20 Janvier 2005

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christine Buhl
administratrice civile hors classe, directrice adjointe, sous-directrice de la cinquième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France 2
représentante de l'Etat
Remplace:M. Frédéric Guin
Groupe:
Société France 2
conseil_administration
JORFTEXT000000810250(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Françoise Avram
magistrate détachée
Objet:
présidente adjointe de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente dans les régions Guadeloupe et Martinique
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente dans les régions Guadeloupe et Martinique
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000810098(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Xavier Laverdant
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000810097(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Boyer (Bernard)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, au ministère de la défense
non renouvelable
Groupe:
Sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, au ministère de la défense
date_debut="2005-02-27"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000810096(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Michel Bentounsi
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Yonne
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre
date_debut="2005-01-10"
JORFTEXT000000810095(source JORF)
charge
20 Janvier 200520/01/2005
De: Sylvie Mazoyer
administratrice de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
chef du bureau des filières techniques
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2004-05-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000810094(source JORF)
détachement
20 Janvier 200520/01/2005
De: Daniel Metayer
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000808824(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Françoise Deloffre
contrôleuse d'Etat
Objet:
à l'affectation auprès de la mission de contrôle économique et financier « Ports autonomes, voies fluviales et armateurs »
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier « Ports autonomes, voies fluviales et armateurs »
JORFTEXT000000808687(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Paul Palasz
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Paul Palasz
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Alain Osmont
ingénieur général des mines
Objet:
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jacques Leloup
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jacques Leloup
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Daniel Lalanne
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Jacques Dumont
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Alain Vallet
ingénieur des mines
Objet:
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Alain Osmont
Objet:
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Claude Cadenet
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Véronique Barry
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et de la qualification pour les entreprises et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Patricia Prat
administratrice civile, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000808677(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Marc Bouzat
ingénieur en chef des mines
Objet:
des cadres
date_debut="2004-11-17"
a_sa_demande
JORFTEXT000000630478(source JORF)
radiation
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hervé Le Cacheur
contrôleur financier
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000630477(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Vincent Rigal
ingénieur en chef des mines
Objet:
des cadres
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000630340(source JORF)
radiation
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lionel Toutain
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
JORFTEXT000000630333(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Corinne Ledig
attachée d'administration centrale
Objet:
régisseuse d'avances titulaire auprès du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000630332(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean Guigue
magistrat honoraire
Objet:
président de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente dans les régions Guadeloupe et Martinique
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétente dans les régions Guadeloupe et Martinique
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000630331(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Annie Brunet-Fuster
magistrate
Objet:
conseillère auprès de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000630330(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Tsuji (Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Trelcat (Martin)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Trapeaux (Jérôme)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Taillandier (Marc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Spiess (Michel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Schandlong (Nicolas)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mokzan (Pascal)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mevel (Nicolas)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Macabiau (Frédéric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lusset (Arnaud)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lhomme (Yann)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lemoine (François)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Kossman (Thibaut)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Karam (Rémi)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jamet (Alexis)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jacob (Stéphane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Guyard (Christian)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Guccione (Laurent)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Guay (Cyril)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gras (Jean-Noël)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Goeminne (Jérôme)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Godin (Gwénaël)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Errera (Vincent)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: El-Bahri (Ahmed)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Duwoye (Mickaël)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Delahais (Olivier)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Consil (Jean-Michel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Colnet (Rémi)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Cipriano (Jean-Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Chanabas (Fabien)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Burgi (Christian)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bougaut (Nicolas)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Belcastro (Jonathan)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Baltus (Christophe)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Babonneau (Jean-Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Allegre (Guilhem)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Aballea (Matthias)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Zimmermann (Julie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Villiers (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Villafranca (Vanessa)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Vesperini (Françoise)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Troude (Manuelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Swan (Anne-Claire)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Simon (Bénédicte)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Sebag (Sabrina)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Riviere (Floriane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Rama (Aurélie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Prot (Emmanuelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Pages (Cindy)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Olewniczak (Charlotte)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Ogier (Vanina)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Nemitz (Bergamote)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Neau (Aurélie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mothes (Corinne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Metzinger (Anne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Metge (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Menager (Clarisse)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Marty (Sylvie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Marre-Rocher (Pascale)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mabrouk (Jihane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Le Stunff (Anne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lapeyre (Elodie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Khelfat (Asmahane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Huguenin (Jennifer)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hoang (Pascale)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Guibert (Lise)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Grossi (Sabrina)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gritton (Anne-Claude)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gonzalvez (Anne-Sophie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Fragny (Cécile)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Fonlupt (Gaëlle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Fage-Moreel (Vannessa)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Dugast (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Dhellem (Nathalie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Deugnier (Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Dessertaine (Gaëlle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Deschamps (Olivia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Demay (Marie-Josée)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Courpron (Julie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Clement (Béatrice)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Choquet (Sylvie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Carre (Alice)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Calve (Emmanuelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Buatois (Gwénaëlle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Brasselet (Sandrine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bougeard (Floriane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Born (Fanny)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bideplan (Florie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Benaomar (Myriam)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Barde (Emilie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Altman (Aude)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole des hautes études en santé publique
les personnes ci-après désignées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000630191(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Christian Pouderoux
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Loire
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Cantal
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Cantal
date_debut="2004-12-13"
JORFTEXT000000630190(source JORF)
charge
20 Janvier 200520/01/2005
De: de Rosen (Jean)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-08-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000630189(source JORF)
réintégration
20 Janvier 200520/01/2005
De: Luc Valade
chef de service
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
dans la limite des attributions de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000630025(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Guillaume Cerutti
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
dans la limite des attributions de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000630025(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Alain Gras
sous-directeurs, et à
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000630025(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Francis Amand
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000630025(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Claudine Segelle
sous-directrices
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000630025(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Caroline Montalcino
directrice adjointe, à
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000630025(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Marie-Christine Buche
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000630025(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bestoso (Maurice)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2005-01-03"
corps="Contrôleurs financiers"
JORFTEXT000000448941(source JORF)
titularisation
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gilles-Pierre Lévy
conseiller maître à la Cour des comptes, placé en disponibilité
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié auprès du groupe Pechiney
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
direction
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2004-11-15"
cour_comptes
JORFTEXT000000448779(source JORF)
réintégration
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gérard Métoudi
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
afin d'exercer la profession d'avocat au barreau de Paris
date_debut="2004-11-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000448778(source JORF)
disponibilité
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Marie Spaeth
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
president
conseil_administration
JORFTEXT000000448777(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gaüzère (Mireille)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
chef de service, adjointe au directeur général de l'action sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2004-11-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000448776(source JORF)
détachement
20 Janvier 200520/01/2005
De: Emmanuelle Deschenes
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-03-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: François Lepage
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Fabrice Dingreville
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Philippe Chiesa
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Emmanuel Camut
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Matthieu Blet
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Sylvie Renoulet
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Laurence Menguy
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Marianne Hequet
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Sophie Guiroy
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Françoise Fornasari
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Sophie Bensaid
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000448775(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: François Lepage
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Fabrice Dingreville
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Philippe Chiesa
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Emmanuel Camut
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Matthieu Blet
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Sylvie Renoulet
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Laurence Menguy
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Marianne Hequet
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Sophie Guiroy
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Françoise Fornasari
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Emmanuelle Deschenes
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Sophie Bensaid
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000448774(source JORF)
inscription
20 Janvier 200520/01/2005
De: Kaloudoff (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Poupin (Guy)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Andre (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Calmels (Jérôme)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Organisation syndicale d'étudiants
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Tournaire (Jean-Paul)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Grossman (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Cartayrade (Thierry)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Theurier (Joël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Pieprowznik (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Poisson (Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Cottenet (Gil)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Nussard (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bernard (Didier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Cadez (André)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Premiers suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Moquet (Daniel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gonthier (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Drouet (Jean-Charles)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Calvo (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Premier suppléant
Groupe:
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Le Page (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Deuxième suppléant
Groupe:
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bartkowski (Pascal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Magnuszewski (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Todeschini (Jean-Marc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Morancho (Roland)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Henin (Pierre-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mallet (Richard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Riehl (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Morin (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Buissieres (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Levita (Max)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lachaud (Yvan)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Huguet (Evelyne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Trigo (Emilie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Organisation syndicale d'étudiants
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Chantoiseau (Chantal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mougin (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Deroche (Michèle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gibergues (Anne-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Premiers suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Charcolin (Hélène)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Premiers suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Macedo Riviere (Ana)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Confédération générale du travail (CGT)
Premier suppléant
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: David (Anne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Barre (Anne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gorevitch (Elisabeth)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Barthelemy (Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Colot (Geneviève)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Grosse (Alexandre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Sanchez (Hervé)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Deiber (Luc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Verneau (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Senecat (Bruno)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Boubertekh (Fathie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bazire (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Fetter (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Nouvier (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lozano (Yvon)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Nouchi (Laurent)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bollore (Pascal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bellard (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Degeneve (Armelle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mahe-Lorent (Myriam)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lancon (Jacqueline)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Renaud (Bénédicte)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Roger (Marie-Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Urcun (Jeanne-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Guenon (Catherine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bourghoud (Valérie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hessens (Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Brugiere (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Heitz (Gilbert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Chambon (Fabrice)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Organisation syndicale d'étudiants
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Moindrot (Gilles)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Riquois (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Stalin (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Boeuf (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Berger (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Joly (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Coulon (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Titulaire
Groupe:
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Vidal (Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Miraux (Jean-Luc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Audeoud (Olivier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Podevin (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Stoessel (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lipinski (Marc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Beauvais (Laurent)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lucas (Lionel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Ollivain (Michèle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Chantier (Monique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hamana (Farida)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Dhouailly (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Galli (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gabette (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bardy (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Augris (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Petiteau (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Thibier (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lafay (Jean-Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Schnebelen (Lucien)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Schleret (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mathias (Edgar)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Chapuis (Robert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Copin (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Dumeste (Marie-Hélène)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Brault (Chantal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Raynaud (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Coste (Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Debains (Olivier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000448771(source JORF)
réintégration
20 Janvier 200520/01/2005
De: Méric de Bellefon (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2005-03-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000448770(source JORF)
admission
20 Janvier 200520/01/2005
De: Michèle Nissen-Sageot
Objet:
membre du conseil d'administration du comité de développement et de promotion de l'habillement
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Serge Couvreur
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000257960(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lado-Bordowsky (Serge)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-30"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000257959(source JORF)
titularisation
20 Janvier 200520/01/2005
De: Houchet (Jean-Baptiste)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur « affaires générales et personnel civil » à la direction du personnel militaire de l'armée de terre, au ministère de la défense
non renouvelable
Groupe:
Sous-direction « affaires générales et personnel civil » à la direction du personnel militaire de l'armée de terre, au ministère de la défense
date_debut="2005-02-27"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257957(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Rudolph de Patureaux
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Emmanuel de Boissieu
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Eric Wettling
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Olivier Teyssier
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Saïd Tayebi
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Guillaume Restoux
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hervé Pigale
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Pascal Mugneret
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Marie Kerfourn
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Renaud Hard
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Florent Bril
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Pierre Bouat
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Nicolas Bordet
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Françoise de Tommaso
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Brigitte Wanat
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hélène Thevenier
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Véronique Roy
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Emilie Renard
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Géraldine Loussel
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
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nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Anne-Céline Levier
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Maïté Laclergue
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Delphine Jacques
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Aurore Grimaud
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Agnès Griffon
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Audrey Giraud
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Chantal Girard
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Elise Gatesoupe
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Adeline Forey
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Christine Delestre
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hélène Colombie
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Aline Cochet
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Marie-Lyse Cheylat
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Nathalie Chauleur
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Stéphanie Bourrel
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Fanny Basille
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Anne-Sophie Abgrall
Objet:
élèves directeurs ou directrices d'établissements sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000257956(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.