Dominique Nussard


De: Dominique Nussard
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Patrice Partula
Groupe:
nomination
22 Octobre 201222/10/2012
De: Dominique Nussard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
2a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dominique Nussard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
6
représentants des parents d'élèves
a)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Nussard (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
3° Représentants des parents d'élèves
a) Désignées par la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Blanchard (Cécile)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 200917/12/2009
De: Nussard (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Nussard (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Nussard (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Nussard (Dominique)
Objet:
1
membres suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Girot (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.