du service médical de Nantes
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Mabriez (Jean-Claude)
Docteur
médecin-conseil régional, Lyon
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bernardini (Raymond)
Docteur
médecin-conseil régional, Montpellier
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Choutet (Patrick)
Docteur
médecin-conseil national des régimes agricoles de protection sociale
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
3o Médecins-conseils nationaux
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Zeilig (Germain)
Professeur
doyen de la faculté de chirurgie dentaire Paris-V
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Lauret (Philippe)
Professeur
doyen de la faculté de médecine et de pharmacie de Rouen
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Doreau (Christian)
Docteur
pharmacien des hôpitaux, Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bideault (Hervé)
Docteur
médecin généraliste
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Avouac (Bernard)
Docteur
praticien hospitalier, hôpital Henri-Mondor
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Portos (Jean-Louis)
Professeur
professeur à la faculté de médecine Paris-XII, médecin chef de service des hôpitaux de Paris
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
1o Président
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Coudert (Christine)
Docteur
médecin-conseil chef de service, Digne
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Morio (Agnès)
Docteur
médecin généraliste
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Monteynard (Marie-Sophie)
Docteur de
médecin ophtalmologiste
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Lafont (Marie-Joëlle)
Docteur
médecin généraliste
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Chasques (Micheline)
Docteur
directrice de la clinique La Roseraie
Objet:
au Haut Comité médical de la sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000198801(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Nouailher (Corine)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lille pour l'année de scolarité 1996-1997
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="1997-02-01"
JORFTEXT000000198046(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 199712/02/1997
De: Vray (Pierre-Henri)
sous-préfet
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198045(source JORF)
détachement
12 Février 199712/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.