Jacques Rouchausse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rouchaussé (Jacques, Roger, Fernand)
président d'un centre technique agricole interprofessionnel ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
45
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000046850463
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2023
01/01/2023
De:
Jacques ROUCHAUSSE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2020
29/12/2020
De:
Jacques ROUCHAUSSÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'ODEADOM
personnalité professionnelle siégeant au sein d'un des conseils de FranceAgriMer et représentant la production agricole
Groupe:
Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000042500549
(source JORF)
nomination
06 Novembre 2020
06/11/2020
De:
ROUCHAUSSÉ (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Fruits et légumes de FranceAgriMer
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000038914344
(source JORF)
nomination
13 Août 2019
13/08/2019
De:
Jacques ROUCHAUSSE
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000037608834
(source JORF)
nomination
14 Novembre 2018
14/11/2018
De:
Jacques ROUCHAUSSE
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2015
26/09/2015
De:
ROUCHAUSSE (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformés, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformés, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000030621546
(source JORF)
nomination
22 Mai 2015
22/05/2015
De:
Jacques ROUCHAUSSE
Remplace:
Mme Angélique DELAHAYE
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
JORFTEXT000027608399
(source JORF)
nomination
26 Juin 2013
26/06/2013
De:
Jacques Rouchausse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037
(source JORF)
nomination
22 Mai 2005
22/05/2005
De:
Jacques Rouchausse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230
(source JORF)
nomination
28 Juin 2002
28/06/2002