18 Mars 1995


De: Woillez (Jean-Philippe)
Docteur
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (ophtalmologie)
Objet:
chef de service à temps partiel
au centre hospitalier de Seclin (Nord), service d'ophtalmologie
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000720313(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Cassar (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de bureau de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="1995-07-27"
depart_retraite
JORFTEXT000000720261(source JORF)
admission
18 Mars 199518/03/1995
De: Taleb (Djamal)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (gynécologie-obstétrique): centre hospitalier de Valréas (Vaucluse), service de gynécologie-obstétrique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000720223(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Rius-Salgas (Pierre)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (gynécologie-obstétrique): centre hospitalier d'Oyonnax (Ain), service de gynécologie-obstétrique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000720223(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Nord (Jean-François)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (gynécologie-obstétrique): centre hospitalier de Feurs (Loire), service de gynécologie-obstétrique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000720223(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Lecornu-Gaston (François)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (gynécologie-obstétrique): centre hospitalier de Givors (Rhône), service de gynécologie-obstétrique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000720223(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Deboute (Dominique)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (gynécologie-obstétrique): centre hospitalier d'Ancenis (Loire-Atlantique), service de gynécologie-obstétrique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000720223(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Rossi (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="1995-06-02"
depart_retraite
JORFTEXT000000720220(source JORF)
admission
18 Mars 199518/03/1995
De: Chateau (Denis)
au titre du deuxième collège
Objet:
vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Carcassonne (Philippe)
au titre du premier collège
Objet:
vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Legrand (Gilles)
Objet:
Membres du troisième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Audiard (Jacques)
Objet:
Membres du troisième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Molin (François-Xavier)
Objet:
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Goldenstern (Georges)
Objet:
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Feret (René)
Objet:
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Caucheteux (Pascal)
Objet:
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Vaneck (Pierre)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Lounguine (Pavel)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Haudepin (Didier)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: De Luze (Hervé)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Cosmos (Jean)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Bourboulon (Frédéric)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Vonier (Fabienne)
Objet:
Membres du troisième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Schiffman (Suzanne)
Objet:
Membres du troisième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Reza (Yasmina)
Objet:
Membres du troisième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Champetier (Caroline)
Objet:
Membres du troisième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Aknin (Brigitte)
Objet:
Membres du troisième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: De Casabianca (Camille)
Objet:
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Cayla (Véronique)
Objet:
Membres du premier collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Belmont (Véra)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Deschamps (Jérôme)
Objet:
président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="un an"
president
JORFTEXT000000719097(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168
JORFTEXT000000719095(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Truong Minh Ky (Ernest)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (oto-rhino-laryngologie): centre hospitalier de Forbach (Moselle), service d'oto-rhino-laryngologie
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Roth (Michel)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (oto-rhino-laryngologie): centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne), service d'oto-rhino-laryngologie
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Patte (Didier)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier intercommunal de Poissy (Yvelines), chef du département d'informatique médicale
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Oxeda (Pascal)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (chirurgie maxillo-faciale): centre hospitalier de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), service de chirurgie maxillo-faciale
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Madoz (Alain)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (ophtalmologie), centre hospitalier de Saint-Lô (Manche), service d'ophtalmologie
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Grailles (Maurice-Alain)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (oto-rhino-laryngologie): centre hospitalier de Cambrai (Nord), service d'oto-rhino-laryngologie
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Fataud (Jean-Louis)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (stomatologie): centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), service de stomatologie
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Duprat (François)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (ophtalmologie): centre hospitalier de Longjumeau (Essonne), service d'ophtalmologie
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Dumousseau (Thierry)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (stomatologie): centre hospitalier de Seclin (Nord), service de stomatologie
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Deroubaix (Jean-Paul)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (oto-rhino-laryngologie): centre hospitalier de Béthune (Pas-de-Calais), service d'oto-rhino-laryngologie
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Denoy (Elie)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (ophtalmologie), centre hospitalier de Tonnerre (Yonne), service d'ophtalmologie
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Carbonnelle (Jean-Marie)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier de Péronne (Somme), service de long séjour
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Boivin (Denis)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (stomatologie), centre hospitalier de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), service de stomatologie
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Cohade (Marie-Andrée), épouse Lafaix
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier de Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire), service de convalescents
Objet:
chef de service ou de département à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service ou de département à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000719094(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: d'Haem (Rudolph)
attaché d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-12-16"
JORFTEXT000000532285(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Vennetier (Laurent)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier de Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire), service de médecine générale
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Saravane (Djéa)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): établissement public de Ville-Evrard (Seine-Saint-Denis), service de médecine polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Magnée (Jean)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier d'Avallon (Yonne), service de long séjour
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Herblot (Michel)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier de Lillebonne (Seine-Maritime) responsable de la maison de retraite et de cure médicale
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Cote (Dominique)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier de Fontainebleau (Seine-et-Marne), service de médecine polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Chasseuil (Philippe)
médecin des hôpitaux à temps partiel (dermatologie): centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime), service de dermatologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Cauchet (Yves)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier de Calais (Pas-de-Calais), service des convalescents
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Calvo (Philippe)
spécialiste des hôpitaux à temps partiel (radiologie): centre hospitalier de Château-Thierry (Aisne), service de radiologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Brisson (Philippe)
spécialiste des hôpitaux à temps partiel (radiologie): centre hospitalier de Honfleur (Calvados), service de radiologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Bonjour (Pascal)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier d'Ambert (Puy-de-Dôme), service de médecine polyvalente gériatrique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Galataud (Nadine)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier de Briançon (Hautes-Alpes), service de long et moyen séjour
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Faiderbe-Deloly (Isabelle)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente): centre hospitalier de Coutances (Manche), service de médecine polyvalente
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens
Groupe:
Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000532244(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Dumont (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="1995-06-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000532238(source JORF)
admission
18 Mars 199518/03/1995
De: Jean Nemo
Objet:
directeur général de l'Institut français de recherche pour le développement en coopération
Remplace:M. Gérard Winter
Groupe:
Institut français
JORFTEXT000000532055(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Landre (Bernard)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Lorraine
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000532053(source JORF)
cessation de fonction
18 Mars 199518/03/1995
De: Barriolade (Guy, Paul, Jules)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la communauté urbaine de Lyon
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1995-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
réintégration
18 Mars 199518/03/1995
De: Gohlinger (Jean-Claude)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1995-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Brisbout (Yvon, Charles, Corneille)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="1995-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Clavery (Michel, Amédée, Marie, Robert)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1995-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Cordoliani (Jean-Claude)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Baustert (Eric, Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1995-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Joncour (Christian, Jean, Maurice)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Métras (Daniel, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Lebelle (Pierre, Albert, Fabien, Maurice)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Darricau (Jacques, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Pérez (Louis, Carmel, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Mégard (André, Claude, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Chéret (Jacques, Maurice)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1995-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Gautier (Alain, Georges, Jean)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-06-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Brintet (Michel, Henri, Marie, Paul)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-06-29"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Tiphine (Paul, Joseph, Marie, Eugène)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-04-14"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Curé (Alain, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1995-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
admission
18 Mars 199518/03/1995
De: Rémy (Guy, Jean, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
admission
18 Mars 199518/03/1995
De: Istin (François, Alain)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532051(source JORF)
admission
18 Mars 199518/03/1995
De: Jean-François Mary
Objet:
chef du service de presse à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Chef"
JORFTEXT000000354247(source JORF)
cessation de fonction
18 Mars 199518/03/1995
De: Galland (Sylviane)
secrétaire administratif au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre suppléant de la commission administrative
instituée au II de l'article 55 de la loi de finances rectificative pour 1993
Groupe:
Commission administrative
suppleant
JORFTEXT000000354246(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Dubois (Maryse)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Limousin
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000351500(source JORF)
cessation de fonction
18 Mars 199518/03/1995
De: Albertini (Barthélémy)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant du Comité national du tableau de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
Remplace:Mme Bekelynck (Thérèse), épouse Vigneron
Groupe:
Comité national du tableau de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
suppleant
president
JORFTEXT000000351497(source JORF)
désignation
18 Mars 199518/03/1995
De: Bekelynck (Thérèse), épouse Vigneron
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du Comité national du tableau de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
Remplace:M. Borra (Pierre)
Groupe:
Comité national du tableau de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
president
JORFTEXT000000351497(source JORF)
désignation
18 Mars 199518/03/1995
De: Flower (John)
de nationalité britannique, université Bordeaux-III: huit mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
9e section
Langue et littérature françaises
date_debut="1994-10-01"
JORFTEXT000000350658(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Allemandou (Bernard)
de nationalité française, université Bordeaux-II, six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
19e section
Sociologie, démographie
date_debut="1994-10-01"
JORFTEXT000000350658(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Allemandou (Bernard)
de nationalité française, université Bordeaux-II, six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
19e section
Sociologie, démographie
date_debut="1994-10-01"
JORFTEXT000000350658(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Stewart (Philip)
de nationalité américaine, université Grenoble-III: six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
9e section
Langue et littérature françaises
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000350658(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Bouzar (Wadie)
de nationalité française, université Grenoble-II: douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
19e section
Sociologie, démographie
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000350658(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Bouzar (Wadie)
de nationalité française, université Grenoble-II: douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
19e section
Sociologie, démographie
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000350658(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Feeley (Francis)
de nationalité américaine, université Grenoble-III, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000350658(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Singer (Kevin)
de nationalité canadienne, université Bordeaux-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
71e section
Sciences de l'information et de la communication
date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350658(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Gaido (Luigi)
de nationalité italienne, université Grenoble-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350658(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Franck (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers (CAINAGOD)
duree="deux ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000166640(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Ouardes (Patrick)
attaché d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-12-16"
JORFTEXT000000166463(source JORF)
promotion
18 Mars 199518/03/1995
De: Mossard (Jean-Marie)
service de cardiologie, hôpital civil
Objet:
chef de service
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Groupe:
7 mars 1995 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1995-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166461(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Dureuil (Bertrand)
service de réanimation chirurgicale, S.A.M.U., hôpital Charles-Nicolle
Objet:
chef de service
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier universitaire de Rouen
Groupe:
7 mars 1995 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1995-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166461(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Chalopin (Jean-Marc)
service de médecine 5, néphrologie
Objet:
chef de service
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier universitaire de Besançon
Groupe:
7 mars 1995 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1995-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166461(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Tran-Minh (Van André)
service de radiologie A, hôpital Lyon-Sud
Objet:
chef de service
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Groupe:
7 mars 1995 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1995-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166461(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Thoulon (Jean-Marie)
service de gynécologie-obstétrique A, pavillon K, hôpital Edouard-Herriot
Objet:
chef de service
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Groupe:
7 mars 1995 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1995-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166461(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Mellier (Georges)
service de gynécologie-obstétrique B, pavillon K, hôpital Edouard-Herriot
Objet:
chef de service
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Groupe:
7 mars 1995 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1995-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166461(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Dargent (Daniel)
service de gynécologie-obstétrique C, pavillon L, hôpital Edouard-Herriot
Objet:
chef de service
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Groupe:
7 mars 1995 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1995-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166461(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Bobin (Jean-Yves)
service de chirurgie oncologique, hôpital Lyon-Sud
Objet:
chef de service
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Groupe:
7 mars 1995 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1995-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166461(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.