Jean-Bernard Bachet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bachet (Jean-Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section d'une chambre régionale des comptes
Groupe:
Section d'une chambre régionale des comptes
date_debut
=
"
2005-07-04
"
depart_retraite
JORFTEXT000000444032
(source JORF)
admission
05 Janvier 2005
05/01/2005
De:
Bachet (Jean-Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2003)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
18 décembre 2002
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000234688
(source JORF)
inscription
31 Décembre 2002
31/12/2002
De:
Bachet (Jean-Bernard)
Objet:
Franche-Comté
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)
JORFTEXT000000354714
(source JORF)
affectation
27 Juin 1991
27/06/1991
De:
Bachet (Jean-Bernard)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 15 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000719874
(source JORF)
nomination
26 Juin 1991
26/06/1991
De:
Bachet (Jean-Bernard)
Objet:
Franche-Comté
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000710544
(source JORF)
affectation
17 Mai 1991
17/05/1991
De:
Bachet (Jean-Bernard)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000341784
(source JORF)
admission
28 Janvier 1990
28/01/1990
