Gérard Degoutte
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard DEGOUTTE
Objet:
membres du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
Groupe:
Comité technique permanent des barrages
TREP1736594A
(source BODD)
nomination
25 Mars 2018
25/03/2018
De:
Gérard DEGOUTTE
Objet:
membres du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrau liques
Groupe:
Comité technique permanent des barrages
DEVP1304161A
(source BODD)
nomination
10 Mars 2013
10/03/2013
De:
Degoutte (Gérard, Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut
=
"
2012-04-24
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000025242383
(source JORF)
admission
31 Janvier 2012
31/01/2012
De:
Gérard Degoutte
ingénieur général du génie rural des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
Groupe:
Comité technique permanent des barrages
DEVP0830054A
(source BODD)
nomination
25 Mars 2009
25/03/2009
De:
DEGOUTTE Gérard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000018111622
(source JORF)
promotion
13 Février 2008
13/02/2008
De:
Gérard DEGOUTTE
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, – par l'inspection générale de l'environnement
Objet:
L'instance de conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels
personnes désignées
– par le conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
DEVP0801241A
(source BODD)
composition
30 Janvier 2008
30/01/2008
De:
Degoutte (Gérard)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
L'instance de conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels
personnes désignées
Par le conseil général du génie rural, des eaux et forêts
Groupe:
Instance de Conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels
DEVP0430313A
(source BODD)
composition
30 Octobre 2004
30/10/2004
De:
Degoutte (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut
=
"
2003-01-01
"
JORFTEXT000000419901
(source JORF)
promotion
28 Juin 2003
28/06/2003
De:
Degoutte (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000412203
(source JORF)
promotion
06 Avril 2003
06/04/2003
De:
Degoutte (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000407964
(source JORF)
promotion
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Degoutte (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut
=
"
1990-07-01
"
JORFTEXT000000350096
(source JORF)
promotion
22 Août 1990
22/08/1990
De:
Degoutte (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef établi
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000707139
(source JORF)
promotion
30 Janvier 1990
30/01/1990