Frédéric Bourboulon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bourboulon (Frédéric)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998
De:
Bourboulon (Frédéric)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la distribution
date_debut
=
"
1997-09-18
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000202493
(source JORF)
nomination
01 Octobre 1997
01/10/1997
De:
Bourboulon (Frédéric)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000741635
(source JORF)
nomination
30 Mars 1996
30/03/1996
De:
Bourboulon (Frédéric)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000719097
(source JORF)
nomination
18 Mars 1995
18/03/1995
De:
Bourboulon (Frédéric)
Objet:
à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, pour l'année civile 1992
Suppléants du 2e collège
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000174793
(source JORF)
nomination
05 Mars 1992
05/03/1992
De:
Bourboulon (Frédéric)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
(source JORF)
nomination
14 Février 1991
14/02/1991