Franck Devulder
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Franck DEVULDER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Pour les médecins
Au titre des représentants de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Titulaires
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
JORFTEXT000054596719
(source JORF)
nomination
02 Août 2026
02/08/2026
De:
Franck Devulder
désigné par la Confédération des syndicats médicaux français
Objet:
à la commission des comptes de la sécurité sociale
membres désignés par les organisations professionnelles représentatives de médecins
Groupe:
Commission des comptes de la sécurité sociale
JORFTEXT000048111497
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2023
28/09/2023
De:
Franck DEVULDER
Objet:
à la commission nationale du vote électronique compétente pour les médecins
a) Pour la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Groupe:
Commission nationale du vote électronique compétente pour les médecins
JORFTEXT000042574672
(source JORF)
nomination
28 Novembre 2020
28/11/2020
De:
Franck DEVULDER
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
1. Pour la section paritaire des médecins
Au titre des représentants des autres médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
Comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000026638459
(source JORF)
nomination
17 Novembre 2012
17/11/2012
De:
Franck DEVULDER
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
15° Gastro-entérologie et hépatologie
Représentant le Syndicat national des médecins français spécialistes des maladies de l'appareil digestif
Groupe:
Première instance et d'appel
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000026179084
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2012
14/07/2012
De:
Devulder (Franck, Bernard, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/02B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut
=
"
1998-06-01
"
corps
=
"
Médecins des armées
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Médecin
"
armee_grade_precedent
=
"
Médecin aspirant
"
JORFTEXT000000390400
(source JORF)
nomination
06 Octobre 1998
06/10/1998