Gérard Deplace


De: Gérard Deplace
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2000-03-02"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000764081(source JORF)
admission
13 Janvier 200013/01/2000
De: Deplace (Gérard)
préfet. Officier du 24 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-05-24"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Gérard Deplace
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000189343(source JORF)
nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Gérard Deplace
préfet hors cadre, directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
Préfecture de Seine-et-Marne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000354106(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Gérard Deplace
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000716770(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Gérard Deplace
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000531192(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199015/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.