20 Février 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Alba (Jean-André)
commandant de groupement de groupes mobiles de sécurité de 3e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine pour être radié, pour limite d'âge
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
11 avril 1991
agent supérieur de classe fonctionnelle de 3e échelon
JORFTEXT000000717706(source JORF)
réintégration
20 Février 199120/02/1991
De: Damoisy (Eric)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Damoisy et Bruno Lequette, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000716812(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Legrand (Patrick, Eugène)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Prigent (Michel, Jean, René)
huissier
huissier_residence="Saint-Pol-de-Léon (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000716810(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Piette (Christian, André, René)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Delteil (Marcel, Jean)
huissier
huissier_residence="Laon (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000716809(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: de Lesquen du Plessis-Casso (Henry)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1991-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000716808(source JORF)
réintégration
20 Février 199120/02/1991
De: Martine Imbert
sous-directeur, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables et budgétaires ainsi que tous marchés, contrats, conventions et avenants
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000716772(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Louis Moissonnier
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
JORFTEXT000000716772(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Alain Rey
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du Centre national de formation
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716771(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Nicolas Quillet
administrateur civil, chef du bureau des actions locales et externes
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716771(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Gilbert Elkaim
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716771(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Marie-Françoise Guegan
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716771(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Gérard Desos
sous-préfet, détaché
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Groupe:
Bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
JORFTEXT000000716770(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Jean-Pierre Gioux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716770(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Michel Fuzeau
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716770(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Odette Monteil
administrateur civil, chef du centre de documentation, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716770(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Denise Anguil
administrateur civil, chef du bureau des groupements et associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716770(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Jean-Pierre Gioux
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000716770(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Gérard Deplace
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000716770(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Gonzales (Philippe)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de l'Allier
Groupe:
Service départemental de l'architecture de l'Allier
JORFTEXT000000716768(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Jean-Marc Teulières
sous-directeur de l'administration générale
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716765(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Marc Oberlé
sous-directeur de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000716765(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Gérard Gerold
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Remplace:M. Jacques Dubois
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
date_fin="1993-01-20"
conseil_administration
JORFTEXT000000716724(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Littmann (Serge)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Morand-Coninx et Michel Hemard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000535618(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Morand-Coninx (Jacques, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Morand-Coninx et Michel Hemard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000535618(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 199120/02/1991
De: Houbart (Anne-Sophie, Jeanne, Claire), épouse Trencart
Objet:
notaires associés
membres de la société Hervé Laudren, Louis Mehaye, Maurice Chedeville, Pierre Lemoine, Richard Lefebvre, Philippe Lefevre, Christian Fournier et Yvonne Fieret, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000535617(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Bourlon (Sophie, Germaine, Rolande), épouse Tanguy
Objet:
notaires associés
membres de la société Hervé Laudren, Louis Mehaye, Maurice Chedeville, Pierre Lemoine, Richard Lefebvre, Philippe Lefevre, Christian Fournier et Yvonne Fieret, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000535617(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Tanguy (Yann)
Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Saint-Girons (Bernard)
Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Rosenberg (Dominique)
Amiens
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Piquemal (Alain)
Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Martin (Pierre-Marie)
Bordeaux-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Lavialle (Christian)
Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Julien-Laferrière (François)
Limoges
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Henry (Jean-Pierre)
Montpellier-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Grzegorczyk (Christophe)
Paris-X (Saint-Quentin-Versailles)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Gjidara (Marko)
Orléans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Breillat (Dominique)
Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Tassel (Yves)
Paris-XI
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Storck (Jean-Patrice)
Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Collomb (Pierre)
Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Allix (Dominique)
Paris-XI
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Labouz (Marie-Françoise)
Paris-X (Saint-Quentin-Versailles)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Heymann (Arlette), épouse Doat
Paris-XI
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Fournier (Marie-Luce), épouse Pavia
Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Dreyfus (Françoise)
Paris-I (Evry)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Domestici (Marie-José), épouse Domestici-Met
Aix-Marseille-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
Droit public
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Neirinck (Claire)
Toulouse-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Martin (Jeanne), épouse De Poulpiquet
Aix-Marseille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Lambert (Marie-Claire), épouse Pieri
Dijon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les universités ci-dessous citées
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000535616(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Pietri (Jean-Camille)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-12-17"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000535615(source JORF)
radiation
20 Février 199120/02/1991
De: Reverchon (Jacques)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de la solidarité
date_debut="1991-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000535566(source JORF)
radiation
20 Février 199120/02/1991
De: Jean-Eudes Roullier
délégué à la recherche et à l'innovation
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000535564(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Guy Benattar
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000535564(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Guy Faure
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe, ainsi que les marchés, contrats et avenants correspondant à des programmes approuvés au préalable
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000535564(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Guy Benattar
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe, ainsi que les marchés, contrats et avenants correspondant à des programmes approuvés au préalable
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000535564(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Thuot (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Roussel (Roger)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Pinconnet (Didier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Mourel (Michel)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Mangeol (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Magimel (Michel)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Le Norcy (Hervé)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Laronche (Raymond)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Juille (Stéphane)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Guegan (Raphaël)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Fontes (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Cornuot (Michel)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Colin (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Cantardjian (Alain)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Bouldoire (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Bedekovic (Pascal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Audebert (Pascal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Thieuleux (Joëlle)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Revirard (Marie-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Madaule (Sabine)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Kergreis (Sylvie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Andrillon (Martine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000535370(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Madec (André)
directeur de la coordination de la compagnie Esso-S.A.F
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Vignolles (Christian)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000353239(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Cécile Vienne
Objet:
sous-directeur du personnel
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Danielle Vilchien
Objet:
sous-directeur des affaires générales, de la formation et de l'action sociale
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Gildas Le Coz
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Jean Verbié
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Louis Senaux
agent contractuel hors catégorie, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Le Coz
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Gildas Le Coz
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Jean Verbié
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Louis Senaux
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Marc Longuet
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Le Coz
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Gildas Le Coz
de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000353238(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De:
Gourisse
directeur de l'Ecole centrale des arts et manufactures
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De:
Gentot
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De:
Drago
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: de Leersnyder
directeur de l'Ecole des hautes études commerciales
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Remplace:
M. Poitou
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Lebegue
directeur général de la Banque nationale de Paris
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De:
Merle
Lieutenant-colonel
(groupe géographique)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des officiers supérieurs en activité
issus de l'Ecole spéciale militaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De:
D'Achon
Lieutenant-colonel
(section technique de l'armée de terre)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des officiers supérieurs en activité
issus de l'Ecole spéciale militaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De:
Martel
professeur, chaire Histoire de la défense, Institut d'études politiques
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des enseignants de l'Ecole spéciale militaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De:
Marie
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des enseignants de l'Ecole spéciale militaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De:
Lixi
professeur au lycée Henri-IV
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des enseignants de classe préparatoire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De:
Berthier
Général d'armée
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Lenoir
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000353237(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Jean Le Reste
administrateur civil, chef du bureau des affaires financières
Objet:
à signer les décisions ou pièces comptables portant engagement des dépenses à imputer sur le budget de la police nationale visées à l'article 1er (8o) du présent arrêté
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000353234(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Pierre Maille
Objet:
sous-directeur des personnels de la police nationale, pour signer
JORFTEXT000000353234(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Bruno Rostain
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="1991-02-15"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353193(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 199120/02/1991
De: Hélène Servant
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateur de 2e classe
date_debut="1990-07-15"
corps="Conservateurs du patrimoine"
JORFTEXT000000353191(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Benoît Jordan
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateur de 2e classe
date_debut="1990-07-15"
corps="Conservateurs du patrimoine"
JORFTEXT000000353190(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Philippe Baude
ministre plénipotentiaire de 2e classe, 1er échelon, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Australie
Remplace:M. Roger Duzer
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Australie"
JORFTEXT000000353189(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Gilot (Alain)
sous-directeur des produits végétaux à la direction générale de l'alimentation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre technique de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Grillon (Jean-Pierre)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
date_debut="1991-02-05"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000352621(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Cianfarani (Jacques)
substitut du procureur général près cette cour d'appel d'Amiens
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel d'Amiens
Remplace:M. Vacelet (Gilles)
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
commissaire_gouvernement
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000352613(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Bonnecarrere (Paul)
substitut du procureur général près cette cour d'appel d'Amiens
suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel d'Amiens
Remplace:M. Cianfarani
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
commissaire_gouvernement
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000352613(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Zonta (Antony)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Vincent (Daniel)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Vernede (Alain)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Vercruysse (Pierre)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Trie (Georges)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Soulat (Denis)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Schwartz (Jacques)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Reparet (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Redon (Bernard)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Piquemal (Jean-Philippe)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Oulie (Serge)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Mestres (Robert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Malegeant (Jean-Yves)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Lemacon (René)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Jouanneau (Robert)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Crespy (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Cluniat (René)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Charrier (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Bourdais (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Berger (Yves)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Bailly (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Perriot (Yvonne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1991
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000352579(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Tinguely (Pierre)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000352578(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Masson (Joseph)
inscrit en 1990, 1989
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000352578(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Lambert (Marcel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000352578(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Lachaume (Robert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000352578(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Hevin (Roland)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000352578(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Eliard (Jean-Louis)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000352578(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Courtant (Jean-Jacques)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000352578(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Bousquet (Pierre)
inscrit en 1990
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000352578(source JORF)
promotion
20 Février 199120/02/1991
De: Rogier (André)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Grenoble
titulaire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Grenoble
Remplace:M. Tissot (Jean-Michel)
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
commissaire_gouvernement
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000352456(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Quignard (Nicolas, Marie, André)
Objet:
notaires associés
membres de la société Claude Adeline et Dominique Budry, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Andelys (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000352455(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Daguet (Laurent, Marc)
Objet:
notaires associés
membres de la société Claude Adeline et Dominique Budry, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Andelys (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000352455(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Vigouroux (Mireille, Henriette, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Etienne (Micheline)
notaire
notaire_residence="Lignières (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000000352454(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Gisserot (Jacques)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-12-17"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000352413(source JORF)
radiation
20 Février 199120/02/1991
De: Vachez (Xavier, Camille)
documentaliste de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-04-17"
JORFTEXT000000352411(source JORF)
admission
20 Février 199120/02/1991
De: Fiolet (Bernard)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1989-08-18"
date_fin="1990-06-30"
JORFTEXT000000170388(source JORF)
renouvellement
20 Février 199120/02/1991
De: Brun (Bernard)
directeur de 1re classe des services extérieurs de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse pour la région Haute et Basse-Normandie, à Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse pour la région Haute et Basse-Normandie, à Rouen (Seine-Maritime)
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000170345(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Rouillard (Jean-Claude)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000170343(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Gouley (Luc, Henri, Vassily, Eric)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000170343(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Gouley (Luc, Henri, Vassily, Eric)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Luc Gouley, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
Maizières (Calvados)
Groupe:
Société civile professionnelle Luc Gouley, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
JORFTEXT000000170343(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 199120/02/1991
De: Sermier (Rémi)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000170341(source JORF)
affectation
20 Février 199120/02/1991
De: Jean Prot
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170340(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Jacques Michelot
administrateur civil, chef du bureau de la gestion des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170340(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: François Marzorati
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170340(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: François-Xavier Ceccaldi
administrateur civil, chef du bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170340(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Hervé Masurel
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000170340(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Michel Bart
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000170340(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Hervio (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1991-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000170339(source JORF)
admission
20 Février 199120/02/1991
De: Guy Moulin
sous-directeur de l'administration générale et de la formation
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans les matières ressortissant à sa compétence
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170182(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Philippe Aucouturier
sous-directeur des moyens opérationnels
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à sa compétence
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170182(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Jean-Michel Roulet
administrateur civil, chef du bureau de la formation des sapeurs-pompiers et des personnels spécialisés
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170182(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Guy Moulin
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170182(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Eric Dyèvre
administrateur civil, chef du bureau de l'équipement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170182(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Jean-Claude Closset
administrateur civil, chef du bureau des sapeurs-pompiers
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170182(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Michel Balon
administrateur civil, chef du bureau des affaires financières, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170182(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Louis Asso
administrateur civil, chef du bureau des personnels spécialisés de la sécurité civile
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 février 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000170182(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Christian de Lavernée
sous-directeur des affaires financières
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières, les pièces visées à l'article 1er (alinéas 1, 2 et 3) de l'arrêté du
30 janvier 1991
susvisé
Groupe:
Sous-direction des affaires financières, les pièces visées à l'article 1er (alinéas 1, 2 et 3) de l'arrêté
JORFTEXT000000170148(source JORF)
habilitation
20 Février 199120/02/1991
De: Marc Marfort
inspecteur central du Trésor, chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
JORFTEXT000000170148(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: d'Iribarne (Alain)
directeur de recherche
Objet:
directeur de département scientifique au Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Lautman (Jacques)
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1991-01-14"
JORFTEXT000000170147(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Alain Chartrain
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archéologie)
conservateur de 2e classe
date_debut="1990-06-19"
corps="Conservateurs du patrimoine"
JORFTEXT000000170144(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Caroline Obert
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine (spécialité Archives)
conservateur de 2e classe
date_debut="1990-04-19"
corps="Conservateurs du patrimoine"
JORFTEXT000000170143(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.