11 Mai 2000

JORFTEXT000000765333 (source JORF)

De:	Le Hy (Anne)
Objet:	directrice départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Côte-d'Or, à Dijon
Remplace:	M. Narjollet (Jean-Paul)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Côte-d'Or, à Dijon

nomination

JORFTEXT000000765333 (source JORF)

De:	Le Hy (Anne)
Objet:	ingénieure en chef d'agronomie, faisant fonction de sous-directrice des actions régionales et rurales à la direction de l'espace rural et de la forêt
Groupe:	Sous-direction des actions régionales et rurales à la direction de l'espace rural et de la forêt

date_debut="2000-06-19"

cessation de fonction

JORFTEXT000000765332 (source JORF)

De:	Pringault (Jean-Marc)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de Lot-et-Garonne, à Agen
Remplace:	M. Roux (Alain)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de Lot-et-Garonne, à Agen

nomination

De:	Pringault (Jean-Marc) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-de-Haute-Provence, à Digne-les-Bains
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-de-Haute-Provence, à Digne-les-Bains

JORFTEXT000000765332 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000765331 (source JORF)

De:	Defrance (Dominique)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Charente-Maritime, à La Rochelle
Remplace:	M. Portet (Pierre)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Charente-Maritime, à La Rochelle

nomination

De:	Defrance (Dominique) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement directeur adjoint auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

JORFTEXT000000765331 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000765329 (source JORF)

De:	Goenaga (Michel)
Objet:	directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais et, en outre, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Nord
Remplace:	M. Lafond (Michel)
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais et, en outre, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Nord

nomination

De:	Goenaga (Michel) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Vendée, à La Roche-sur-Yon
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vendée, à La Roche-sur-Yon

JORFTEXT000000765329 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000765328 (source JORF)

De:	Fradin (Guy)
Objet:	directeur régional et interdépartemental de l'agriculture et de la forêt pour la région d'Ile-de-France, à Cachan
Remplace:	M. Dassonville (Alain)
Groupe:	Direction régionale et interdépartemental de l'agriculture et de la forêt pour la région d'Ile-de-France, à Cachan

nomination

De:	Fradin (Guy) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	adjoint au directeur de l'espace rural et de la forêt
Groupe:	Direction de l'espace rural et de la forêt

JORFTEXT000000765328 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000765266 (source JORF)

De:	d'Alessandro (Christophe) organiste et acousticien
Objet:	membre de la 5e section de la Commission supérieure des monuments historiques date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:	M. Chouvel (Jean-Marc)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Minster (Jean-François) président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:	membre du conseil d'administration de Météo-France personnalité choisie en raison de sa compétence
Groupe:	Météo-France

JORFTEXT000000765233 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000765232 (source JORF)

De:	Garnier (Michel)
Objet:	des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail de 2e classe affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, en congé de fin d'activité
Groupe:	Direction du travail de 2e classe affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, en congé de fin d'activité

date_debut="2000-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000765231 (source JORF)

De:	Agnese (Anne)
Objet:	des cadres et admise à faire valoir ses droits à la retraite inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie, en congé de fin d'activité
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie, en congé de fin d'activité

date_debut="2000-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000765230 (source JORF)

De:	Vouette (Roland) chef de mission de contrôle
Objet:	pour diriger la mission de contrôle économique et financier des sociétés du service public de la radio et de la télévision
Remplace:	M. Charpy (Jean)
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier des sociétés du service public de la radio et de la télévision

date_debut="2000-07-01"

désignation

JORFTEXT000000765229 (source JORF)

De:	Brunck (Robert) ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines avec jouissance différée de pension en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

date_debut="1999-05-20"
a_sa_demande
corps="Mines"

radiation

JORFTEXT000000765228 (source JORF)

De:	Maurin
Objet:	au titre du même article

date_debut="1998-10-14"
date_fin="2000-07-01"
cour_comptes

disponibilité

JORFTEXT000000765228 (source JORF)

De:	Maurin (Christian) conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, auprès de la Banque Indosuez
Objet:	à la disponibilité prévue à l'article 44 (b) du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines modalités de cessation définitive de fonctions de

date_debut="1998-10-14"
cour_comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000582649 (source JORF)

De:	Jacques Perret administrateur civil hors classe
Objet:	par délégation du ministre de l'équipement, des transports et du logement, à signer les titres de pensions garanties visées aux articles 2 des décrets no 60-24 et no 60-25 du 12 janvier 1960 susvisés et à l'article 2 du décret du 13 juillet 1961 susvisé
Groupe:	Par délégation du ministre de l'équipement, des transports et du logement, à signer les titres de pensions garanties visées aux articles 2 des décrets no 60-24 et no 60-25

habilitation

JORFTEXT000000582649 (source JORF)

De:	Corinne Daillet-Demetz attachée principale d'administration centrale
Objet:	à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:	9 mai 2000 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000582609 (source JORF)

De:	Domallain (Denis) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur secrétaire général du conseil économique et social régional
Groupe:	Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000582609 (source JORF)

De:	Domallain (Denis) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès de la région Auvergne
Groupe:	Région Auvergne

date_debut="2000-01-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000582608 (source JORF)

De:	Castanet (Philippe) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	auprès de la chambre d'agriculture de la Dordogne directeur des services
Groupe:	Chambre d'agriculture de la Dordogne

duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000582608 (source JORF)

De:	Castanet (Philippe) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	au détachement auprès de la chambre d'agriculture de la Dordogne
Groupe:	Chambre d'agriculture de la Dordogne

date_debut="1999-10-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000582607 (source JORF)

De:	Bordet (Jacques)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département du Haut-Rhin, à Colmar
Remplace:	M. Angotti (Jean-Marie)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département du Haut-Rhin, à Colmar

nomination

De:	Bordet (Jacques) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Meurthe-et-Moselle, à Nancy
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Meurthe-et-Moselle, à Nancy

JORFTEXT000000582607 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000582606 (source JORF)

De:	Laplacette (Yves)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Haute-Marne, à Chaumont
Remplace:	M. Dubol (Maurice)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Haute-Marne, à Chaumont

nomination

De:	Laplacette (Yves) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort, à Belfort
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort, à Belfort

JORFTEXT000000582606 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000582605 (source JORF)

De:	Collet (Max)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département du Morbihan, à Vannes
Remplace:	M. Jambou (Marcel)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département du Morbihan, à Vannes

nomination

JORFTEXT000000582605 (source JORF)

De:	Collet (Max) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Manche, à Saint-Lô
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Manche, à Saint-Lô

date_debut="2000-05-15"

cessation de fonction

JORFTEXT000000582604 (source JORF)

De:	Vanier (Christian)
Objet:	des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de l'Aisne, à Laon
Remplace:	M. Quevremont (Philippe)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de l'Aisne, à Laon

charge

De:	Vanier (Christian) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Ain, à Bourg-en-Bresse
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ain, à Bourg-en-Bresse

JORFTEXT000000582604 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000582568 (source JORF)

De:	Germain (Patrice)
Objet:	directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie et, en outre, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime, à Rouen
Remplace:	M. Bourget (Bernard)
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie et, en outre, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime, à Rouen

nomination

De:	Germain (Patrice) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine, à Rennes
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine, à Rennes

JORFTEXT000000582568 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000582567 (source JORF)

De:	Momal (Jean-Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ministre plénipotentiaire de 2e classe

date_debut="2000-05-26"
depart_retraite

admission

De:	Turpin (Serge)
Objet:	membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances membre suppléant
Remplace:	M. Maurin (François)
Groupe:	Bureau central de tarification

suppleant

nomination

De:	Turpin (Audouard, M.)
Objet:	pour la période restant à courir du mandat de
Groupe:	Bureau central de tarification

nomination

De:	Maurin. (Griset, M.)
Objet:	pour la période restant à courir du mandat de
Groupe:	Bureau central de tarification

nomination

De:	Audouard (Alain)
Objet:	membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances membre titulaire
Remplace:	M. Griset (Alain)
Groupe:	Bureau central de tarification

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

De:	Francis Latarjet chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000582565 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000582111 (source JORF)

De:	France (MEDEF)
Objet:	Art. 3. - Outre son président, le conseil trente-deux membres répartis 1o Seize membres représentant les assurés sociaux et les employeurs un représentant désigné par la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Conseil d'orientation des retraites

composition

JORFTEXT000000400233 (source JORF)

De:	Tricot (Claude) contrôleurs financiers
Objet:	membres de la mission de contrôle économique et financier « autoroutes et tunnels routiers »
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier « Autoroutes et tunnels routiers »

nomination

JORFTEXT000000400233 (source JORF)

De:	Herigault (Michel)
Objet:	membres de la mission de contrôle économique et financier « autoroutes et tunnels routiers »
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier « Autoroutes et tunnels routiers »

nomination

De:	François Bouchard
Objet:	membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:	Port autonome de Strasbourg

JORFTEXT000000400190 (source JORF)

nomination

De:	Dominique Abraham
Objet:	membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Port autonome de Strasbourg

JORFTEXT000000400190 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000400189 (source JORF)

De:	Pernet (Gilles) administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:	colonel de l'arme blindée cavalerie au titre d'un engagement spécial dans la réserve conseiller politique auprès du général Dcomsfor en Bosnie du 1er juin au 5 septembre 1999 inclus
Groupe:	Conseil politique auprès du général Dcomsfor en Bosnie du 1er juin au

détachement

JORFTEXT000000400188 (source JORF)

De:	Pesneau (Gérard) directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de Loire
Objet:	au grade de directeur du travail de 2e classe affecté à Alençon pour être chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Orne
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Orne

date_debut="2000-04-25"

promotion

JORFTEXT000000400150 (source JORF)

De:	Suzanne (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite avec jouissance immédiate de pension en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur général des mines

date_debut="2000-10-01"
depart_retraite

admission

date_debut="2000-04-08"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	Calot (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (alinéa 2) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000000400149 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000400148 (source JORF)

De:	Thornary (Jean-Michel) conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché au cabinet du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Objet:	au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions secrétaire général de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Groupe:	Compagnie nationale des commissaires aux comptes

date_debut="2000-03-01"
duree="trois ans"
cour_comptes

disponibilité

JORFTEXT000000400112 (source JORF)

De:	Duplessy (Jean-Claude)
Objet:	président du comité scientifique consultatif
Groupe:	Météo-France

president

nomination

De:	Rantrua (François)
Objet:	tableau d'avancement (Institut géographique national) le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national au titre de l'année 2000 est fixé Pour le grade d'ingénieur géographe de 1re classe
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

inscription

De:	Gerbe (Philippe)
Objet:	tableau d'avancement (Institut géographique national) le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national au titre de l'année 2000 est fixé Pour le grade d'ingénieur géographe de 1re classe
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

inscription

De:	Houssay (Philippe)
Objet:	tableau d'avancement (Institut géographique national) le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national au titre de l'année 2000 est fixé Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

inscription

De:	Gautron (Marc)
Objet:	tableau d'avancement (Institut géographique national) le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national au titre de l'année 2000 est fixé Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

inscription

De:	Brun (François)
Objet:	tableau d'avancement (Institut géographique national) le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national au titre de l'année 2000 est fixé Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

inscription

De:	Combes (Marie-Christine)
Objet:	tableau d'avancement (Institut géographique national) le tableau d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national au titre de l'année 2000 est fixé Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

inscription

De:	Rabault (Christophe) chef de bureau à la direction des transports terrestres (suppléant)
Objet:	représentants de l'Etat au titre des transports au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Groupe:	Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)

JORFTEXT000000400110 (source JORF)

nomination

De:	Noisette (François) directeur de la division de l'urbanisme et du schéma directeur à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France (titulaire)
Objet:	représentants de l'Etat au titre des transports au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Groupe:	Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)

JORFTEXT000000400110 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000399998 (source JORF)

De:	Alain Teissier ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:	à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisé dans le grade correspondant

date_debut="1999-12-16"

nomination

JORFTEXT000000399531 (source JORF)

De:	Fremaux (Guy) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	auprès de la ville de Nice dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux au grade d'ingénieur en chef de 1re catégorie, 1re classe directeur de l'énergie et de l'eau
Groupe:	Ville de Nice dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux

date_debut="1999-10-01"
date_fin="2001-09-30"

détachement

JORFTEXT000000399530 (source JORF)

De:	Cinotti (Bruno) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	auprès du CRPF (centre régional de la propriété forestière) Nord - Pas-de-Calais - Picardie directeur
Groupe:	CRPF (Centre régional de la propriété forestière) Nord - Pas-de-Calais - Picardie

date_debut="1999-12-01"
date_fin="2004-11-30"

détachement

JORFTEXT000000399529 (source JORF)

De:	Cartron (Georges)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département des Vosges, à Epinal
Remplace:	M. de Nonancourt (Philippe)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département des Vosges, à Epinal

nomination

JORFTEXT000000399529 (source JORF)

De:	Cartron (Georges) ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, chef de mission
Objet:	chef de service de l'économie agricole à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique, à Nantes
Groupe:	Chef de service de l'économie agricole à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique, à Nantes

date_debut="2000-05-22"

cessation de fonction

JORFTEXT000000399528 (source JORF)

De:	Barthas (Michel)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de l'Ain, à Bourg-en-Bresse
Remplace:	M. Piegay (André)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de l'Ain, à Bourg-en-Bresse

nomination

De:	Barthas (Michel) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire, à Saint-Etienne
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire, à Saint-Etienne

JORFTEXT000000399528 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000399527 (source JORF)

De:	Roegel (Christine)
Objet:	directrice départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département du territoire de Belfort, à Belfort
Remplace:	M. Laplacette (Yves)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département du territoire de Belfort, à Belfort

nomination

De:	Roegel (Christine) vétérinaire inspectrice en chef
Objet:	directrice des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin, à Colmar
Groupe:	Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin, à Colmar

JORFTEXT000000399527 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000399526 (source JORF)

De:	Burban (Gilles)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de l'Ardèche, à Privas
Remplace:	M. Magimel (Michel)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de l'Ardèche, à Privas

nomination

De:	Burban (Gilles) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	chef du service régional de l'économie agricole à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Picardie, à Amiens
Groupe:	Service régional de l'économie agricole à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Picardie, à Amiens

JORFTEXT000000399526 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000399525 (source JORF)

De:	Quere (Jean-François)
Objet:	des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Manche, à Saint-Lô
Remplace:	M. Collet (Max)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Manche, à Saint-Lô

charge

JORFTEXT000000399525 (source JORF)

De:	Quere (Jean-François) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	à la mise à disposition du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:	Agriculture et de la forêt

date_debut="2000-05-15"

cessation de fonction

De:	Prince (Dominique) administrateur civil, chef du bureau à la sous-direction de l'informatique de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut représentant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Hue (Didier)
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

JORFTEXT000000398827 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tuvalu"

De:	Jean-Pierre Vidon conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Fidji
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Tuvalu en résidence à Suva
Remplace:	M. Michel Jolivet

JORFTEXT000000217170 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000217169 (source JORF)

De:	Reverdy (Christiane) directrice adjointe du travail de classe fonctionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:	au grade de directrice du travail de 2e classe affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour être mise à la disposition du service des droits des femmes chargée de mission
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France

date_debut="2000-05-01"
duree="deux ans renouvelable"

promotion

JORFTEXT000000217168 (source JORF)

De:	Lassort (Jean-André) directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Landes
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine

date_debut="2000-05-01"

promotion

JORFTEXT000000217167 (source JORF)

De:	Demumieux (Jean-Pierre) contrôleur d'Etat
Objet:	pour exercer le contrôle financier prévu par le décret du 25 octobre 1935 sur l'Etablissement public Autoroutes de France (ADF)
Groupe:	Autoroutes de France

désignation

JORFTEXT000000217167 (source JORF)

De:	Demumieux (Jean-Pierre) contrôleur d'Etat
Objet:	pour diriger la mission de contrôle économique et financier « autoroutes et tunnels routiers »
Groupe:	Mission de contrôle économique et financier « Autoroutes et tunnels routiers »

désignation

JORFTEXT000000217166 (source JORF)

De:	Abouaf (Marc) ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines avec jouissance différée de pension en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

date_debut="2000-01-01"
a_sa_demande
corps="Mines"

radiation

JORFTEXT000000217165 (source JORF)

De:	Perrot (Jean) ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines avec jouissance différée de pension en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

date_debut="2000-04-01"
a_sa_demande
corps="Mines"

radiation

date_debut="2000-05-14"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite

De:	Le Gars (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe
Groupe:	Conseil des affaires étrangères (Orient) hors classe

JORFTEXT000000216656 (source JORF)

admission

De:	Gildas Robert
Objet:	au cabinet du ministre conseiller technique

cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Martine Courrier Jeannin
Objet:	au cabinet du ministre conseillère

cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Francis Latarjet
Objet:	au cabinet du ministre chef de cabinet

cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

De:	Francis Latarjet conseiller
Objet:	aux fonctions de

date_debut="2000-05-09"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel

cessation de fonction

De:	Martine Courrier Jeannin chef de cabinet
Objet:	aux fonctions de

date_debut="2000-05-09"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel

cessation de fonction

JORFTEXT000000216451 (source JORF)

De:	Dubol (Maurice)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de Meurthe-et-Moselle, à Nancy
Remplace:	M. Bordet (Jacques)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de Meurthe-et-Moselle, à Nancy

nomination

De:	Dubol (Maurice) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne, à Chaumont
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne, à Chaumont

JORFTEXT000000216451 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000216450 (source JORF)

De:	Ferry-Wilczek (Hubert)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département d'Indre-et-Loire, à Tours
Remplace:	M. Favre (Yves)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département d'Indre-et-Loire, à Tours

nomination

JORFTEXT000000216450 (source JORF)

De:	Ferry-Wilczek (Hubert)
Objet:	ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, faisant fonction de sous-directeur à la sous-direction de la réglementation, de la recherche et de la coordination des contrôles à la direction générale de l'alimentation
Groupe:	Direction générale de l'alimentation

date_debut="2000-06-19"

cessation de fonction

JORFTEXT000000216449 (source JORF)

De:	Boda (Philippe)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département des Alpes-de-Haute-Provence, à Digne-les-Bains
Remplace:	M. Pringault (Jean-Marc)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département des Alpes-de-Haute-Provence, à Digne-les-Bains

nomination

De:	Boda (Philippe) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Vendée, à La Roche-sur-Yon
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Vendée, à La Roche-sur-Yon

JORFTEXT000000216449 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000216448 (source JORF)

De:	Roux (Alain)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département des Deux-Sèvres, à Niort
Remplace:	M. Jeudy (Hugues)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département des Deux-Sèvres, à Niort

nomination

De:	Roux (Alain) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne, à Agen
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne, à Agen

JORFTEXT000000216448 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000216447 (source JORF)

De:	Olivier Frances lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels, du centre de secours principal de Nîmes, d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000000216446 (source JORF)

De:	Lafond (Michel)
Objet:	directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Alsace et, en outre, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Remplace:	M. Deluard (Alain)
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Alsace et, en outre, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin

nomination

De:	Lafond (Michel) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais et de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Nord
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais et de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Nord

JORFTEXT000000216446 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Diebold (Patrice) chargé de mission auprès du commissaire au commissariat général du Plan
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national représentant du ministre chargé du Plan Titulaire
Remplace:	M. Carsalade (Yves)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000000216445 (source JORF)

nomination