31 Janvier 2018

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De: Michel BORINAN
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du Conseil d'État
Groupe:
Conseil d'État
JUST1803211A(source BOMJ)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Tarik MAHJOUBI
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du Conseil d'État
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-02-15"
suppleant
JUST1803211A(source BOMJ)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Tarik MAHJOUBI
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur intérimaire titulaire d'avances et de recettes auprès du Conseil d'État
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-02-15"
JUST1803211A(source BOMJ)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pascal BATTRAUD
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'a!Têt de Valenciennes
date_debut="2018-03-01"
JUSK1802980A(source BOMJ)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Martin Lévrier
Objet:
membres suppléants du haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Henri Cabanel
Objet:
membre suppléant du comité de pilotage de l'observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
Groupe:
Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Michelle Gréaume
Objet:
membre suppléant du conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Olivier Paccaud
Objet:
membres titulaires du comité stratégique de l'agence du service civique
Groupe:
Agence du service civique
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jérôme Bignon
Objet:
membres titulaires de la commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
Groupe:
Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Noël Cardoux
Objet:
membres titulaires de la commission des comptes de la sécurité sociale
Groupe:
Commission des comptes de la sécurité sociale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: François Grosdidier
Objet:
membre titulaire de la commission de suivi de la détention provisoire
Groupe:
Commission de suivi de la détention provisoire
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De:
Hervé Marseille membres titulaires du comité stratégique de la société du Grand Paris
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Michel Raison membre titulaire
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Franck Menonville
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Bernard Lalande
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jérôme Durain
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Philippe Dallier
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Yvon Collin
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sonia de la Provôté
Objet:
membres titulaires du comité de surveillance des investissements d'avenir
Groupe:
Comité de surveillance des investissements d'avenir
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Noëlle Rauscent
Objet:
membres titulaires de la conférence de la ruralité
Groupe:
Conférence de la ruralité
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Patricia Schillinger
Objet:
membre titulaire du haut comité du système de transport ferroviaire
Groupe:
Haut Comité du système de transport ferroviaire
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Chantal Deseyne
Objet:
membre titulaire du conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Catherine Di Folco
Objet:
membre titulaire de la commission d'accès aux documents administratifs
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Colette Mélot
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Michelle Meunier
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Françoise Laborde membres titulaires
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jocelyne Guidez
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Catherine Deroche
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Daniel Dubois
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public de sécurité ferroviaire
Groupe:
Établissement public de sécurité ferroviaire
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Roger Karoutchi
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'office français d'immigration et d'intégration
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Bernard Bonne
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique
Groupe:
Agence nationale de santé publique
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Laurence Cohen
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'agence nationale de la sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Claudine KAUFFMANN
comme membre de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Objet:
au cours de sa séance du
30 janvier 2018
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556376(source JORF)
désignation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Alain Bruneel
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
désignation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
désignation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-François Eliaou
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
désignation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
désignation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Huguette Bello
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
désignation
31 Janvier 201831/01/2018
De: François de Rugy
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
désignation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: François de Rugy
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: Huguette Bello
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: Alain Bruneel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-François Eliaou
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036556352(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: ARDITTI (Valérie)
Objet:
attaché d'administration de l'Etat stagiaire
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2018-01-15"
JORFTEXT000036556329(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: PONCET (Marine)
Objet:
attaché d'administration de l'Etat stagiaire
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036556327(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Fei GAO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de technologie Belfort-Montbéliard
Groupe:
Université de technologie Belfort-Montbéliard
Enseignement supérieur
professeur="Université de technologie Belfort-Montbéliard"
professeur_section="63"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Nouredine FENINECHE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université de technologie Belfort-Montbéliard
Groupe:
Université de technologie Belfort-Montbéliard
Enseignement supérieur
professeur="Université de technologie Belfort-Montbéliard"
professeur_section="28"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marie-Hélène LAY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="7"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: André LE ROUX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="6"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Anne-Gaël VAUBOURG
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="5"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Karine DE OLIVEIRA-VIGIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="32"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Boris PASQUIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="25"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean YENGUÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="23"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Antoine CLAEYS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="2"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Céline LAGEOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="2"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sylvain ROUX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="17"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Anne RABREAU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="1"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Fabien CANDAU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
professeur="Université de Pau"
professeur_section="5"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Isabelle CHORT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
professeur="Université de Pau"
professeur_section="5"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Philippe CARBONNIÈRE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
professeur="Université de Pau"
professeur_section="31"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Damien DE CARNÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="9"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Nicolas BRUCKER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="9"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sylvie DESOBRY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
université de Lorraine, institut universitaire de technologie Nancy-Brabois
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="68"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Simon DEVIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="67"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Mélanie ROUHIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="66"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Céline HUSELSTEIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="65"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Guillain MAUVIEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="62"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Véronique SADTLER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="62"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Cédric JOIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Lorraine, institut universitaire de technologie Nancy-Brabois
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="61"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Loris GUERY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Lorraine, institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="6"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: David HORWAT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="33"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Benoît APPOLAIRE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="33"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Emilie GAUDRY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="33"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Stéphane DUMARCAY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="32"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Nicolas JOZEFOWIEZ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="27"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Matthieu GEIST
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Lorraine, institut universitaire de technologie de Metz
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="26"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marianne CLAUSEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="26"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Grégory HAMEZ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="23"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Stéphane ANGLES
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="23"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Julie D'ANDURAIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="22"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Aurélie DUFFY-MEUNIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="2"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Ingrid VOLERY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="19"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Paul CLAVIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="17"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Thomas RABEYRON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="16"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sylvie BOURDIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="14"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Yvon KEROMNES
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="11"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Clotilde THOURET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="10"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Ferdinand TSALA EFFA
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="7"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-René DUCLERE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="33"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Xavier PERROT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
3e section
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="3"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Véronique DESCHODT-ARSAC
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="74"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Thomas DUCRET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="66"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jérôme JOUBÈS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="64"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: François DEMONTOUX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Bordeaux, institut universitaire de technologie
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="63"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Frédéric POURTIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="6"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Emmanuelle VERON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="5"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Mona TRÉGUER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="33"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Emmanuel D'HUMIERES
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="30"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Laurent RÉVEILLÈRE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="27"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Edoardo PROVENZI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="26"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marie-Line FELONNEAU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="16"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Eric DUBESSET-PASCUAL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="14"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Virginie CONTE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="1"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Anne PARIZOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="71"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Vincent VAN WAES
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="69"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Camélia CARDOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="26"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pascal DUCOURNAU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="19"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Laurent PERREAU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="17"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Maria de la Almudena SANAHUJA
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="16"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Ioana GALLERON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Kira KITSOPANIDOU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="71"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Cécile VAN DEN AVENNE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Catherine RUDENT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="18"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Brigitte FOULON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="15"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Valeria KARSENTI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Louis GEORGET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="12"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Corinne MARACHE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="22"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Anna ROUSSEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="21"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Barbara STIEGLER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="17"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jesús Javier ALONSO CARBALLÉS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="14"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Béatrice LAURENT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Edwin LE HÉRON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
institut d'études politiques de Bordeaux
Groupe:
Institut d'études politiques de Bordeaux
professeur="Institut d'études politiques de Bordeaux"
professeur_section="5"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Vincent TIBERJ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
institut d'études politiques de Bordeaux
Groupe:
Institut d'études politiques de Bordeaux
professeur="Institut d'études politiques de Bordeaux"
professeur_section="19"
JORFTEXT000036556195(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Delphine REGUIG
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="9"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Lilian BOSSUET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="63"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Maud DAMPERAT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="6"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Antoinette BAUJARD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="5"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Emmanuel MARIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="30"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Philippe COLOMBIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="30"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Laurent POTTIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="18"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Élisabeth BOUZONVILLER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
Université de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="11"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Adrien BADEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Chambéry (Ecole polytechnique de l'université de Chambéry)
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
Ecole polytechnique
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="63"
ecole="École polytechnique de l'université de Chambéry"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Reda BOUKEZZOULA
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Chambéry (Institut universitaire de technologie d'Annecy)
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="61"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Catherine THEVENARD-PUTHOD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Chambéry (Institut universitaire de technologie d'Annecy)
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="6"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Véronique NICOLETTI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Chambéry (Institut d'administration des entreprises)
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="6"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Annique SMEDING
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="16"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Christophe QUÉZEL-AMBRUNAZ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="1"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Gilles BONNET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Etienne CANDEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="71"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Catherine FILLON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
3e section
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="3"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Bernadette LE BAUT-FERRARÈSE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="2"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marie DESPRÉS-LONNET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="71"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Yves VERNEUIL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="70"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Laure AMBROISE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="6"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Michaël ASSOUS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="5"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sandrine LÉVÊQUE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="4"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Corinne ROSTAING
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="19"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Julie SERMON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="18"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: François OSIURAK
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Chérifa ZEGHMOURI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="71"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Andrée Karyn JULLIARD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="69"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Ulrich VALCOURT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="65"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Abderrahmane AMGOUNE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="32"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Laurent JOLY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="28"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Elke NISSEN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="7"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: François MUNOZ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="67"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Agnès HELME-GUIZON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="6"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Stéphane GARAMBOIS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="35"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Emmanuel BOSSY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="30"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Emmanuel PROMAYON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Grenoble Alpes (Ecole polytechnique de l'université Grenoble Alpes)
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
Ecole polytechnique
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="27"
ecole="École polytechnique de l'université Grenoble Alpes"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Magali TALANDIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="24"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Paule-Annick DAVOINE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="23"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Serge SLAMA
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="2"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Fabienne COSTA
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="18"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Denis PERRIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="17"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Céline BAEYENS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="16"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Ludovic Jérôme CLERC
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Grenoble Alpes (Ecole supérieure du professorat et de l'éducation)
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="16"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marie MIANOWSKI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="11"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Caroline BERTONECHE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="11"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pascale TREFIGNY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
professeur_section="1"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sylvie PESCHEUX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="65"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Khaled HADJ HAMOU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="61"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Lionel SOULHAC
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Thomas ELGUEDJ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Angela MADEO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sylvain MEILLE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="28"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Hervé RIVANO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="27"
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Bénédicte DELAUNAY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="8"
ecole
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Nicolas GOUDEMAND
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="68"
ecole
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Chloé MICHAUT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="35"
ecole
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Élise DUMONT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="31"
ecole
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Éric VINCENS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Ecole centrale de Lyon
Groupe:
École centrale de Lyon
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="60"
ecole
JORFTEXT000036556191(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Rémy FROISSART
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
Remplace:M. Pascal RICHET
Groupe:
Établissement public de sécurité ferroviaire
JORFTEXT000036556186(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Véronique LAMPERTI
inspectrice spécialisée des finances publiques
Objet:
comptable secondaire du budget annexe contrôle et exploitation aériens - Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Vincent MULLER
JORFTEXT000036556184(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Christophe HUBERT
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du grand port maritime du Havre
Remplace:M. Jean-Bertrand BIGUEY
Groupe:
Grand port maritime du Havre
JORFTEXT000036556182(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Philippe LEHIDEUX
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Jacky PICHOT
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000036556180(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Régine MARCHAL-NGUYEN
inspectrice générale de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Remplace:M. Bernard VIU
Groupe:
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes
date_debut="2018-02-19"
JORFTEXT000036556177(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Judikaël REGNAUT
administrateur civil hors classe, sous-directeur des relations internationales à la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2018-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036556170(source JORF)
reconduction
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pierre FERRACCI
Objet:
président du groupe d'experts constitué pour l'examen des projets déposés pour le label « campus des métiers et des qualifications »
Groupe:
Groupe d'experts constitué pour l'examen des projets déposés pour le label « campus des métiers et des qualifications »
president
JORFTEXT000036556168(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Bensamoun (Alexandra)
professeure des universités
Objet:
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036556165(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Magali Hidalgo
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2017-12-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036556160(source JORF)
admission
31 Janvier 201831/01/2018
De: Philippe RENAUD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de mission
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché
Groupe:
Mission
date_debut="2018-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036556158(source JORF)
réintégration
31 Janvier 201831/01/2018
De: Bigot (Denis)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense, le contre-amiral (2e section)
membre suppléant
Groupe:
Commission des recours des militaires
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000036556149(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Lalé (Dominique)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires du contre-amiral (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000036556149(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: Henri LOYRETTE
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-02-01"
duree="un an"
JORFTEXT000036556142(source JORF)
disponibilité
31 Janvier 201831/01/2018
De: Emmanuelle MIGNON
conseillère d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-01-06"
date_fin="2020-08-22"
JORFTEXT000036556139(source JORF)
disponibilité
31 Janvier 201831/01/2018
De: MORIN (Gauthier, Philippe, Marie, Joseph)
ayant pour nom d'usage MORIN-FALQUE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Quissac (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000036556137(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: MATET (Benoît, Patrick, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Quissac (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000036556137(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: MATET (Bernard, Xavier, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Quissac (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000036556137(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: MATET (Benoît, Patrick, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Quissac (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000036556137(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: HAMOUR (Djowa), épouse BENSOULA
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000036556131(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: HAMOUR (Djowa), épouse BENSOULA
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée acn notaires
notaire
notaire_residence="Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000036556131(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: SIMON (Nicolas, David, Jean)
Objet:
huissiers de justice salariés au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Christine VALES Francis GAUTIE Arnaud PELISSOU Huissiers de Justice Associés
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000036556129(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: METGE (Camille, Emilie)
Objet:
huissiers de justice salariés au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Christine VALES Francis GAUTIE Arnaud PELISSOU Huissiers de Justice Associés
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000036556129(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: HURLUS (Caroline, Denise, Monique), épouse DUBOIS
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe BONTE et François CHOMBART, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laventie (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000036556127(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: GUILBERT (Emilie, Marguerite, Renée)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe BONTE et François CHOMBART, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laventie (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000036556127(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: DALENS (Gérard, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard DALENS, François LATOURNERIE et Jean-Marie LABARTHE-PIOL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000036556125(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: LHERMITTE (Perrine, Clarisse, Carole, Sophie, Franny)
Objet:
notaire salariéee au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Verruyes (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
JORFTEXT000036556123(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: LÉON (Arnaud)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000036556121(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: VIZOSO (Stéphanie), épouse BONNAMY
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000036556121(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: VIZOSO (Stéphanie), épouse BONNAMY
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000036556121(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: Anne VAUDANO
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2018-02-15"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000036556118(source JORF)
disponibilité
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Christophe BERLIOZ
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2018-02-08"
date_fin="2018-10-13"
a_sa_demande
JORFTEXT000036556115(source JORF)
disponibilité
31 Janvier 201831/01/2018
De: Laurence HELMLINGER
conseillère d'Etat
Objet:
présidente de la cour administrative d'appel de Marseille
Remplace:Mme Lucienne Erstein
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
Conseil d'État
date_debut="2018-02-17"
cour_administrative_appel="Marseille"
president
JORFTEXT000036556113(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Daniel REGNAULD
avocat général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
date_debut="2018-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000036556111(source JORF)
décharge
31 Janvier 201831/01/2018
De: Thierry GRANDAME
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:
des fonctions de président du tribunal de grande instance de Nancy
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nancy
date_debut="2018-02-12"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000036556109(source JORF)
décharge
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Pierre BOMPARD
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
sur proposition du ministre de la transition écologique et solidaire
représentant d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 exerçant leur activité sur l'ensemble du territoire national
Remplace:M. Bernard LABAT
Groupe:
Commission nationale du débat public
JORFTEXT000036556106(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Caroline WERKOFF
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
Remplace:Mme Barbara SERRANO
Groupe:
Commission nationale du débat public
JORFTEXT000036556104(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pascal HUC
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur adjoint de la mer (groupe V) de Guyane, du 1er mars au
31 juillet 2018
Groupe:
Direction de la mer de Guyane, du 1er mars au
JORFTEXT000036556102(source JORF)
renouvellement
31 Janvier 201831/01/2018
De: Constance DYEVRE
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Sous-préfecture de Bagnères-de-Bigorre
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bagnères-de-Bigorre"
sous-prefecture_departement_code="65"
JORFTEXT000036556099(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Amélie PUCCINELLI
ancienne élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspectrice de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000036556097(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Nathalie GIMONET
ancienne élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspectrice de l'administration de 2e classe à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000036556097(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: François HAMET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture - M. HAMET (François)
date_debut="2018-04-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000036556095(source JORF)
admission
31 Janvier 201831/01/2018
De: FOSSAT (Dominique)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-12-28"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000036556093(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Francis BOUYER
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe - M. BOUYER (Francis)
sous-prefet
JORFTEXT000036556091(source JORF)
réintégration
31 Janvier 201831/01/2018
De: Francis BOUYER
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture de Guadeloupe
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000036556091(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De:
VIRCOULON
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
radié des cadres
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000036556089(source JORF)
réintégration
31 Janvier 201831/01/2018
De: Franck HOURMAT
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
JORFTEXT000036556084(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Pierre GORON
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Groupe:
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
JORFTEXT000036556084(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Thierry BERGERON
attaché hors classe d'administration de l'Etat
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Orne
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Orne
JORFTEXT000036556084(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sandrine SELLIER-RICHEZ
administratrice en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral de la Loire-Atlantique
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000036556084(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sylvie GUENOT-REBIERE
attachée hors classe d'administration de l'Etat
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Corse
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Corse
JORFTEXT000036556084(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Céline CARDOT
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort
JORFTEXT000036556084(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Corinne BIBAUT
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale de Saône-et-Loire
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale de Saône-et-Loire
JORFTEXT000036556084(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean BENET
Objet:
par anticipation
au titre d'une carrière longue
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2018-04-01"
depart_retraite
JORFTEXT000036556082(source JORF)
admission
31 Janvier 201831/01/2018
De: Cécile GUYADER
administratrice civile hors classe
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
Préfecture de la région Bretagne
date_debut="2018-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036556080(source JORF)
renouvellement
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sébastien PREVOST
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Daniel PARTOUCHE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Cyril MOREAU
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sébastien MARIA
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Emmanuel LARGE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Tristan KLEIN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Vincent DIVRY
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marc CASTAINGS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Emmanuel BROSSIER
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pierre-Etienne BOUCHER-CHAPUY
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Sébastien BOUCARD
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Christophe BESSE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Luc BERSAT
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Agnès ZOBEL
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Carole SPADA
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marjorie SOUFFLET-CARPENTIER
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Nathalie QUELQUEJEU
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Anny PIETRI
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Dominique PEURIERE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Valérie PETILLON-BOISSELIER
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marie-Lorraine PESNEAUD
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pascale MOSSAN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marie MAUFFRET-VALLADE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Virginie LENOBLE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marine LAMOTTE D'INCAMPS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Anne JUNIUS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Servane GILLIERS VAN-REYSEL
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Gwladys FROMENTIN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Bérénice DELY
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Hélène CROZE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Florence BEREAU
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2017-08-01"
JORFTEXT000036556078(source JORF)
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pierre Magnard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Barkhane »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2018-03-28"
JORFTEXT000036555774(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Cédric Courty
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
I. - Direction du commissariat de l'opération « Daman »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2018-03-08"
JORFTEXT000036555774(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Michel Vautrot
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
I. - Direction du commissariat de l'opération « Daman »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2018-03-01"
JORFTEXT000036555774(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: François Barliot
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Barkhane »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2018-02-02"
JORFTEXT000036555774(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Stéphane Dupuis
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Barkhane »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-03-29"
JORFTEXT000036555774(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marie-Cécile Clavel
Commissaire principale
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
I. - Direction du commissariat de l'opération « Daman »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-03-09"
JORFTEXT000036555774(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Sébastien Guyère
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
I. - Direction du commissariat de l'opération « Daman »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-03-02"
JORFTEXT000036555774(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Christophe Rittman
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Barkhane »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-02-03"
JORFTEXT000036555774(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Michel Cheval
conseiller technique de la défense, chef du bureau de la prévention
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
cheffe du bureau de la gestion des personnels militaires des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Robert Zecchini
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
délégué aux réserves de la direction générale de l'armement et adjoint au sous-directeur de la mobilité et du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Christophe Simon
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Alain Mondon
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
adjoint au sous-directeur de la mobilité et du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Erwan Larzul
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation et des statuts
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Eric Génot
Ingénieur en chef de l'armement
chef du bureau du pourvoi des postes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pascal Fintz
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Arnaud Degrugillier
Commissaire principal
chef du bureau de la gestion de la mobilité
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Didier Clamens
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
chef du bureau de la politique des effectifs et de la masse salariale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Gilles Benattar
ingénieur sur contrat, chef du bureau des affaires générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Claude Chenuil
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
chargé des fonctions de sous-directeur de la mobilité et du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction et
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Bernard Chabassière
ingénieur sur contrat, chargé des fonctions d'adjoint au directeur des ressources humaines
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Chantal Cayre
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau de la gestion du personnel civil
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
cheffe du bureau de la gestion des personnels militaires des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Julie l'Ebraly
Ingénieure en chef de l'armement
cheffe du bureau de la tutelle des écoles et des formations internationales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sophie Maire
conseillère d'administration de la défense, cheffe du bureau de l'accompagnement social et des restructurations
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Pascale Girault
agent sur contrat, cheffe du bureau de la politique des emplois et des compétences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: France Echalier-Defendini
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Anne Dubois
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Elisabeth Cadiou
conseillère technique de la défense, cheffe du bureau de l'encadrement supérieur
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Latifa Aljane
conseillère d'administration de la défense, cheffe du bureau du pilotage de la formation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Florence Plessix
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Séverin Miallet
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
adjoint au directeur du développement international et chef du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555761(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Gilles Lahaye
Ingénieur en chef de l'armement
chef du bureau des licences globales et générales et du contrôle sur place de la sous-direction de la gestion des procédures de contrôle du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions du bureau, et
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555761(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Matthieu Eloy
Ingénieur en chef de l'armement
chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion et de la qualité du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555761(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Laurent Borg
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
adjoint au chef du service des procédures d'exportation et des moyens
chargé de la sous-direction de la gestion des procédures de contrôle
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555761(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Marie-Agnès Proust
ingénieure sur contrat, chef du bureau de la réglementation, du classement, du double usage et de la sécurité industrielle de la sous-direction de la gestion des procédures de contrôle du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555761(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Sibyl Mary
Ingénieure en chef des études et techniques de l'armement
chef du bureau de l'analyse technique de la sous-direction de la gestion des procédures de contrôle du service des procédures d'exportation et des moyens
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555761(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Vianney MACKE
adjoint au directeur de l'équipement. »
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000036555718(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Olivier MENACER
directeur de l'équipement
Objet:
au nom du vice-président, les ordres de mission temporaires, et les états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les agents de la direction de l'équipement
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-02-01"
autorite_delegation="Vice-président"
JORFTEXT000036555718(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Vianney Macke
adjoint au directeur de l'équipement
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000036555711(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Emine Redouani
cheffe du bureau des affaires administratives et financières de la direction de l'équipement
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000036555711(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Béatrice Melon-Riey
cheffe du département des affaires immobilières et du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000036555711(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Véronique Kleinholt
adjointe à la cheffe du bureau des affaires administratives et financières de la direction de l'équipement.»
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000036555711(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Anne Bapaume
cheffe du département de l'accueil, de la sécurité et de la maintenance
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000036555711(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Olivier Menacer
directeur de l'équipement du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget de la direction de l'équipement du Conseil d'Etat, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-02-01"
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000036555711(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Astrid Lambrecht
Objet:
directrice de l'Institut de Physique
Groupe:
Direction de l'Institut de Physique
DEC181669DAJ(source BOCNRS)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Astrid Lambrecht
Objet:
directrice adjointe scientifique de l'Institut de Physique
Groupe:
Direction scientifique de l'Institut de Physique
DEC181669DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
31 Janvier 201831/01/2018
De: Magali Couffignal
ingénieure d'études
Objet:
directrice adjointe administrative de l'INSIS
Groupe:
Direction administrative de l'INSIS
date_debut="2018-02-01"
DEC180533DAJ(source BOCNRS)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Renaud CRESPIN
Chargé de recherche de classe normale
Objet:
membre du bureau du conseil scientifique de l'Institut des sciences humaines et sociales
Remplace:M. Alexandre GEFEN
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut des sciences humaines et sociales
DEC180521SGCN(source BOCNRS)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.