09 Septembre 2003

JORFTEXT000000782366 (source JORF)

De:	Jean-Claude Coquet
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite président de section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le 18 novembre 1998
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-10-03"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000000782333 (source JORF)

De:	Vincent Perrin administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	sur un emploi de conseiller commercial de 2e classe adjoint au chef de la mission économique de Shanghai (Chine) pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Conseil commercial de 2e classe

date_debut="2003-08-01"

détachement

JORFTEXT000000782332 (source JORF)

De:	Janci (Didier) conseiller commercial hors classe
Objet:	à l'administration centrale

affectation

JORFTEXT000000782331 (source JORF)

De:	Quercy (Jean-Philippe) conseiller commercial hors classe
Objet:	à Islamabad (Pakistan) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:	Mission économique de son pays de résidence

affectation

JORFTEXT000000782330 (source JORF)

De:	Destais (Christophe) administrateur civil, en instance de détachement dans le corps des conseillers commerciaux
Objet:	à Kuala Lumpur (Malaisie) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:	Mission économique de son pays de résidence

affectation

JORFTEXT000000782329 (source JORF)

De:	Bouteiller (Marc) conseiller commercial hors classe
Objet:	à Montréal (Canada) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:	Mission économique dans cette ville

affectation

JORFTEXT000000782327 (source JORF)

De:	Bouglé (Fabien)
Objet:	au grade de capitaine de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de formateur pour les identifications d'objets volés dans le cadre du trafic des objets culturels au service technique de recherches judiciaires et de documentation
Groupe:	Service technique de recherches judiciaires et de documentation

nomination

JORFTEXT000000782326 (source JORF)

De:	Porcu-Richerd (Tatiana) agente sur contrat affectée à la direction des ressources humaines, sous-direction des affaires générales et sociales de la délégation générale pour l'armement
Objet:	dans le grade d'attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:	Grade d'attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense

date_debut="2003-05-15"

titularisation

JORFTEXT000000782325 (source JORF)

De:	Maurice Lafortune
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application de la loi organique n° 86-1303 du 23 décembre 1986 relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité, en surnombre avocat général à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="2004-01-18"
date_fin="2007-01-17"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000782325 (source JORF)

De:	Pierre Guerder
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite en application de la loi organique n° 86-1303 du 23 décembre 1986 relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenus en activité, en surnombre conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="2004-01-03"
date_fin="2007-01-02"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000780579 (source JORF)

De:	Luc Rudolph inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:	conseiller pour la sécurité au cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:	M. Jean-Yves Dilasser

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000600008 (source JORF)

De:	Koeller (Pierre, Yves, Paul)
Objet:	d'office à l'issue de la période de congé de fin d'activité à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-10-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000600006 (source JORF)

De:	Bara (Jean-Claude) ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:	directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

ecole

nomination

De:	Philippe Bernard détaché auprès de TRANSPAC, 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er juillet 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Emmanuel Lugagne Delpon détaché auprès d'Orange France, 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Catherine Quinquis 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Jean-Louis Piquepe 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er avril 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

date_debut="2003-04-01"

promotion

De:	François de La Follye de Joux 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Pascal Viginier 1er échelon, avec ancienneté au 16 janvier 2001 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 16 janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Jean-Philippe Vanot 1er échelon, avec ancienneté au 18 juin 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Yves Poilane 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Marc Peyrade 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Jean-Louis Moreau 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Michel Lartail détaché auprès du GET, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	François Keck 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Michel Guilloux détaché auprès de FTES, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Jean Cueugniet détaché auprès du ministère des affaires étrangères, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Jean-Paul Cottet 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Daniel Caclin 1er échelon, avec ancienneté au 1er juin 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Jean-Claude Burtin 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Fabrice André 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Antoine de Tarle détaché auprès d'Orange France, 2e échelon, avec ancienneté au 15 juillet 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Aymeric de Solages 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Joe Wiart 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Pierre Puig 3e échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Gilles Macario-Rat 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Bruno Leveque 2e échelon, avec ancienneté au 30 septembre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Jean-Pierre Le Goff 3e échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Eric Le Bihan détaché auprès de FTS, 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Bruno Giboin détaché auprès de FTM, 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Pierre Cregut 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Axel Chazelas 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Pascal Bournier 3e échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Jean-Marie Bourgeois 2e échelon, avec ancienneté au 1er août 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Julien Billot détaché auprès de FTM, 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Didier Aliphat 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	David Viret-Lange 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	François Tillerot 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	François Moreau de Saint Martin détaché auprès de TRANSPAC, 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Olivier Montanuy 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Romain Matschek 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Denis Macchi 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Jean-Marc Lafond détaché auprès d'Orange France, 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Stéphane Gosselin 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Stéphane Gardon 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Vincent Devarenne détaché auprès de Global One, 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Stéphane Couvreur 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Emmanuel Chautard 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Christophe Berat détaché auprès de FTM, 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Bernard Barral 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs de 1re classe, dans les conditions

promotion

De:	Alexandre Steyer détaché auprès du ministère de l'éducation nationale, 1er échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2001 2e échelon, avec ancienneté au 1er juillet 2003
Objet:	ingénieur en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Frontigny, née Trotin (Nadia) 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Marie-Thérèse Alajouanine détachée auprès de l'ART, 2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au 1er janvier 2003
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications, dans les conditions

promotion

De:	Nadine Rupek-Nguyen 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Dizier, née Rousset (Anne) 2e échelon, avec ancienneté au 1er octobre 2002
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions

promotion

De:	Wertel (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Tetard (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Marcy (Freddy)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Damamme (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Crépin (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Chevalier (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Casile (Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Boyé (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement représentants des chefs d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Morelle (Eric) FG/FO
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre du personnel technique du textile, et de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Guillemain (Pierre) CFE-CGC
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre du personnel technique du textile, et de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Frizon (Michel) CGT
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre du personnel technique du textile, et de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Wibaux (Etienne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Vossart (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Piolat (Serge)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Loingeville (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Brunel (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Bricout (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Balguerie (Yann)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Deveaux (Lucien)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de l'enseignement supérieur, et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Castelain (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de l'enseignement supérieur, et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Beirnaert (André)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de l'enseignement supérieur, et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Pinchon (Colette) CFTC
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre du personnel technique du textile, et de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Merceron (Monique) CFDT
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre du personnel technique du textile, et de l'habillement
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Ducottet (Elisabeth)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

De:	Rodi (Nelly)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement Au titre de l'enseignement supérieur, et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Institut français du textile et de l'habillement

nomination

JORFTEXT000000600002 (source JORF)

De:	Kervegant (Christophe)
Objet:	au grade de capitaine de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de chargé d'étude dans le domaine des technologies internet et de la reconnaissance humaine au centre de prospective de la gendarmerie nationale
Groupe:	Centre de prospective de la gendarmerie nationale

nomination

JORFTEXT000000600001 (source JORF)

De:	Fevrier (Rémy)
Objet:	au grade de capitaine de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'animateur d'un groupe de travail consacré à internet et aux technologies de la reconnaissance humaine au centre de prospective de la gendarmerie nationale
Groupe:	Groupe de travail consacré à internet et aux technologies de la reconnaissance humaine au Centre de prospective de la gendarmerie nationale

nomination

De:	Fargues (Céline)
Objet:	secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

JORFTEXT000000600000 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000600000 (source JORF)

De:	Fargues (Céline)
Objet:	auprès du directeur du service départemental du Pas-de-Calais puis au service départemental de la Somme directrice
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

date_fin="2003-10-01"

affectation

corps="Attachés de l'Institut national de la statistique et des études économiques"

De:	Vacher (Jean-François) attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense, date de sa réintégration dans son corps d'origine
Objet:	des contrôles du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense, à la suite de son intégration dans le corps des attachés de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000000599999 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000599999 (source JORF)

De:	Vacher (Jean-François) attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense, date de sa réintégration dans son corps d'origine
Objet:	au détachement

cessation de fonction

De:	Bedri (Hervé) agent sur contrat affecté à la commission locale du patrimoine de l'état-major de la région maritime atlantique
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense

JORFTEXT000000599966 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000599837 (source JORF)

De:	Couvert (Carole)
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentante des salariés
Remplace:	Mme Vaidy (Simone)
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

suppleant

désignation

JORFTEXT000000599836 (source JORF)

De:	Francis Labrousse inspecteur général des services actifs de la police nationale, chef adjoint de l'inspection générale de la police nationale et directeur de l'inspection générale des services de la préfecture de police
Objet:	chef du service de protection des hautes personnalités
Groupe:	Service de protection des hautes personnalités

nomination

De:	de Lesquen du Plessis Casso (Jacques)
Objet:	du corps des sous-préfets

radiation

De:	Le Febvre de Saint-Germain (Bertrand)
Objet:	du corps des sous-préfets

radiation

De:	Gentil (Jean-Marc)
Objet:	du corps des sous-préfets

radiation

De:	Conus (Denis)
Objet:	du corps des sous-préfets

radiation

De:	Benet (Jean)
Objet:	du corps des sous-préfets

radiation

De:	Moracchini (Maryse)
Objet:	du corps des sous-préfets

radiation

JORFTEXT000000416410 (source JORF)

De:	Danioux (Christian, Marie)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur des travaux ruraux, placé dans la position de hors cadre depuis le 1er mars 1982 auprès de l'Institut français de recherches pour l'exploitation de la mer
Groupe:	Institut français

date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

date_debut="2003-10-02"
a_sa_demande
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
depart_retraite

De:	Ducoin (Marie-Hélène, Renée, Yvonne), épouse Rannou
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:	École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes

JORFTEXT000000416409 (source JORF)

admission

De:	Davatchi (David)
Objet:	secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

JORFTEXT000000416407 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000416407 (source JORF)

De:	Davatchi (David)
Objet:	auprès de la directrice du service départemental de la Côte-d'Or puis au service départemental de l'Aube directeur
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

date_fin="2003-10-01"

affectation

suppleant
conseil_administration

De:	Claude Lanvers délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) représentants du ministre chargé de la ville Membre suppléant
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

JORFTEXT000000416406 (source JORF)

nomination

De:	Claude Brevan déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public national pour l'aménagement et la restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) représentants du ministre chargé de la ville Membre titulaire
Groupe:	Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

JORFTEXT000000416406 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000416337 (source JORF)

De:	Le (François, Jean, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite Cann, ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère

date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

suppleant
conseil_administration

De:	Lanvers (Claude) délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:	représentants du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée Membre suppléant
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

JORFTEXT000000416279 (source JORF)

nomination

De:	Brevan (Claude) déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:	représentants du ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée Membre titulaire
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

JORFTEXT000000416279 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000416252 (source JORF)

De:	Roland Lebon
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur adjoint du travail, affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
Groupe:	Direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de La Réunion

date_debut="2003-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000231691 (source JORF)

De:	Isabelle Brunet
Objet:	membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:	Mme Claire Talowski
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

suppleant

désignation

suppleant
conseil_administration

De:	Alain Gross
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale au titre des représentants des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléant
Remplace:	M. Pierre Fosse
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000231690 (source JORF)

nomination

De:	Marquet (Jean-Yves) attaché financier
Objet:	chef des services économiques à Singapour avec compétence sur la zone ASEAN

JORFTEXT000000231689 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000231598 (source JORF)

De:	Lenoir (Véronique)
Objet:	dans le corps des sous-préfets sous-préfète de 2e classe

date_debut="2003-08-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"

titularisation

De:	Lemoigne (Nadège)
Objet:	secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

JORFTEXT000000231567 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000231567 (source JORF)

De:	Lemoigne (Nadège)
Objet:	auprès du directeur du service départemental de l'Essonne puis au service départemental d'Eure-et-Loir directrice
Groupe:	Office national des anciens combattants et victimes de guerre

date_fin="2003-10-01"

affectation