Gérard Ternisien
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ternisien (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000712548
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Ternisien (Gérard)
suppléant (C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900
(source JORF)
nomination
21 Février 1993
21/02/1993
De:
Ternisien (Gérard)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes du Havre
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000723718
(source JORF)
nomination
15 Février 1992
15/02/1992