Jean Hugounet


De: Hugounet (Jean)
Objet:
président de la commission consultative
Groupe:
president
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Hugounet (Jean)
sous-directeur de la métrologie
Objet:
membres de la commission consultative prévue à l'article 5 de l'arrêté du
22 mars 1993
modifié par l'arrêté du
15 octobre 1993
relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service
Au titre des représentants de la sous-direction de la métrologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Hugounet (Jean)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Jean Hugounet
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Jean Hugounet
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
19 Octobre 199119/10/1991
De: Hugounet (Jean)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
membre de la commission technique des instruments de mesure
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Bertran (Philippe)
Groupe:
nomination
06 Août 199106/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.