03 Janvier 2010


De: Danzart (Marc, Albert, Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à AgroParisTech Massy
date_debut="2010-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021575323(source JORF)
admission
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Jacques de Peretti
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Yann Boaretto
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gilles Mailley
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
au titre du Syndicat national des personnels administratifs de l'ONF FO (SNPA ONF FO)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gérard Frigant
technicien opérationnel
au titre du Syndicat national des agents forestiers (SNAF UNSA forêts)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François Chanal
technicien principal forestier
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian Biston
attaché administratif principal
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: René Wagner
ouvrier forestier
au titre de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé
employés par l'établissement
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Fabrice Baucal
ouvrier forestier
au titre de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé
employés par l'établissement
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marie Haraux
maire de Dompierre (Vosges)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierre Grandadam
maire de Plaine (Bas-Rhin)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierre Darmanté
maire d'Arjuzanx (Landes)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François Lefèvre
responsable politique du réseau forêt de France nature environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Hervé Gaymard
député, président du conseil général de la Savoie
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Laurent Denormandie
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marc Brézard
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
au titre du Syndicat national des cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
employés par l'établissement
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François Maïtia
vice-président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
conseiller régional
désigné par l'Association des régions de France
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575321(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: de Murard de Saint-Romain (Hugues, Valéry, Luc)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Tirvaudey (Paul, François, Christian)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Lame (Gildas)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Kervinio (Yann, Mâlo)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jourjon (Benoit)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Guyon (Albin, Gilles, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Ferran (Ghislain, Jean, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: L'aspirant Carré (Antoine, Pierre, Marie, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Toullec (Guillaume, François, Loïs)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Deshaies (Etienne, Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Aucouturier (Alix, Marie, Elisabeth, Catherine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Ramey (Arnaud, André, Antoine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Lacire (Ronan, André, Patrick)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Dupuis (Flavien, Charles, Philippe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Descollonges (Jean-Baptiste, Luc, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Camper (Antoine, Yves, Marie, Charles)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bourry (Xavier)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Borde (Arnaud, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Riou (Morgane, Nadine, Caroline)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Vezine (Yannick)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Turlier (Hervé, Jean, Emile)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Escourrou (Jocelyn, Emeric, Antoine, Etienne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Peaudecerf (François, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Laroche (Fabien, Claude, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Cumin (Pierre, André, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Chamoret-Devergne (Simon, Jacques, Daniel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Brun (Jimmy-Jonathan)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Tanguy (Loïc, Pierre, Joël)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Reizine (Stanislas, Raphaël)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Péraud (Jean-Philippe, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pasquier de Franclieu (Pierre, Marie, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Nussbaumer (Jonathan)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Moulet (Antoine, Jean, Pierre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Merle (Mathieu, Clément-Xavier)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marrou (Arnauld, Gaël)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Mansour (Philippe, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Lavergne (Francis, Jean, Robert)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jegou (Nicolas, Vincent, Claude)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Hagenmuller (Pascal, Charles, Florian)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Ferrier (Rémi, Pascal)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Delacour (Frédéric, Guillaume, Raymond)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Davoust (Pierre, Eric, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Cordonnier (Benjamin, Stanislas, Pierre-Arthur)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bonnefont (Benjamin, Antoine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Mesnard (Anne-Claire, Marie, Caroline, Olivia)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gantois (Stéphanie, Thérèse, Claude, Madeleine, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Paul (Eric, André, Bruno)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Na (Victor, Ho-Yeong)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Métivier (Thomas, Pascal, Xiste)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Malapert (Benoit, Marie, Patrick)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Lagarde (Nicolas, Pierre, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Kirchner (Alois, Karol, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jugé (Vincent, Augustin)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Froment (Olivier, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Espinasse (Ludovic, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Cartier (Jordan, Fabien, Henry)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bordier (Romain)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Barsu (Christophe, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Assoun (Julien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Tobin (Lara, Isabelle, Diana)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Mayeux (Marie, Emilie, Florence)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bonenfant (Justine, Christine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Touahir (Mustapha)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Sevrin (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Reygner (Julien, Pierre, Jacques)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marchese (Fabien, Paul, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Lee (Antony, Ann-Tzer)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Keita (Emmanuel, Adam)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Hebrail (Vincent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: David (Julian)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Brunel (Victor-Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Aubry (Mathieu, Joseph)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Schaan (Stéphanie, Laurence)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jeannin (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Garnier (Albane, Louise, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021575314(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pascal Perrault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:M. Christian de La Rochebrochard
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021575311(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Laurent Machureau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:Mme Hélène Eyssartier
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
conseil_administration
JORFTEXT000021575311(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: LEVEQUE (Michel)
sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales, service des ressources humaines, secrétariat général, ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
membre suppléant
Remplace:M. GIRARD-REYDET (Eric)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000021575309(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bernard FIOLET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="2010-03-02"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
JORFTEXT000021575306(source JORF)
admission
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christophe Chantepy
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jacques Arrighi de Casanova
Groupe:
Conseil d'État
president
JORFTEXT000021575303(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: HERMANS (Aude, Raymonde, Marie, Thérèse)
Objet:
huissière de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Bernard COULOM, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Peyrehorade (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000021575301(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: COULOM (Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard COULOM, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Peyrehorade (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000021575301(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 201003/01/2010
De: MAGIS (Stanislas, Nicolas, Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yvan B. MICHEL, Guy B. MICHEL, Marguerite BONGIOVANNI et Géraldine MICHEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Trans-en-Provence (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000021575299(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: MICHEL (Yvan, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yvan B. MICHEL, Guy B. MICHEL, Marguerite BONGIOVANNI et Géraldine MICHEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Trans-en-Provence (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000021575299(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 201003/01/2010
De: PICARD (Didier, Antoine, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe AUBRY et François AUBRY, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000021575297(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: AUBRY (Philippe, Henry)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe AUBRY et François AUBRY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000021575297(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 201003/01/2010
De: ROQUES (Ingrid, Christine, Véronique)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel CASTANIE et Françoise ORMIERES-PECH DE LACLAUSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000021575295(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: PECH de LACLAUSE (Françoise, Marie), épouse ORMIERES
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel CASTANIE et Françoise ORMIERES-PECH de LACLAUSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000021575295(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 201003/01/2010
De: PECH de LACLAUSE (Françoise, Marie), épouse ORMIERES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean GONDARD et Gilles GONDARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cazouls-lès-Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000021575293(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: CHATELLIN (Pierre, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre CHATELLIN, Gérard MORVAN, Alexis OFFROY, Jean-Philippe BANEL et Stéphane DUVAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000021575291(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 201003/01/2010
De: SANCHEZ (Séverine), épouse EBERHARDT
Objet:
notaire
Remplace:M. BACHELIER (Gérard, Paul, André, Marc)
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000021575289(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: PEYRON (Bruno, Paul, Marie, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Olivier VARIN, Thibaut BUNETEL et Valérie OUTREQUIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000021575287(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: OUTREQUIN (Valérie, Michèle, Martine)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bruno PEYRON, Olivier VARIN et Thibaut BUNETEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000021575287(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: PEYRON (Bruno, Paul, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno PEYRON, Olivier VARIN et Thibaut BUNETEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000021575287(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 201003/01/2010
De: OUTREQUIN (Valérie, Michèle, Martine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno PEYRON, Olivier VARIN et Thibaut BUNETEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000021575287(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gilles Bourdier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2010-02-12"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000021575285(source JORF)
détachement
03 Janvier 201003/01/2010
De: Maria-Virginia Melgar
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2010-01-03"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000021575283(source JORF)
disponibilité
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pascale Marlier, épouse Jones
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2010-01-12"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000021575281(source JORF)
disponibilité
03 Janvier 201003/01/2010
De: Raimond VERRIEUX
représentant le Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CFE-CGC
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Lilian TORRES
représentant la fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO pour le personnel de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Anthony TETARD
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des ports et docks CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gérard PERRON
représentant la fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO pour le personnel portuaire
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Rolf MONLOUP
secrétaire général de la Fédération des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François LE GALL
secrétaire général de l'union fédérale maritime CFDT pour le personnel de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel LE CAVORZIN
représentant la fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrick LE BLIGUET
représentant le Syndicat national des personnels navigants et sédentaires de la marine marchande CFTC
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Joël JOUAULT
représentant l'union fédérale maritime CFDT pour le personnel de la marine marchande
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Tony HAUTBOIS
secrétaire général de la Fédération nationale ports et docks CGT
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marc BROCCO
représentant le Syndicat national de l'encadrement des personnels sédentaires des compagnies de navigation CFE-CGC
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gil THEMINE
président du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les ports
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François SOULET de BRUGIERE
vice-président du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque, vice-président de l'Union des ports de France (UPF)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les ports
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrick FOURGEAUD
directeur général de la chambre de commerce et de l'industrie de Calais
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les ports
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Geoffroy CAUDE
délégué général de l'Union des ports de France (UPF)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les ports
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian PASCHETTA
président de l'Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les industries de manutention
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel GUILLAUMIN
trésorier de l'Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant les industries de manutention
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marc ROUE
président du conseil de surveillance de la compagnie Brittany Ferries
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Yves RASTOIN
directeur général adjoint de la société Bourbon
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe LOUIS-DREYFUS
président de la société Louis Dreyfus Armateurs
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marc LACAVE
directeur général de la société CMA-CGM
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian GARIN
président d'Armateurs de France
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gilbert VENET
chef de la mission « infrastructures de transports non ferroviaires » du contrôle général économique et financier
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé du budget
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Guillem XARPELL
chargé des affaires maritimes au sein de la direction générale de la mondialisation et des partenariats, sous-direction de l'innovation et des entreprises
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrick VIEU
directeur des services de transport
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la marine marchande, et des ports maritimes
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Damien CAZÉ
directeur des affaires maritimes
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la marine marchande, et des ports maritimes
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Olivier LAJOUS
Vice-amiral
sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major de la marine
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Thierry JALLET
chargé d'affaires au bureau « transports et communications » de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de l'économie
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Olivier DEGENMANN
chef du département des politiques agricoles, rurales et maritimes
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Valérie LATRON
représentant l'union fédérale maritime CFDT pour le personnel portuaire
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Anne-Sophie AVE
déléguée générale d'Armateurs de France
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jacques TRORIAL
président de l'Association pour le développement des ports français (ADPF)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Pierre QUENEUDEC
professeur de droit maritime
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Frédéric MONCANY de SAINT-AIGNAN
président de la Fédération française des pilotes maritimes (FFPM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Hervé MARTEL
directeur général du Port autonome de Paris
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierre KARSENTI
président de la commission maritime de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Charles GENIBREL
président de la Fédération des associations de consignataires de navires et agents maritimes de France (FACAM)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Henri de RICHEMONT
ancien sénateur
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian BUCHET
membre de l'Académie de marine, expert maritime au CNRS, enseignant à l'Institut catholique de Paris et journaliste
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021575278(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Rancurel (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-04-11"
depart_retraite
JORFTEXT000021575276(source JORF)
admission
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christophe Malvezin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000021575273(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe SIMON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe QUAINON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe PETITJEAN
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gérard PEROT
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Olivier MORZELLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian DUSSARRAT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierre RATHOUIS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Pierre GREVEZ
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier BOISSELEAU
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gérard DEBREE
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Martial FIERS
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Yves COGNERAS
directeur de préfecture
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Thierry BARRON
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Yannick AUPETIT
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bernard VIU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Thierry VIGNERON
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Thierry VATIN
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Michel VALENTIN
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-François TURBIL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel TUFFERY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Alain TRIDON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Alain TOULLEC
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian SOISMIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Benoît SERMAGE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Pierre SEGONDS
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe ROGIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Philippe PIQUEMAL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Claude PETUREAU
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gérard PERRIN
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrick PEIRANI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marc NAVEZ
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Sylvain MARTY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel MARTY
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Luc LINARD
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Pierre LILAS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Guy LEVI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier KHOLLER
administrateur civil hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe KAHN
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gérard JUSTINIANY
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bernard JOLY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: André HORTH
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marc GIRODO
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Paul GERARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Charles GENDRON
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bertrand GAILLOT
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jacques FOURMY
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christophe FOTRE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe ESTINGOY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Frédéric DUPIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Denis DOMALLAIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierrick DOMAIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-François DESBOUIS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Denis DELCOUR
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marie COLLEONY
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christophe CHASSANDE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Eric CAMBON DE LAVALETTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrick BOURVEN
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe BODA
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrice BARRUOL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Charles ARATHOON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian ALBIGES
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Alain AGUILERA
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Christophe VILLEMAUD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Roger TAUZIN
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel STOUMBOFF
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gilles SERVANTON
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian SCHWARTZ
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Georges ROCH
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Michel PALETTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jacques LE BERRE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier KRUGER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marc JACQUET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marc HOELTZEL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François GOUSSE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel DUVETTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe CHARRETON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean CEZARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Benoît TRIBILLAC
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe RIOU
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe RECOUS
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Charles QUINTARD
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier PERRE
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christophe MOURRIERAS
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christophe MARTINET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Vincent MARSEILLE
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Frédéric MACQUERON
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Pierre MACHETEAU
directeur de préfecture
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Norbert LUCAS
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrice LANGIN
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Hervé KNOCKAERT
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian JARDIN
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Michel EMERIQUE
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrick DROUET
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Yves CHARLES
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Michel CHAPPRON
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Stéphane BURON
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Daniel BARRAS
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierre AUBERT
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Daniel VIARD
pharmacien général de santé publique
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Paul ULTSCH
directeur du travail
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marie THEPOT
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Franck PLOUVIEZ
directeur du travail
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Thierry PERIDY
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bertrand LE ROY
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe LE BRIS
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe GAZAGNES
administrateur civil hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierre GARREC
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bruno FEUTRIER
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrick DONNADIEU
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Eric DOAT
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Serge DELHEURE
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Daniel BOUFFIER
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François BORDAS
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Alain BLETON
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bruno BETHUNE
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier BELET
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe TEJEDOR
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marc SALEMME
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian SALABERT
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian RASOLOSON
pharmacien général de santé publique
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François POUILLY
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Fabien PEREIRA
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier PASQUIET
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Emmanuel MOULARD
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier MAMIS
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marc MAJERES
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Alain LABBAT
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrick L'HÔTE
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Hervé JOSSERON
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian JEANNE
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Franck HOURMAT
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier GUERIAUX
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Robert GARRIGUES
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gilles FIEVRE
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Michel FEDON
directeur des services pénitentiaires
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Michel DELVERT
inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christophe DEBOVE
conseiller technique et pédagogique supérieur hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier COUTEAUD
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Thomas BERTHE
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Serge BARTH
inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Louis ARIBAUD
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jacques PARODI
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Armand SANSÉAU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Louis ROUSSEL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marc PRINGAULT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe BLACHERE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marie CARTEIRAC
administrateur civil hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bernard MUSSO
directeur de préfecture
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrice GEORGES
conseiller technique et pédagogique supérieur hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean DELIMARD
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean BONELLI
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AIN (01)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jacqueline PORTEFAIX
attachée principale d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marie-Claire MARGUIER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Françoise LINSOLAS
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Françoise COATMELLEC
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Brigitte LUX
directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Monique NOVAT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bernadette MILHERES
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pascale HUMBERT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Mireille JOURGET
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Caroline GUILLAUME
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Béatrice ROLLAND
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Elisabeth PERNET
directrice départementale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christine MOURRIERAS
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Françoise LIEBERT
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Hélène LECOEUR
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Anne LE HY
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Hélène LAVIGNAC-TEZZA
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marie-José LAFONT
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Nathalie GUERSON
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Catherine BOURGUIGNON
directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Véronique BELLEMAIN
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Nicole TAILLANDIER
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Annick PORTES
conseillère technique et pédagogique supérieure hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Isabelle PANTEBRE
inspectrice du travail
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Evelyne PAMBOU
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Eve KUBICKI
directrice de préfecture
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Cécile GUYADER-BERBIGIER
administratrice civile hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Juliette CORRE
attachée principale d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michèle COIFFE
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Elisabeth CHEVALLIER
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Martine CHARRIER
inspectrice de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Chantal PETITOT
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Murielle LIZZI
directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Valérie LEBOURG
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Sylvie HIRTZIG
conseillère technique et pédagogique supérieure
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Catherine FAMOSE
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Edith CHRISTOPHE
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marie-José CHABBAL
directrice de préfecture
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Véronique CASTRO
attachée principale d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Anne-Marie BORDERON
directrice de préfecture
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Myriam BERG
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Janique BASTOK
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Annick PIQUET
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Nathalie DAUSSY
inspectrice de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Mireille BOSSY
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Catherine DUPUY
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AIN (01)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Corinne GAUTHERIN
attachée principale d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AIN (01)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
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nomination
03 Janvier 201003/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.