Franck Hourmat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Franck HOURMAT
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
JORFTEXT000036556084
(source JORF)
nomination
31 Janvier 2018
31/01/2018
De:
Franck HOURMAT
directeur départemental de la cohésion sociale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
dans leurs fonctions, les directeurs départementaux interministériels suivants
2°
date_debut
=
"
2017-10-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000035589931
(source JORF)
renouvellement
20 Septembre 2017
20/09/2017
De:
Franck Hourmat
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Pyrénées
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale des Pyrénées-Atlantiques
date_debut
=
"
2012-10-01
"
JORFTEXT000026348580
(source JORF)
nomination
06 Septembre 2012
06/09/2012
De:
Franck HOURMAT
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2010
03/01/2010
De:
Hourmat (Franck)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000792288
(source JORF)
habilitation
12 Janvier 2007
12/01/2007
De:
Franck Hourmat
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hautes-Pyrénées
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hautes-Pyrénées
date_debut
=
"
2005-09-01
"
JORFTEXT000000812659
(source JORF)
nomination
11 Août 2005
11/08/2005
De:
Franck Hourmat
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports
JORFTEXT000000440528
(source JORF)
inscription
06 Janvier 2005
06/01/2005
