Jacques Dumerc

De: Dumerc (Jacques)
directeur général de la société Novatrans
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dumerc (Jacques)
directeur général de Novatrans
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
Comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
JORFTEXT000000375968(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dumerc (Jacques)
Objet:
membres du bureau du comité d'orientation
Les trois vice-présidents désignés à l'article 3 ci-dessus
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur implication dans les principaux secteurs d'activité des transports terrestres
Groupe:
Bureau du comité d'orientation
JORFTEXT000000375968(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dumerc (Jacques)
directeur général de la société Novatrans; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000547932(source JORF)
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Dumerc (Jacques)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1993-03-03"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000542519(source JORF)
radiation
24 Avril 199324/04/1993
De: Jacques Dumerc
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 (a) du décret du
16 septembre 1970
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux de l'équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement et modifiant les dispositions applicables aux inspecteurs généraux et inspecteurs de la construction"
JORFTEXT000000711111(source JORF)
nomination
17 Mars 199317/03/1993