06 Octobre 2006

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hervé de Parseval
Général
représentant le ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
Remplace:M. Pierre Garrigou-Granchamp
Groupe:
École nationale d'équitation
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000820856(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Olivier Couve
Lieutenant-colonel
personnalité choisie par le ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
Remplace:M. Tanneguy de Robien
Groupe:
École nationale d'équitation
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000820856(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Valérie Bonnard
chef du bureau 4BCJS à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
Remplace:M. François Baudet
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
conseil_administration
JORFTEXT000000820855(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Ly Lam Fung
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
date_debut="2006-10-01"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000820854(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Olivier Bougan
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000820853(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 200606/10/2006
De: Joennoz (René, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt Rhône-Alpes
date_debut="2006-11-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000820852(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Millet (Bernard, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au centre de formation et de promotion professionnelle agricoles de Charleville-Mézières, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er novembre 2001
Groupe:
Centre de formation et de promotion professionnelle agricoles de Charleville-Mézières, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000820851(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jean-Louis Anceze
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement affecté au service des nouvelles du marché de Moissac
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
25 octobre 2004
Groupe:
Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement affecté au service des nouvelles du marché de Moissac
date_debut="2006-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000820693(source JORF)
réintégration
06 Octobre 200606/10/2006
De: Roques (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2007-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000820692(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Mermet (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2007-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000820691(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Bornand (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2007-02-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000820690(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Marie-Thérèse Sourty
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Mayenne
Remplace:Mme Marie-Pierre Bourvic
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Mayenne
date_debut="2006-09-29"
JORFTEXT000000788905(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Benoît Legait
ingénieur général des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_debut="2006-10-08"
ecole
JORFTEXT000000788747(source JORF)
renouvellement
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jean-Philippe (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Cheminaud, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2006-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000641131(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Goas (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000641126(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Chartier (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2007-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000641125(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Collet (Pierre-André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2007-02-09"
depart_retraite
JORFTEXT000000641124(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Anne Robert
présidente de chambre à la cour d'appel de Chambéry
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
président
Remplace:Mme Anne-Marie Batut
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000641123(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Françoise Carrier
conseillère à la cour d'appel de Chambéry
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Chambéry
président
Remplace:M. Dominique Martin Saint Léon
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000641123(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Wolsack (Jean, Gaston)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2006-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000640948(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Gautier (Bertrand)
chef de service à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Remplace:M. Casanova (Alain)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615970(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Françoise Guillarme
directrice départementale du Trésor public, affectée pour ordre à la recette générale des finances de Paris, en fonctions à la mission d'audit, d'évaluation et de contrôle de la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
auprès de l'institution SIGMA (Support for Improvment in Governance and Management) de l'Organisation de coopération et de développement économiques
expert en gestion publique
Groupe:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
date_debut="2006-02-01"
duree="onze mois"
JORFTEXT000000615969(source JORF)
détachement
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000615967(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000615967(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Didier Kholler
administrateur civil. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000615967(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Annick Marty
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000615967(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Claire Hubert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000615967(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Denis Artus
Objet:
d'office
à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
date_debut="2006-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000457910(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Tandonnet (Arnauld, Louis, Jean, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, direction régionale de Guyane
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="2006-10-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000457909(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Gabriel Gaudy
représentant l'union régionale d'Ile-de-France FO
Objet:
membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
au titre des organisations syndicales
Remplace:M. Roger Poletti
Groupe:
Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
JORFTEXT000000457908(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Nohet (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2007-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000457746(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Michelini (Mauro)
Objet:
à se présenter à l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000427881(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Deljoor (Shakeel)
Objet:
à se présenter à l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000427881(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Cipel (David)
Objet:
à se présenter à l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000427881(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Charcosset (Frédéric)
Objet:
à se présenter à l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000427881(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Bollati (Americo)
Objet:
à se présenter à l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000427881(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Dreyfus (Joanne)
Objet:
à se présenter à l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000427881(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Nadine Vallée
présidente de chambre à la cour d'appel de Bourges
suppléante
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
président
Remplace:M. Daniel Magdeleine
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JORFTEXT000000427880(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Perrot (Christophe)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000427879(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Javillier (Florent, Eric, Patrice)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000427879(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Perrot (Christophe)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000427879(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 200606/10/2006
De: Marusiak (Philippe, Michel, Aymar, Elie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000427878(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Castanie (Ludovic, Fabien)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000427878(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Marusiak (Philippe, Michel, Aymar, Elie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000427878(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jean-Marie Beney
magistrat
Objet:
directeur du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2006-10-09"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000427717(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Laurent Le Mesle
Objet:
directeur du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2006-10-09"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000427717(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 200606/10/2006
De: Margo (Catherine, Marie, Paule)
divorcée Cazals
Objet:
huissière de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Philippe Lefevre, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Chantilly (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000427714(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Lefevre (Philippe, Adrien, Oswald)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Lefevre, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chantilly (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000427714(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 200606/10/2006
De: Philippe Nouhaud
chef d'établissement
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Montargis
Remplace:M. Jean-Pierre Douhaut
Groupe:
Centre de semi-liberté de Montargis
date_debut="2006-08-05"
JORFTEXT000000427713(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Pierre Couret
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2006-12-31"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000427712(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Patrice Kahn
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Angers
Groupe:
Université d'Angers
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000427711(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Audrey Arnoux
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000427710(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Brigitte Lebrun-Jacquelin
directrice départementale du Trésor public, mise à disposition du ministre délégué au tourisme
Objet:
auprès de la Direction des Journaux officiels
chargée de mission spéciale
directrice adjointe de cabinet
Groupe:
Direction des Journaux officiels
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000427709(source JORF)
détachement
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jacques Michaut
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2007-01-18"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000427708(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De:
Pot
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
3 août 2006
Pour le directeur général et par délégation
Le secrétaire général
Groupe:
Direction générale et par délégation
JORFTEXT000000427549(source JORF)
charge
06 Octobre 200606/10/2006
De: Dominique David
ingénieur général des ponts et chaussées, adjoint au directeur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et avenants ainsi que les marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000427547(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Richard Alexandre
agent contractuel, directeur de cabinet du directeur général de l'aviation civile. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et avenants ainsi que les marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000427547(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Eugène Schaeffer
Objet:
président du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions (Office de l'élevage)
Groupe:
Conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions (Office de l'élevage)
president
JORFTEXT000000271995(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jean-Luc Carpentier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000000270006(source JORF)
inscription
06 Octobre 200606/10/2006
De: Yves Ducos
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000270005(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Gilles Collet
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000270005(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jean-Louis Blanc
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000270005(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Claude Balmelle
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000270005(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Hervé Marseille
maire de Meudon
Objet:
membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Remplace:M. Claude Pernes
Groupe:
Comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
JORFTEXT000000270004(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Gautier (Bertrand)
chef de service à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Casanova (Alain)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000243634(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Robert Germinet
contrôleur général économique et financier
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
date_debut="2006-10-08"
ecole
JORFTEXT000000243633(source JORF)
renouvellement
06 Octobre 200606/10/2006
De: Stéphane Cassereau
ingénieur général des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
date_debut="2006-10-08"
ecole
JORFTEXT000000243632(source JORF)
renouvellement
06 Octobre 200606/10/2006
De: Avice (Franck)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2006-10-01"
JORFTEXT000000243631(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200606/10/2006
De: Samuel Fringant
Objet:
chef adjoint de cabinet du ministre d'Etat
date_debut="2006-10-02"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000243630(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 200606/10/2006
De: Blondel (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-07-18"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000243629(source JORF)
titularisation
06 Octobre 200606/10/2006
De: Stéphane Seigneurie
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000243469(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Christophe Ingrain
chef de cabinet, conseiller du ministre, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000243469(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jean-Marie Beney
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000243469(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Laure Bédier
directrice adjointe du cabinet, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000243469(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Vulgaire (Willy)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Viet (Jean-Renaud)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Vidal (Fabrice)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Vermeren (Benjamin)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Vene (Jacques)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Therond (Philippe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Sellam (Mohamed)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Sabadel (Roland)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Saade (Sami)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Romelot (François)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Romanet (Jean-Marie)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Regent (André, Marc)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Raveux (Lucien)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Queinnec (Ronan)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Prache (Stéphane)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Pourbaix (Fabien)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Pelissier (Bastien)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Patrigot (Nicolas)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Othmani (Mansour)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Oriola (Jean-Marie)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Mosselmans (Boris)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Mortreux (Damien)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Mortal (Olivier)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Miralles (Michel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Mickeler (Jean-Marc)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Mathieu (Stéphane)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Massein (Alban)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Martineau (Frédéric)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Mansouri (Laurent)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Maisonobe (Arnaud)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Mace (Nicolas)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Levalois-Bazer (Ruddy)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Legain (Michel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Krief (Gilbert)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Juredieu (Jean)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jaffe (Denis)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Hammadi (Hicham)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Guyard (Patrick)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Guingamp (Christophe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Fraysse (Bruno)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Fernandez (Fabrice)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Faglain (Vincent)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Esmieu (Jean-Philippe)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: El Jamali (Saad)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Dupuy (Daniel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Devalland (Jean-Baptiste)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Delaunay (Hervé)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Debureau (Gildas)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: De La Morandière (Aymeric)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: De Dorlodot (François)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: De Beco (Cyril)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Cray (Alain)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Costa (Jean-Jacques)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Colomb (Jean-Baptiste)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Cochard (Arnaud)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Clavie (Pierre)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Cisse (Cheikh Abdoulaye)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Chosson (Charles-Emmanuel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Choquet (Patrice)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Charfi (Moez)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Cazanobe (Jean-Luc)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Carteault (Ludovic)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Brown (Matthew)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Bro (Alain)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Bouteiller (Franck)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Boileau (Jérôme)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Bertrand (Arnauld)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Bergeron (Olivier)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Ben Mohamed (Malik)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Arfi (Michel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Arbey (François)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Alix (Stéphane)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Vinogradoff (Sonia)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Simons (Pascaline)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Seyve (Nathalie)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Senelis (Carole)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Sablayrolles-Terquem (Raphaële)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Sabadie-Faure (Bénédicte)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Roux (Caroline)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Riolacci (Hélène)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Piccamiglio (Anne)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Mohamedi (Christine)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
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admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Martin (Patricia)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Madrigal (Géraldine)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
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admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Lecaille (Solange)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
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admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Le Rousseau (Nicole)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
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admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Laurent (Véronique)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Karim (Geneviève)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
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admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jeannot (Céline)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Gibert (Danièle)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Finot (Prisca)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Ferrie-Cros (Anne-Claire)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Ehrhard (Virginie)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Didelot (Chantal)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Desjonqueres (Isabelle)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Dalla (Céline)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Colleu-Kerael (Christine)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Alix-Rossi (Elodie)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Abekhzer (Joanna)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000240934(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Baud (Olivier, Luc, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Seguret, notaire associé
notaire
notaire_residence="Evian-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000240933(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Baud (Olivier, Luc, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Paul Seguret, notaire associé
notaire
notaire_residence="Evian-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000240933(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jean-Marc Flamme
premier surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Montargis
Remplace:M. Jean-Pierre Douhaut
Groupe:
Centre de semi-liberté de Montargis
date_debut="2006-08-05"
JORFTEXT000000240932(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Jean-François Girard
conseiller d'Etat
Objet:
afin de continuer à exercer les fonctions de président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Conseil d'État
date_debut="2006-10-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000240919(source JORF)
détachement
06 Octobre 200606/10/2006
De: François Froment-Meurice
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
six mois
afin de continuer à exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000240918(source JORF)
disponibilité
06 Octobre 200606/10/2006
De: Francis Yguel
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Pays de la Loire
Remplace:M. Jean-Paul Pradère
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000240917(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Philippe Favre
ambassadeur délégué aux investissements internationaux
Objet:
membre du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Clara Gaymard
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240915(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: René André
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
membre du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Alex Bongrain
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240915(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Gautier (Bertrand)
chef de service à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Casanova (Alain)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000240754(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006
De: Gautier (Bertrand)
chef de service à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Casanova (Alain)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000240753(source JORF)
nomination
06 Octobre 200606/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.