Dominique Merle

De: Merle (Dominique, Antoinette), épouse Mappes
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2013)
Spécialité : gériatrie
Concours type 1
JORFTEXT000028870985(source JORF)
inscription
25 Avril 201425/04/2014
De: Merle (Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Antoine Merle, Emmanuel Raffin et Dominique Merle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nérac (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000261615(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 200507/12/2005
De: Merle (Dominique)
01240 Saint-André-sur-Vieux-Jonc”
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
JORFTEXT000000555131(source JORF)
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Merle (Dominique)
01240 Saint-André-le-Bouchoux”, lire “
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
JORFTEXT000000555131(source JORF)
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Merle (Dominique)
01240 Saint-André-le-Bouchoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Merle (Dominique)
01-Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000169091(source JORF)
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Merle (Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société Antoine Merle, Vincent Mellac et Emmanuel Raffin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nérac (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000716227(source JORF)
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Merle (Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société Dominique Merle et Bernard Bares, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nogaro (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000533194(source JORF)
cessation de fonction
01 Juillet 199001/07/1990