29 Décembre 2020

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: LABILLE Léon
vice-président pont
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Présidence, cadres A de corps civils ou militaires ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: GALY Laurent
président
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Présidence, cadres A de corps civils ou militaires ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: GABRIEL Gilbert
vice-président machine
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Présidence, cadres A de corps civils ou militaires ayant une expérience dans le domaine maritime
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: VINET Antoine
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: VASSAL Philippe
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: TERRASSON Bernard
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: RABILLER Yvan
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: PELLETIER-DOISY Cyrille
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: LOISON Erwan
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: KERMARREC Brieuc
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: JEANTON Stéphane
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: GROISARD Thibault
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: GROISARD Dominique
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: GESSOT Georges
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: GARRET Philippe
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: GABORIAU Jérôme
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: EL KETTAB Mustapha
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: DUTEIL Patrice
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: DUPONT Benoît
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: DEMOULIN Pierrick
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: BOEZENNEC Ronan
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: BERTRAND Patrick
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: BERNABEN Jean-Pierre
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: ANDRIAMPARNY Hery-Zo
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: ALBARET Jean-Pierre
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: RIAND Jacqueline
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: QUELFETER Annaig
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: LIVET Christine
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: DUPREY Christine
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: CORNIL Carine
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: ABALLEA Mari
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Professeurs appartenant à un corps civil ou militaire ayant une expérience dans le domaine maritime secondaire ou supérieur
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: VIOLA Fabrice
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
personnalite_qualifiee
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: STELMACH Stéphan
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
personnalite_qualifiee
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: RUGGIERI Pierre
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
personnalite_qualifiee
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: ROSSIGNOL Thierry
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
personnalite_qualifiee
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: PERROT Dominique
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
personnalite_qualifiee
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: MATHIEU Frédéric
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
personnalite_qualifiee
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: LACARRIERE Jean-Marie
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
personnalite_qualifiee
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: BERTOLA Philippe
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2021
Personnalités qualifiées
Groupe:
Comité national de sélection des sujets
personnalite_qualifiee
MERT2036712S(source BODD)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020
De: Guillaume BLANDEL
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
chef de service technique principal de l'aviation civile
directeur des opérations auprès du directeur des services de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2021-01-01"
duree="4 ans"
JORFTEXT000042749406(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Aude DEBREIL
Objet:
directrice générale de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
JORFTEXT000042749403(source JORF)
renouvellement
29 Décembre 202029/12/2020
De: Loranne BAILLY
Objet:
Groupe:
Établissement public foncier du Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2021-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000042749401(source JORF)
renouvellement
29 Décembre 202029/12/2020
De: Marie-Caroline BONNET GALZY
conseillère d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres de la commission nationale visée à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000042749398(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Emmanuelle COSSE
présidente de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres de la commission nationale visée à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de la présidente de l'Union sociale pour l'habitat
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Louis DUMONT
Groupe:
Commission nationale prévue à l'article L. 309-1-1 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000042749398(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Karine SERREC
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice Europe à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
date_debut="2021-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000042749394(source JORF)
reconduction
29 Décembre 202029/12/2020
De: Olivier DE LAGAUSIE
Objet:
experts permanents
représentant du machinisme agricole
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Benjamin RICHEL
Objet:
experts permanents
représentant des producteurs de graines potagères
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Yannick MESGUEN
en qualité représentants des fabricants d'emballage
Objet:
experts permanents
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Véronique TREMELLAT
Objet:
experts permanents
représentant des transporteurs
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Jean-François BLOCH-BERTHIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du personnel de la branche
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Dominique MONLOUP
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Alain KRITCHMAR
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Eric FABRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Georges DANIEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Jean-Marc BRODBECK
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Joël BOYER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Jean-Hugues BELLAND
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Vincent SCHIEBER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Jacques ROUCHAUSSE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Gérard ROCHE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Albert RICHARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Jean-Louis MOULON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Sébastien HERAUD
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Bernard GUILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Pascal CLAVIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Philippe CANTET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Téo BOUTRELLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Philippe NOYAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités particulièrement compétentes
au titre des activités intéressées
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Jean CHAMPEIX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités particulièrement compétentes
au titre des activités intéressées
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: André BERNARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités particulièrement compétentes
au titre des activités intéressées
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Valérie DOUSSAINT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du personnel de la branche
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Nicole THUERY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Sophie MALINAS
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Sylvie DAURIAT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Pascale GUILLERMIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentant de l'enseignement agricole supérieur
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Mathilde BRIARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentant de l'enseignement agricole supérieur
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Marc DURANTON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Axel VAN LAMSWEERDE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Patrick THIRAN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Manuel HERMENEGILDO
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Patrick JOHNSON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie du numérique proposées par le ministre chargé de l'économie numérique
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Gilles BARBIER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie du numérique proposées par le ministre chargé de l'économie numérique
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Frédéric VALETTE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique proposée par le ministre de la défense
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Barbara WOHLMUTH
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Isabelle BLOCH
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Sophie PROUST
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Ghislaine DOUKHAN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Manuel HERMENEGILDO
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
president
JORFTEXT000042749389(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: ALILI (Mohamed Yacine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
JORFTEXT000042749384(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: NEZZAR (Khaled)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
JORFTEXT000042749384(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: ABDELLAOUI (Hamza)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
JORFTEXT000042749384(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: CHARFEDDINE (Adel, Iadh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
JORFTEXT000042749384(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: NACEF (Inès, Habiba)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
JORFTEXT000042749384(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: DIMASSI (Hela)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
JORFTEXT000042749384(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: DJANI NJADJA (Arole Stéphane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: MWAMBA LUSHIKU (Devris Yannick)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: KADDOUR BENKADA (El Ghaouti)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: DJIMADO (Rolland)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: LARBI CHAHT (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: BOUSSAID (Achour)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: SAID (Sahbi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: ZAATET (Djillali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: SHOUSHA (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: ROMDHANE (Zied)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: MDIMAGH (Zouhaier)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: AIT TAHAR (Boualem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: SLIMANI (Mohand Arab)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: CHEIKH (Faouzi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: CHEURFI (Omar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: ZEMOUR (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: CHIDA (Yousra), épouse DHAOUADI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: ESSADI (Azza)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: BEN HASSEN (Emna)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: NAFOUTI (Neissene), épouse ALLEMAND
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: COSSENTINI (Inès), épouse BESBES
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: KAMGA (Liliane Nadège)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: TABAKH (Karima), épouse HOURMAT ALLAH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: DIAF (Amel), épouse SOHBI BALLAG
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: JGUIRIM (Sinene), épouse SOUISSI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: SAADAOUI (Mouna), épouse LADHARI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: GAMMAS (Saoussen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: SADLAOUD (Monalisa), épouse BOUAFIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: SLAMA (Intissar), épouse TALEB
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: BENKHELFALLAH (Lyllia), épouse MAZOUZI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: MAHMOUD (Ahlem), épouse ZAITER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: MAHDAD (Nassima), épouse RABIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: JAOUAHDOU (Samar), épouse MESSAOUDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: AGHA-MIR (Soraya Leila), épouse BOURAS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: SI AHMED (Lalla Fatma), épouse HAMOUMRAOUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: STAMBOULI (Samira), épouse HACHEMI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: EL AMAMI (Dhouha), épouse CHERNI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: VORONTSOVA (Tatyana Alexeevna), épouse GRUDCHEW
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: RASOAMIARANJANAHARY (Lalao), épouse RAKOTONDRATSIMBA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: ROUABAH (Farida)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: POCIUMBAN (Maria)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: AMIROUCHE (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine générale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Médecine générale"
JORFTEXT000042749379(source JORF)
autorisation
29 Décembre 202029/12/2020
De: Thibaut ZACCHERINI
Objet:
conseiller en charge des produits et industries de santé au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
date_debut="2020-12-14"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000042749374(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Morel (Cyrille, Yann)
Objet:
pour l'année 2020 l'officier mortellement blessé dans l'exercice de ses fonctions
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042749371(source JORF)
promotion
29 Décembre 202029/12/2020
De: Amélie PUCCINELLI
au
1er janvier 2021
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspectrice de l'administration de 1e classe
au titre de l'année 2021 est établi
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration)"
JORFTEXT000042749369(source JORF)
inscription
29 Décembre 202029/12/2020
De: Nathalie GIMONET
au
1er janvier 2021
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspectrice de l'administration de 1e classe
au titre de l'année 2021 est établi
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration)"
JORFTEXT000042749369(source JORF)
inscription
29 Décembre 202029/12/2020
De: Claude NAHON
Objet:
membre de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
personnalité qualifiée
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042749363(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: Guillaume Poupard
directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
4°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Renaud Labelle
sous-directeur expertise
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
4°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères hors classe honoraire
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
4°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Xavier Richard
directeur adjoint du numérique
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
3°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Fabien Fieschi
directeur du numérique au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
3°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Marc Pichon de Vendeuil
maître des requêtes au Conseil d'Etat, président, ou sa suppléante
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
1°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Corinne Pereira Da Silva
cheffe du service des Français à l'étranger de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
2°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Laurence Haguenauer
directrice des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, ou sa représentante
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
2°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Mélanie Villiers
maître des requêtes
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
1°
Groupe:
Bureau du vote électronique
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Marc Villard
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Jean-Philippe Keil
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Bruno Dell'Aquila
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Martine Schoeppner
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Nadine Fouques-Weiss
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Monique Dejeans
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042749359(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Xavier Richard
directeur adjoint du numérique
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Fabien Fieschi
directeur du numérique au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Marc Villard
président de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou sa représentante
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Jean-Philippe Keil
conseiller consulaire de la circonscription de Zurich et conseiller de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Bruno Dell'Aquila
vice-président de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou sa représentante
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Guillaume Poupard
directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
4°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Renaud Labelle
sous-directeur expertise
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
4°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: François Pesneau
directeur adjoint de la modernisation et de l'administration territoriale
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
3°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Olivier Jacob
directeur de la modernisation et de l'administration territoriale au ministère de l'intérieur, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
3°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Marc Pichon de Vendeuil
maître des requêtes au Conseil d'Etat, président, ou sa suppléante
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
1°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Martine Schoeppner
vice-présidente de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Nadine Fouques-Weiss
conseillère consulaire de la circonscription de Munich et conseillère de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Monique Dejeans
conseillère consulaire de la circonscription du Luxembourg et conseillère de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
5°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Corinne Pereira Da Silva
chef du service des Français à l'étranger de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
2°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Laurence Haguenauer
directrice des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, ou sa représentante
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
2°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Mélanie Villiers
maître des requêtes
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
1°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000042749356(source JORF)
composition
29 Décembre 202029/12/2020
De: Pierre PERROT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Premier conseiller de chambre régionale des comptes
date_debut="2021-01-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000042749351(source JORF)
admission
29 Décembre 202029/12/2020
De: Agnès PLASSART
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice générale, affectée au ministère de l'économie, des finances et de la relance
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000042749349(source JORF)
admission
29 Décembre 202029/12/2020
De: Pierre SERNE
administrateur territorial
Objet:
durant la durée de son détachement, premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2020-12-30"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000042749347(source JORF)
nomination
29 Décembre 202029/12/2020
De: de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Objet:
pour exercer le contrôle budgétaire des organismes suivants
Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
ecole
JORFTEXT000042749297(source JORF)
désignation
29 Décembre 202029/12/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.