François Dussol

De: Dussol (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la Société nationale des chemins de fer français
Suppléants
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000017743141(source JORF)
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Dussol (François)
SNCF
Objet:
pour représenter le ministre chargé des transports aux commissions administratives de reclassement (CAR)
prévues à
l'article 1er du décret n° 2003-225 du
12 mars 2003
pris pour l'application des dispositions de
l'article 9 de la loi n° 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale :
Membre suppléant
Groupe:
Transports aux commissions administratives de reclassement (CAR)
suppleant
JORFTEXT000000447654(source JORF)
désignation
12 Juillet 200512/07/2005
De: Dussol (François, Jean, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/06
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000551384(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997