Jan le Moux


De: Jan Le Moux
Copacel
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
Représentants des entreprises de recyclage des matériaux désignés
sur proposition de l'Alliance
Recyclage
titulaire
Groupe:
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Jan le Moux
suppléant, représentant de l'Alliance Recyclage
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: LE MOUX Jan
représentant COPACEL
Objet:
membres de la formation transversale de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
nomination
25 Décembre 201725/12/2017
De: LE MOUX Jan
représentant l'Union française des industries des cartons, papiers et celluloses (COPACEL)
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs, distributeurs
Remplace:M. DE NORAY Patrick
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: LE MOUX Jan
titulaire, représentant l'Union française des industries des cartons, papiers et celluloses (COPACEL)
Objet:
membres de la formation papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:M. DE NORAY Patrick
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 201725/04/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.