Jérôme de Pelleport

De: Jérôme de Pelleport
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000782440(source JORF)
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jérôme de Pelleport
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre les personnalités ci-après
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000234493(source JORF)
nomination
19 Novembre 200219/11/2002
De: de Pelleport (Jérôme)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000396107(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: de Pelleport (Jérôme)
Objet:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000395731(source JORF)
désignation
27 Juin 199927/06/1999
De: de Pelleport (Jérôme)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000194910(source JORF)
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Pelleport (Jérôme de)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000530538(source JORF)
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: de Pelleport (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
JORFTEXT000000536007(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991