Gérard Calot


De: Calot (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2000-04-08"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000400149(source JORF)
admission
11 Mai 200011/05/2000
De: Calot (Gérard, Anicet, Roger)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques. Chevalier du 6 décembre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-06"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Gérard Calot
Objet:
vice-président du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:
Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000191965(source JORF)
nomination
24 Mars 199624/03/1996
De: Gérard Calot
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des problèmes économiques généraux, et de la conjoncture
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000737853(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Gérard Calot
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:
Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000712439(source JORF)
nomination
03 Décembre 199203/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.