Gérard Bernard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BERNARD (Gérard, Jean)
Objet:
de
Groupe:
9 février 2018 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la dissolution d'une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000036619790(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 201820/02/2018
De: BERNARD (Gérard, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Etienne DUMESTRE, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000026352039(source JORF)
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: BERNARD (Gérard, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard BERNARD, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Civray (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000026352039(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: Bernard (Gérard)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000630107(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Bernard (Gérard, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000613215(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Bernard (Gérard)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du
30 juillet 2001
relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers,
admis au concours organisé en 2002
Groupe:
Sapeurs-pompiers
concours
JORFTEXT000000778956(source JORF)
inscription
06 Juillet 200206/07/2002
De: Bernard (Gérard, Michel)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Bernard (Gérard, Michel)
génie
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bernard (Gérard, Victor)
ancien président d'une commission d'action sociale ; 54 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bernard (Gérard, Aristide, Max)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Bernard (Gérard, Michel)
commandant, génie ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
30 ans de services
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.