Jean Louis Mouton

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De: MOUTON Jean-Louis
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité civile »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Sécurité civile"
attribution
15 Avril 201515/04/2015
De: MOUTON (Jean-Louis)
ingénieur chargé de mission, cadre de promotion de la propriété industrielle à l'Institut national de la propriété industrielle
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 183e session en région (promotion « Maréchal de Vauban ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles, Rouen et Amiens
Groupe:
date_debut="2010-11-16"
date_fin="2011-01-07"
admission
29 Janvier 201129/01/2011
De: Jean Louis MOUTON
suppléant, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Mouton (Jean-Louis, Maurice)
maire, ancien technicien à la SNCF ; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Mouton (Jean-Louis)
ancien député, président du conseil général de la Drôme, maire de Pierrelatte ; 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Mouton (Jean-Louis)
conseiller général de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Mouton (Jean-Louis, T.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
ÉCOLE NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS D'ACTIVE
Option Combat de l'infanterie
Recrutement masculin
Groupe:
admission
08 Septembre 199308/09/1993
De: Mouton (Jean-Louis, T.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
LISTE DE CLASSEMENT DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DU RECRUTEMENT
SUR ÉPREUVES DANS LES ÉCOLES DE FORMATION DE SOUS-OFFICIERS DE L'ARMÉE DE TERRE
Preud'Homme (Hugues, J : M.)
admission
31 Mars 199331/03/1993
De: Mouton (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Mouton (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.