Jacques Nicoud - JORFSearch

Jacques Nicoud

De:	Nicoud (Jacques) ancien président d'une fédération départementale de pêche ; 48 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000247328 (source JORF)

nomination

15 Mai 2004 15/05/2004

De:	Nicoud (Jacques)
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS Associations agréées de pêche et de pisciculture Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

JORFTEXT000000761528 (source JORF)

nomination

01 Octobre 1999 01/10/1999

De:	Nicoud (Jacques)
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse Pour représenter les usagers Associations agréées de pêche et de pisciculture Titulaire
Remplace:	M. Bouscail (Marcel)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

JORFTEXT000000739068 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1996 02/01/1996

De:	Nicoud (Jacques)
Objet:	membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse Représentants des différentes catégories d'usagers Associations agréées de pêche et de pisciculture Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

date_debut="1993-08-26"
suppleant

JORFTEXT000000348987 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1993 02/09/1993

De:	Nicoud (Jacques)
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse Pour représenter les usagers Au titre des associations agréées de pêche, et de pisciculture Suppléant
Remplace:	M. Bellamy (Jean)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

JORFTEXT000000723307 (source JORF)

nomination

27 Juin 1992 27/06/1992