Jacques Duclos - JORFSearch

Jacques Duclos

De:	Duclos (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000649456 (source JORF)

inscription

14 Mars 2007 14/03/2007

De:	Duclos (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2006 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000456557 (source JORF)

inscription

15 Mars 2006 15/03/2006

De:	Duclos (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000257161 (source JORF)

inscription

05 Mars 2005 05/03/2005

De:	Duclos (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 2004 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000248101 (source JORF)

inscription

03 Mars 2004 03/03/2004

De:	Duclos (Jacques) président du tribunal de commerce de Rouen ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000752127 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1998 01/01/1998

De:	Duclos (Jacques, Yvan, Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des bases de l'air Au grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000165192 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1993 07/07/1993

De:	Duclos (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1993 sur la liste nationale annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000361831 (source JORF)

inscription

18 Février 1993 18/02/1993

De:	Duclos (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1991, sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000535041 (source JORF)

inscription

23 Mars 1991 23/03/1991

De:	Duclos (Jacques)
Objet:	au titre de l'année 1990, sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000532015 (source JORF)

inscription

24 Février 1990 24/02/1990