03 Janvier 2010

inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration

De:	Jean-Jacques de Peretti conseiller d'Etat
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:	Office national des forêts (ONF) Inspection générale des finances Conseil d'État

nomination

inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration

De:	Yann Boaretto inspecteur général des finances
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:	Office national des forêts (ONF) Inspection générale des finances Conseil d'État

nomination

De:	Gilles Mailley secrétaire administratif de classe exceptionnelle au titre du Syndicat national des personnels administratifs de l'ONF FO (SNPA ONF FO)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Gérard Frigant technicien opérationnel au titre du Syndicat national des agents forestiers (SNAF UNSA forêts)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	François Chanal technicien principal forestier au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Christian Biston attaché administratif principal au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	René Wagner ouvrier forestier au titre de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Fabrice Baucal ouvrier forestier au titre de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Jean-Claude Monin maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Jean-Marie Haraux maire de Dompierre (Vosges)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Pierre Grandadam maire de Plaine (Bas-Rhin)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Pierre Darmanté maire d'Arjuzanx (Landes)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	François Lefèvre responsable politique du réseau forêt de France nature environnement
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant des personnels d'encadrement personnalités choisies en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Hervé Gaymard député, président du conseil général de la Savoie
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant des personnels d'encadrement personnalités choisies en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Laurent Denormandie président de la Fédération nationale du bois
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant des personnels d'encadrement personnalités choisies en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	Jean-Marc Brézard ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au titre du Syndicat national des cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	François Maïtia vice-président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts conseiller régional désigné par l'Association des régions de France
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

nomination

De:	de Murard de Saint-Romain (Hugues, Valéry, Luc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tirvaudey (Paul, François, Christian)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lame (Gildas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kervinio (Yann, Mâlo)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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nomination

De:	Jourjon (Benoit)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Guyon (Albin, Gilles, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Ferran (Ghislain, Jean, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	L'aspirant Carré (Antoine, Pierre, Marie, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

date_debut="2007-09-01"
ecole
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nomination

De:	Toullec (Guillaume, François, Loïs)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Deshaies (Etienne, Jean-Luc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Aucouturier (Alix, Marie, Elisabeth, Catherine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Ramey (Arnaud, André, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Lacire (Ronan, André, Patrick)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Dupuis (Flavien, Charles, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Descollonges (Jean-Baptiste, Luc, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Camper (Antoine, Yves, Marie, Charles)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bourry (Xavier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Borde (Arnaud, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Riou (Morgane, Nadine, Caroline)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vezine (Yannick)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Turlier (Hervé, Jean, Emile)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Escourrou (Jocelyn, Emeric, Antoine, Etienne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Peaudecerf (François, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination

De:	Laroche (Fabien, Claude, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination

De:	Cumin (Pierre, André, Frédéric)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination

De:	Chamoret-Devergne (Simon, Jacques, Daniel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Brun (Jimmy-Jonathan)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Tanguy (Loïc, Pierre, Joël)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Reizine (Stanislas, Raphaël)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Péraud (Jean-Philippe, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Pasquier de Franclieu (Pierre, Marie, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Nussbaumer (Jonathan)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Moulet (Antoine, Jean, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Merle (Mathieu, Clément-Xavier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Marrou (Arnauld, Gaël)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Mansour (Philippe, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Lavergne (Francis, Jean, Robert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Jegou (Nicolas, Vincent, Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Hagenmuller (Pascal, Charles, Florian)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Ferrier (Rémi, Pascal)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Delacour (Frédéric, Guillaume, Raymond)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Davoust (Pierre, Eric, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Cordonnier (Benjamin, Stanislas, Pierre-Arthur)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bonnefont (Benjamin, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mesnard (Anne-Claire, Marie, Caroline, Olivia)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gantois (Stéphanie, Thérèse, Claude, Madeleine, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paul (Eric, André, Bruno)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Na (Victor, Ho-Yeong)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Métivier (Thomas, Pascal, Xiste)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Malapert (Benoit, Marie, Patrick)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lagarde (Nicolas, Pierre, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kirchner (Alois, Karol, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jugé (Vincent, Augustin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Froment (Olivier, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Espinasse (Ludovic, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cartier (Jordan, Fabien, Henry)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bordier (Romain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barsu (Christophe, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Assoun (Julien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tobin (Lara, Isabelle, Diana)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mayeux (Marie, Emilie, Florence)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bonenfant (Justine, Christine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Touahir (Mustapha)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sevrin (Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Reygner (Julien, Pierre, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marchese (Fabien, Paul, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lee (Antony, Ann-Tzer)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Keita (Emmanuel, Adam)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hebrail (Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	David (Julian)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brunel (Victor-Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Aubry (Mathieu, Joseph)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Schaan (Stéphanie, Laurence)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jeannin (Pierre, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Commissaires de la marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Garnier (Albane, Louise, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe Pour prendre rang le 31 août 2009 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Commissaires de la marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Pascal Perrault
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques représentants du ministre chargé du budget Suppléant
Remplace:	M. Christian de La Rochebrochard
Groupe:	Office national de l'eau et des milieux aquatiques

JORFTEXT000021575311 (source JORF)

nomination

De:	Laurent Machureau
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques représentants du ministre chargé du budget Titulaire
Remplace:	Mme Hélène Eyssartier
Groupe:	Office national de l'eau et des milieux aquatiques

JORFTEXT000021575311 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000021575309 (source JORF)

De:	LEVEQUE (Michel) sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales, service des ressources humaines, secrétariat général, ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:	représentant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat membre suppléant
Remplace:	M. GIRARD-REYDET (Eric)
Groupe:	Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)

suppleant

nomination

JORFTEXT000021575306 (source JORF)

De:	Bernard FIOLET
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite sous-préfet hors classe

date_debut="2010-03-02"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite

admission

JORFTEXT000021575303 (source JORF)

De:	Christophe Chantepy conseiller d'Etat
Objet:	président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Jacques Arrighi de Casanova
Groupe:	Conseil d'État

president

nomination

huissier
huissier_residence="Peyrehorade (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"

De:	HERMANS (Aude, Raymonde, Marie, Thérèse)
Objet:	huissière de justice en remplacement de la société civile professionnelle Bernard COULOM, huissier de justice associé, dissoute

JORFTEXT000021575301 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Peyrehorade (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"

De:	COULOM (Bernard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Bernard COULOM, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000021575301 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Trans-en-Provence (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

De:	MAGIS (Stanislas, Nicolas, Marc)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Yvan B. MICHEL, Guy B. MICHEL, Marguerite BONGIOVANNI et Géraldine MICHEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000021575299 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Trans-en-Provence (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

De:	MICHEL (Yvan, Bernard)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Yvan B. MICHEL, Guy B. MICHEL, Marguerite BONGIOVANNI et Géraldine MICHEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000021575299 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"

De:	PICARD (Didier, Antoine, François)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Philippe AUBRY et François AUBRY, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000021575297 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"

De:	AUBRY (Philippe, Henry)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Philippe AUBRY et François AUBRY, notaires associés

JORFTEXT000021575297 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000021575295 (source JORF)

De:	ROQUES (Ingrid, Christine, Véronique)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel CASTANIE et Françoise ORMIERES-PECH DE LACLAUSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

nomination

JORFTEXT000021575295 (source JORF)

De:	PECH de LACLAUSE (Françoise, Marie), épouse ORMIERES
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Michel CASTANIE et Françoise ORMIERES-PECH de LACLAUSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Cazouls-lès-Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

De:	PECH de LACLAUSE (Françoise, Marie), épouse ORMIERES
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean GONDARD et Gilles GONDARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000021575293 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	CHATELLIN (Pierre, Jules)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre CHATELLIN, Gérard MORVAN, Alexis OFFROY, Jean-Philippe BANEL et Stéphane DUVAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000021575291 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000021575289 (source JORF)

De:	SANCHEZ (Séverine), épouse EBERHARDT
Objet:	notaire
Remplace:	M. BACHELIER (Gérard, Paul, André, Marc)

notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"

nomination

De:	PEYRON (Bruno, Paul, Marie, Joseph)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Olivier VARIN, Thibaut BUNETEL et Valérie OUTREQUIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

nomination

De:	OUTREQUIN (Valérie, Michèle, Martine)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Bruno PEYRON, Olivier VARIN et Thibaut BUNETEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

nomination

De:	PEYRON (Bruno, Paul, Marie, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bruno PEYRON, Olivier VARIN et Thibaut BUNETEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

cessation de fonction

De:	OUTREQUIN (Valérie, Michèle, Martine)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno PEYRON, Olivier VARIN et Thibaut BUNETEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

cessation de fonction

JORFTEXT000021575285 (source JORF)

De:	Gilles Bourdier magistrat du premier grade
Objet:	auprès de l'Ecole nationale de la magistrature coordonnateur de formation
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="2010-02-12"
duree="trois ans"
ecole

détachement

JORFTEXT000021575283 (source JORF)

De:	Maria-Virginia Melgar magistrate du premier grade
Objet:	en position de disponibilité pour convenances personnelles

date_debut="2010-01-03"
duree="trois ans"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000021575281 (source JORF)

De:	Pascale Marlier, épouse Jones magistrate du second grade
Objet:	en position de disponibilité pour convenances personnelles

date_debut="2010-01-12"
duree="un an"
a_sa_demande

disponibilité

De:	Raimond VERRIEUX représentant le Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CFE-CGC
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Lilian TORRES représentant la fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO pour le personnel de la marine marchande
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Anthony TETARD secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des ports et docks CGT
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Gérard PERRON représentant la fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO pour le personnel portuaire
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Rolf MONLOUP secrétaire général de la Fédération des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	François LE GALL secrétaire général de l'union fédérale maritime CFDT pour le personnel de la marine marchande
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Michel LE CAVORZIN représentant la fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Patrick LE BLIGUET représentant le Syndicat national des personnels navigants et sédentaires de la marine marchande CFTC
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Joël JOUAULT représentant l'union fédérale maritime CFDT pour le personnel de la marine marchande
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Tony HAUTBOIS secrétaire général de la Fédération nationale ports et docks CGT
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Jean-Marc BROCCO représentant le Syndicat national de l'encadrement des personnels sédentaires des compagnies de navigation CFE-CGC
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Gil THEMINE président du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant les ports
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	François SOULET de BRUGIERE vice-président du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque, vice-président de l'Union des ports de France (UPF)
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant les ports
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Patrick FOURGEAUD directeur général de la chambre de commerce et de l'industrie de Calais
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant les ports
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Geoffroy CAUDE délégué général de l'Union des ports de France (UPF)
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant les ports
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Christian PASCHETTA président de l'Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM)
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant les industries de manutention
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Michel GUILLAUMIN trésorier de l'Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM)
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant les industries de manutention
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Jean-Marc ROUE président du conseil de surveillance de la compagnie Brittany Ferries
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant l'armement
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Yves RASTOIN directeur général adjoint de la société Bourbon
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant l'armement
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Philippe LOUIS-DREYFUS président de la société Louis Dreyfus Armateurs
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant l'armement
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Jean-Marc LACAVE directeur général de la société CMA-CGM
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant l'armement
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Christian GARIN président d'Armateurs de France
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant l'armement
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Gilbert VENET chef de la mission « infrastructures de transports non ferroviaires » du contrôle général économique et financier
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 1° Au titre de l'Etat Représentant le ministre chargé du budget
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Guillem XARPELL chargé des affaires maritimes au sein de la direction générale de la mondialisation et des partenariats, sous-direction de l'innovation et des entreprises
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 1° Au titre de l'Etat Représentant le ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Patrick VIEU directeur des services de transport
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 1° Au titre de l'Etat Représentant le ministre chargé de la marine marchande, et des ports maritimes
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Damien CAZÉ directeur des affaires maritimes
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 1° Au titre de l'Etat Représentant le ministre chargé de la marine marchande, et des ports maritimes
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Olivier LAJOUS Vice-amiral sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major de la marine
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 1° Au titre de l'Etat Représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Thierry JALLET chargé d'affaires au bureau « transports et communications » de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 1° Au titre de l'Etat Représentant le ministre chargé de l'économie
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Olivier DEGENMANN chef du département des politiques agricoles, rurales et maritimes
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 1° Au titre de l'Etat Représentant le ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Valérie LATRON représentant l'union fédérale maritime CFDT pour le personnel portuaire
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 3° Au titre des organisations syndicales représentatives de la marine marchande et du personnel portuaire
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Anne-Sophie AVE déléguée générale d'Armateurs de France
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 2° Au titre des organisations professionnelles Représentant l'armement
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Jacques TRORIAL président de l'Association pour le développement des ports français (ADPF)
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Jean-Pierre QUENEUDEC professeur de droit maritime
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Frédéric MONCANY de SAINT-AIGNAN président de la Fédération française des pilotes maritimes (FFPM)
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Hervé MARTEL directeur général du Port autonome de Paris
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Pierre KARSENTI président de la commission maritime de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Charles GENIBREL président de la Fédération des associations de consignataires de navires et agents maritimes de France (FACAM)
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Henri de RICHEMONT ancien sénateur
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

De:	Christian BUCHET membre de l'Académie de marine, expert maritime au CNRS, enseignant à l'Institut catholique de Paris et journaliste
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté 4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

nomination

JORFTEXT000021575276 (source JORF)

De:	Rancurel (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

date_debut="2010-04-11"
depart_retraite

admission

De:	Christophe Malvezin ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts représentant du Premier ministre
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

JORFTEXT000021575273 (source JORF)

nomination

De:	Philippe SIMON ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Philippe QUAINON ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Philippe PETITJEAN ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Gérard PEROT attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Olivier MORZELLE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Christian DUSSARRAT ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Pierre RATHOUIS ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Pierre GREVEZ directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Didier BOISSELEAU inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Gérard DEBREE inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Martial FIERS inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Yves COGNERAS directeur de préfecture
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Thierry BARRON inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Yannick AUPETIT inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Bernard VIU ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Thierry VIGNERON ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Thierry VATIN architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Michel VALENTIN ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-François TURBIL ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Michel TUFFERY ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Alain TRIDON ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Alain TOULLEC attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Christian SOISMIER ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Benoît SERMAGE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Pierre SEGONDS attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Philippe ROGIER ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Philippe PIQUEMAL ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Claude PETUREAU ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Gérard PERRIN ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Patrick PEIRANI ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Marc NAVEZ ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Sylvain MARTY ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Michel MARTY ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Luc LINARD ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Pierre LILAS ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Guy LEVI ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Didier KHOLLER administrateur civil hors classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Philippe KAHN ingénieur en chef des mines
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Gérard JUSTINIANY attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Bernard JOLY ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	André HORTH ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Marc GIRODO ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Paul GERARD ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Charles GENDRON attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Bertrand GAILLOT inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jacques FOURMY ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Christophe FOTRE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Philippe ESTINGOY ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Frédéric DUPIN ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Denis DOMALLAIN ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Pierrick DOMAIN ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-François DESBOUIS ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Denis DELCOUR ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Marie COLLEONY attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Christophe CHASSANDE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Eric CAMBON DE LAVALETTE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Patrick BOURVEN ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Philippe BODA ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Patrice BARRUOL ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Charles ARATHOON ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Christian ALBIGES ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Alain AGUILERA ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Christophe VILLEMAUD ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Roger TAUZIN ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Michel STOUMBOFF ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Gilles SERVANTON administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Christian SCHWARTZ ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Georges ROCH ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Michel PALETTE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jacques LE BERRE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Didier KRUGER ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Marc JACQUET ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Marc HOELTZEL ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	François GOUSSE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Michel DUVETTE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Philippe CHARRETON ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean CEZARD ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Benoît TRIBILLAC directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Philippe RIOU directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Philippe RECOUS directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Jean-Charles QUINTARD inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Didier PERRE inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Christophe MOURRIERAS inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Christophe MARTINET ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Vincent MARSEILLE directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Frédéric MACQUERON inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Jean-Pierre MACHETEAU directeur de préfecture
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Norbert LUCAS inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Patrice LANGIN directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Hervé KNOCKAERT inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Christian JARDIN inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Jean-Michel EMERIQUE directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Patrick DROUET directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Yves CHARLES directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Jean-Michel CHAPPRON inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Stéphane BURON inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Daniel BARRAS directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Pierre AUBERT inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Daniel VIARD pharmacien général de santé publique
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Jean-Paul ULTSCH directeur du travail
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Jean-Marie THEPOT inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Franck PLOUVIEZ directeur du travail
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Thierry PERIDY inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Bertrand LE ROY inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Philippe LE BRIS inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Philippe GAZAGNES administrateur civil hors classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Pierre GARREC inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Bruno FEUTRIER inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Patrick DONNADIEU attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Eric DOAT inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Serge DELHEURE inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Daniel BOUFFIER inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	François BORDAS ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Alain BLETON attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Bruno BETHUNE inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Didier BELET attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Philippe TEJEDOR ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Jean-Marc SALEMME inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Christian SALABERT inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Christian RASOLOSON pharmacien général de santé publique
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	François POUILLY inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Fabien PEREIRA inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Didier PASQUIET inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Emmanuel MOULARD attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Didier MAMIS inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Jean-Marc MAJERES directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Alain LABBAT directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Patrick L'HÔTE inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Hervé JOSSERON inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Christian JEANNE inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Franck HOURMAT inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Didier GUERIAUX inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Robert GARRIGUES inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Gilles FIEVRE directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Jean-Michel FEDON directeur des services pénitentiaires
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Jean-Michel DELVERT inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Christophe DEBOVE conseiller technique et pédagogique supérieur hors classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Didier COUTEAUD inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Thomas BERTHE inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Serge BARTH inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Jean-Louis ARIBAUD directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Jacques PARODI inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Armand SANSÉAU ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Louis ROUSSEL ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Marc PRINGAULT ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Philippe BLACHERE ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jean-Marie CARTEIRAC administrateur civil hors classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Bernard MUSSO directeur de préfecture
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Patrice GEORGES conseiller technique et pédagogique supérieur hors classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Jean DELIMARD directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Jean BONELLI attaché principal d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels AIN (01) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Jacqueline PORTEFAIX attachée principale d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Marie-Claire MARGUIER inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Françoise LINSOLAS inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Françoise COATMELLEC inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Brigitte LUX directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) TARN-ET-GARONNE (82) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Monique NOVAT ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Bernadette MILHERES ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Pascale HUMBERT ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Mireille JOURGET ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Caroline GUILLAUME ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Béatrice ROLLAND inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Elisabeth PERNET directrice départementale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Christine MOURRIERAS inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Françoise LIEBERT inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Hélène LECOEUR ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Anne LE HY ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Hélène LAVIGNAC-TEZZA inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Marie-José LAFONT inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Nathalie GUERSON inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Catherine BOURGUIGNON directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Véronique BELLEMAIN inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Nicole TAILLANDIER inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Annick PORTES conseillère technique et pédagogique supérieure hors classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Isabelle PANTEBRE inspectrice du travail
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Evelyne PAMBOU inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Eve KUBICKI directrice de préfecture
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Cécile GUYADER-BERBIGIER administratrice civile hors classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Juliette CORRE attachée principale d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Michèle COIFFE inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Elisabeth CHEVALLIER inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Martine CHARRIER inspectrice de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Chantal PETITOT inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Murielle LIZZI directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Valérie LEBOURG inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Sylvie HIRTZIG conseillère technique et pédagogique supérieure
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Catherine FAMOSE inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Edith CHRISTOPHE inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Marie-José CHABBAL directrice de préfecture
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Véronique CASTRO attachée principale d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Anne-Marie BORDERON directrice de préfecture
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Myriam BERG inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Janique BASTOK ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeurs départementaux interministériels ARDÈCHE (07) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Annick PIQUET inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination

De:	Nathalie DAUSSY inspectrice de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Mireille BOSSY inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels AISNE (02) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

nomination

De:	Catherine DUPUY inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeurs départementaux interministériels AIN (01) Direction départementale de la protection des populations
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations

nomination

De:	Corinne GAUTHERIN attachée principale d'administration
Objet:	directeurs départementaux interministériels AIN (01) Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale

nomination