Jean Cueugniet

De:	Jean CUEUGNIET
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des mines

date_debut="2020-02-17"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000039025802 (source JORF)

admission

04 Septembre 2019 04/09/2019

De:	Jean Cueugniet ingénieur général des télécommunications
Objet:	membres du comité de contrôle du système de transmission d'interceptions judiciaires
Groupe:	Comité de contrôle du système de transmission d'interceptions judiciaires

JORFTEXT000018731033 (source JORF)

nomination

29 Avril 2008 29/04/2008

De:	Jean Cueugniet ingénieur général des télécommunications, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000808651 (source JORF)

délégation de signature

11 Juin 2005 11/06/2005

De:	Jean Cueugniet ingénieur général des télécommunications, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000445448 (source JORF)

délégation de signature

31 Mars 2005 31/03/2005

De:	Jean Cueugniet ingénieur général des télécommunications, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000626757 (source JORF)

délégation de signature

19 Février 2005 19/02/2005

De:	Jean Cueugniet ingénieur général des télécommunications, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000440932 (source JORF)

délégation de signature

24 Octobre 2004 24/10/2004

De:	Jean Cueugniet ingénieur général des télécommunications, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000418287 (source JORF)

délégation de signature

18 Avril 2004 18/04/2004

De:	Jean Cueugniet ingénieur général des télécommunications, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000245267 (source JORF)

délégation de signature

01 Octobre 2003 01/10/2003

De:	Jean Cueugniet détaché auprès du ministère des affaires étrangères, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

date_debut="2003-01-01"

JORFTEXT000000600005 (source JORF)

promotion

09 Septembre 2003 09/09/2003

De:	Cueugniet (Jean)
Objet:	de 2003 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications

JORFTEXT000000426100 (source JORF)

promotion

26 Juillet 2003 26/07/2003

De:	Jean Cueugniet ingénieur en chef des télécommunications
Objet:	sous-directeur (adjoint au chef de service des systèmes d'information et de communication), à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction (adjoint au chef de service des systèmes d'information et de communication), à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

duree="trois ans"

JORFTEXT000000410193 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2002 27/10/2002

De:	Jean Cueugniet ingénieur en chef des télécommunications, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

JORFTEXT000000232644 (source JORF)

délégation de signature

18 Octobre 2002 18/10/2002

De:	Cueugniet (Jean) détaché au ministère de la défense
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

JORFTEXT000000708531 (source JORF)

promotion

12 Mai 1990 12/05/1990

De:	Cueugniet (Jean)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès au grade d'ingénieur en chef des télécommunications est fixé

JORFTEXT000000715048 (source JORF)

inscription

04 Mai 1990 04/05/1990