Franck Avice

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De: Avice (Franck, Frédéric)
membre du comité exécutif d'une société de transports publics ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Franck AVICE
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000030649944(source JORF)
nomination
31 Mai 201531/05/2015
De: AVICE (Franck)
inspecteur des finances de 1re classe, désignés par les représentants du personnel à la commission administrative paritaire
Objet:
pour 2012 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
modifié relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
La chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
JORFTEXT000026417737(source JORF)
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Avice (Franck, Frédéric)
délégué général à l'inspection générale dans une société de transports ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Franck Avice
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
de son corps d'origine
date de sa titularisation dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
date_debut="2006-10-01"
JORFTEXT000000273214(source JORF)
radiation
06 Janvier 200706/01/2007
De: Avice (Franck)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2006-10-01"
JORFTEXT000000243631(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200606/10/2006
De: Avice (Franck)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe pour la période allant
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2005-04-01"
date_fin="2006-09-30"
JORFTEXT000000420719(source JORF)
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Avice (Franck)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000584490(source JORF)
promotion
24 Août 200024/08/2000
De: Avice (Franck)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 1999
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000218635(source JORF)
promotion
24 Août 200024/08/2000
De: Avice (Franck)
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000737928(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Avice (Franck)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000550279(source JORF)
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Avice (Franck)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés
au titre de la session de 1993
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000164490(source JORF)
nomination
24 Août 199324/08/1993

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