Jacques Bahuau

De: Jacques Bahuau
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
d)
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000212192(source JORF)
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bahuau (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de l'aviation civile, 3e échelon, H.E.C. 3
date_debut="1990-09-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000714913(source JORF)
admission
25 Avril 199025/04/1990
De: Bahuau (Jacques)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (au titre des transports)
Suppléant
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000524827(source JORF)
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bahuau (Jacques)
ingénieur général de l'aviation civile; 40 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990