Jean Betoulle


De: Betoulle (Jean, René)
ancien trésorier-payeur général. Chevalier du 22 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Chevalier du
23 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-22"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Betoulle (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plut tôt
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général du département de la Marne (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Remise de son service et, au plut tôt
date_debut="1994-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000182809(source JORF)
admission
23 Juin 199423/06/1994
De: Betoulle (Jean, René)
trésorier-payeur général du département de la Marne (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Champagne-Ardenne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié précité
JORFTEXT000000364791(source JORF)
promotion
18 Mars 199418/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.