17 Mai 1991

JORFTEXT000000710546 (source JORF)

De:	Gérold (Gérard) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1991-02-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Gries (Moïse)
Objet:	Nord-Pas-de-Calais
Groupe:	COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes

affectation

De:	Barre (Jean-Marie)
Objet:	Nord-Pas-de-Calais
Groupe:	COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes

affectation

De:	Hepp (André)
Objet:	Midi-Pyrénées
Groupe:	COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes

affectation

De:	Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:	Limousin
Groupe:	COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes

affectation

De:	Guignard (Emile)
Objet:	Ile-de-France
Groupe:	COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes

affectation

De:	Bachet (Jean-Bernard)
Objet:	Franche-Comté
Groupe:	COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes

affectation

De:	Huard (Francis)
Objet:	Corse
Groupe:	COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes

affectation

De:	Masson (Danièle)
Objet:	Poitou-Charentes
Groupe:	COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes

affectation

JORFTEXT000000710383 (source JORF)

De:	Coural (Jean-Pierre) conservateur général du patrimoine, administrateur général du Mobilier national et des Manufactures nationales de Beauvais et de la Savonnerie
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-09-12"

admission

JORFTEXT000000710380 (source JORF)

De:	Faupin (Hervé) secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire
Objet:	secrétaire adjoint des affaires étrangères de 2e classe

date_debut="1990-05-09"

titularisation

JORFTEXT000000710045 (source JORF)

De:	Pereyron (Henri) attaché principal d'administration centrale
Objet:	des fonctions de directeur du cabinet de l'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
Groupe:	Direction du cabinet de l'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises

charge

JORFTEXT000000710043 (source JORF)

De:	Yankov (Ventzislav) professeur de 2e catégorie (piano) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-03-25"

admission

president
conseil_administration

De:	Patrice Garnier
Objet:	président du conseil d'administration de la société Caisse des dépôts-développement
Groupe:	Société Caisse des dépôts-développement

JORFTEXT000000709676 (source JORF)

nomination

De:	Cros (Jean)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre délégué à la santé Collège A2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Berthelot (Pierre)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre délégué à la santé Collège A2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	de Pouvourville (Gérard)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre délégué à la santé Collège A1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Ducimetiere (Pierre)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre délégué à la santé Collège A1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Rosa (Frédéric)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie Collège B1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Drillien (Robert)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie Collège B1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Amiel (Claude)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie Collège A2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Martin (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie Collège A1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Jordan (Bertrand)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie Collège A1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Aunis (Dominique)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre de la recherche et de la technologie Collège A1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Vitiello (Sergio)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège C
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Kornprobst (Michel)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège C
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Favier (François)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège C
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Follezou (Jean-Yves)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège B2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Carayon (Pierre)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège B2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Peschanski (Marc)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège B1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Cuche (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège B1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Colle (Allain)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège B1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Paillard (Michel)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège A2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Louisot (Pierre)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège A2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Demaille (Jacques)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège A2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Bernard (Alain)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège A2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Tambourin (Pierre)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Leger (Jean)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Bourre (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Fischer (Anne-Marie)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre délégué à la santé Collège B2
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Herzlich (Claudine)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil membres nommés sur désignation du ministre délégué à la santé Collège A1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Edouard (Claude)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège C
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Breton (Monique)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil Collège B1
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

De:	Sasportes (Marilyne)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Groupe:	Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

nomination

JORFTEXT000000709528 (source JORF)

De:	Jean-Louis Poulalion secrétaire adjoint principal des affaires étrangères, consul général de France à Tamatave
Objet:	consul général de France à Djibouti
Remplace:	M. Henri Sol

consul="Djibouti"

nomination

De:	Daniel (Jean-Yves) professeur des universités-praticien hospitalier (biologie cellulaire) de 2e classe
Objet:	affecté sur l'emploi no 443PR0143 vacant au centre hospitalier et universitaire de Bordeaux (université Bordeaux-II), laboratoire de biochimie, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:	Université Bordeaux-II

JORFTEXT000000709483 (source JORF)

réintégration

JORFTEXT000000709480 (source JORF)

De:	Scherman (Daniel) ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe, échelon 3
Objet:	du corps des ingénieurs des ponts et chaussées date de sa nomination et titularisation directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

date_debut="1989-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

radiation

JORFTEXT000000709477 (source JORF)

De:	Jean-Claude Gorichon administrateur des P.T.T
Objet:	chef de cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"
grade="Chef"

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Marcel Gerente
Objet:	directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Groupe:	Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie

JORFTEXT000000709476 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000709371 (source JORF)

De:	Crespin de Billy (Bruno) Capitaine de vaisseau de réserve de
Objet:	commissaire adjoint aux transports maritimes
Groupe:	Commissariat aux transports maritimes

date_debut="1991-01-08"

nomination

De:	Cottereau (Michel, Marie, Joseph) Général de brigade Maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

promotion

De:	Delgendre (Jacques, Claude) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Corfdir (Jean, Yves, Marie) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Desmoulière (Maurice, Pierre, Marie, Joseph) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Bertrandias (Yves, Louis) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Raison du Cleuziou (Hervé) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="1991-07-13"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Brulé (Daniel, Robert) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="1991-07-07"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Vachot (René, Robert) Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de commissaire général de brigade aérienne

date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Guéniot (François, Alexandre, Pierre) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Bayard (Hervé, Jean) Colonel du corps technique et administratif
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1991-06-28"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Vanlaer (Maurice, Jacques, Marie, Joseph) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1991-06-26"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Judde de Larivière (Alain, Henri, Marie, Jean) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1991-06-26"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Sury d'Aspremont (Charles, Henri, Raymond) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1991-06-15"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Sandoz (Henri, Marcel, Joseph) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1991-06-10"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Audiot (Jean, Christian, Désiré) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1991-06-05"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Rey (Jacques, Pierre) Commissaire général de brigade
Objet:	inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

nomination

De:	Krecek (Jean, Antoine, Marie) Commissaire général de brigade aérienne
Objet:	adjoint au directeur central du Commissariat de l'air
Groupe:	Direction centrale du Commissariat de l'air

nomination

De:	Favreau (Jacques) Général de corps d'armée
Objet:	contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:	Armées en mission extraordinaire

nomination

De:	Blardat (Alain, Raymond, Lucien) Colonel du corps des officiers des bases de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

nomination

De:	Pivet (Yann, François, Yves, Paul) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:	Direction des constructions navales (DCN)

nomination

De:	Olier (Michel, Alexis, Marie) Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:	directeur adjoint du service de santé de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:	Direction du service de santé de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon

nomination

De:	Lesbre (François, Xavier, Joseph) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	directeur du service de santé de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:	Direction du service de santé de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon

nomination

De:	Berthault (Daniel, Jean, Marie, Germain) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	adjoint au délégué aux relations internationales

nomination

De:	Krecek (Jean, Antoine, Marie) Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de commissaire général de brigade aérienne

nomination

De:	Lambert (Jean-Claude, Lionel, Ernest) Commissaire général de brigade
Objet:	des fonctions de directeur central adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:	Commissariat de l'armée de terre

charge

De:	Griffoul (Philippe, Jean, Louis) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et

date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Béringer (Gilbert, Georges, Edmond) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et

date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Lemercier (Yves, Jean, Marie) Contre-amiral
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et

date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Bourgouin (Roland, Marcel, Jean) Général de division
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000709320 (source JORF)

De:	François Loyer professeur des universités titulaire d'histoire de l'art et de la musique à l'université Strasbourg-II
Objet:	du corps des professeurs date de sa nomination directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

date_debut="1990-10-01"
corps="Professeurs"

radiation

JORFTEXT000000709318 (source JORF)

De:	Rossinot (Jean-Marie) conseiller de tribunal administratif
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Quantin (Sylvie), épouse Pares agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Guillard

JORFTEXT000000709317 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000709317 (source JORF)

De:	Renault (Philippe) greffier au tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	M. Becker

nomination

JORFTEXT000000709159 (source JORF)

De:	Soule (Jean) ingénieur d'études et de fabrications de 2e classe, en fonctions à la base aérienne no 701 de Salon-de-Provence
Objet:	des contrôles

radiation

JORFTEXT000000709159 (source JORF)

De:	Soule (Jean) ingénieur d'études et de fabrications de 2e classe, en fonctions à la base aérienne no 701 de Salon-de-Provence
Objet:	à la retraite

date_debut="1991-10-07"
a_sa_demande

admission

De:	Cornillon (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Conésa (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Cheymol (Rémi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Chemla (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Chambon (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Chaabouni (Mohamed)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Castarède (Thibaut)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Castan (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Cartron (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Carrier (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Camut (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Campoy (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Cacquevel (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Cacheux (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Buyssens (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Bricq (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Brenet (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Boulin (Geoffroy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Bouhot (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Bois (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Bloch (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Bernou (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Berger (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Bensalem (Foued)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Bennani (Rachid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Ben Hamou (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Ben Abdallah (Jalel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Bellamy (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Beix (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Azoulay (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Audollent (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Arbey (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Agostini (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Achille (Jacques-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Cambournac (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

De:	Berteau (Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Groupe:	École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1989 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement

diplome

JORFTEXT000000527331 (source JORF)

De:	Bouillon (Gilles) architecte des Bâtiments de France
Objet:	chef du service départemental de l'architecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:	Service départemental de l'architecture des Bouches-du-Rhône

date_debut="1991-08-01"

nomination

JORFTEXT000000527222 (source JORF)

De:	Menier (Jacques) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président du comité consultatif du Fonds national des abattoirs
Groupe:	Comité consultatif du Fonds national des abattoirs

president

nomination

JORFTEXT000000527171 (source JORF)

De:	Poirier (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite avec jouissance immédiate de pension en application des articles L.4 (1o) et L.24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur général des mines
Groupe:	Service des mines

date_debut="1991-10-11"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000526736 (source JORF)

De:	Houssin (Jean-Maurice)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (7e échelon)

date_debut="1991-09-01"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000526699 (source JORF)

De:	Cattenoz (Jean-Raymond)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990

promotion

JORFTEXT000000526699 (source JORF)

De:	Marchi (Christiane)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990

promotion

JORFTEXT000000526698 (source JORF)

De:	TITRE Ier
Objet:	au bénéfice des dispositions du 2o de l'article 17 modifié de la loi no 82-610 du 15 juillet 1982 d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France Vu l'avis du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat en date du 7 janvier 1991 Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

admission

JORFTEXT000000526694 (source JORF)

De:	Metge membre suppléant, appelés à de nouvelles fonctions
Objet:	membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentants du ministre délégué à la communication, service juridique et technique de l'information, et
Remplace:	M. Warlop
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

nomination

JORFTEXT000000526694 (source JORF)

De:	Allaix (Michel) magistrat, chef du bureau des affaires judiciaires et de la législation, suppléant
Objet:	membre de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, et
Remplace:	Mme Dubreuil
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

nomination

JORFTEXT000000526694 (source JORF)

De:	Le Meur (Michel) magistrat à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	membre de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre d'adjoint à la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence rapporteur, avec voix consultative
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

nomination

JORFTEXT000000526693 (source JORF)

De:	Hieronimus (Alain, Roland, Roger) professeur des écoles nationales d'art
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-02-23"

admission

notaire
notaire_residence="Avesnes-le-Comte (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"

De:	Henaut (Philippe-André)
Objet:	notaire associé membre de la société Philippe-André Henaut, Jean-Pierre Buneau et Alain Vasseur, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

JORFTEXT000000526692 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000526689 (source JORF)

De:	Benoît (Etienne) dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:	maîtres de conférences des écoles nationales vétérinaires les maîtres-assistants agrégés inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 1990

date_debut="1991-03-01"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000526689 (source JORF)

De:	Benard (Patrick) dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:	maîtres de conférences des écoles nationales vétérinaires les maîtres-assistants agrégés inscrits sur la liste d'aptitude au titre de l'année 1990

date_debut="1991-03-01"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000526688 (source JORF)

De:	Viallet (Martine) administrateur civil, affectée au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	au ministère de l'intérieur

date_debut="1989-05-01"

affectation

JORFTEXT000000526687 (source JORF)

De:	Becquembois (Philippe) attaché d'intendance stagiaire de 2e classe à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Meuse
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	Mme Cochin (Sylviane)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1991-05-01"

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Didier Lombard
Objet:	directeur général des stratégies industrielles
Groupe:	Direction générale des stratégies industrielles

JORFTEXT000000526674 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000526642 (source JORF)

De:	Gérard Moine directeur du cabinet du Premier ministre
Objet:	au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

autorite_delegation="Premier ministre"

délégation de signature

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Michel Laverie
Objet:	directeur de la sûreté des installations nucléaires
Groupe:	Direction de la sûreté des installations nucléaires

JORFTEXT000000526641 (source JORF)

nomination

De:	Eppele (Gérard, Marie, Joseph, Paul) professeur des écoles nationales d'art
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

JORFTEXT000000526531 (source JORF)

admission

huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"

De:	Migne (Christian, Julien, Emile)
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle Thierry Hardy et Armand Thoumazeau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000526525 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"

De:	Le Dren (Jean, Louis, Michel, Gaston)
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle Thierry Hardy et Armand Thoumazeau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000526525 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"

De:	Hardy (Thierry, Paul, Louis)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Thierry Hardy et Armand Thoumazeau, huissiers de justice associé

JORFTEXT000000526525 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000526524 (source JORF)

De:	Olivier (Jean-Louis) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1990-08-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000526523 (source JORF)

De:	Nomdedeu (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (7e échelon)

date_debut="1991-09-29"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Crignou (Thierry)
Objet:	attachés principaux de 2e classe

date_debut="1990-09-01"

promotion

De:	Hervouet (Christophe)
Objet:	attachés principaux de 2e classe

date_debut="1990-02-05"

promotion

De:	Simon (Philippe)
Objet:	attachés principaux de 2e classe

date_debut="1990-01-15"

promotion

De:	Anjoran (Jeannine)
Objet:	attachés principaux de 2e classe

date_debut="1990-01-05"

promotion

De:	Peyronnet (François)
Objet:	attachés principaux de 2e classe

promotion

De:	Lecomte (Jean-François)
Objet:	attachés principaux de 2e classe

promotion

De:	Fournier (Patricia)
Objet:	attachés principaux de 2e classe

promotion

De:	Eruam (Marguerite)
Objet:	attachés principaux de 2e classe

promotion

De:	Donne (Sylvie)
Objet:	attachés principaux de 2e classe

promotion

membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à la francophonie"

De:	Catherine TASCA
Objet:	ministre délégué à la francophonie
Groupe:	Conseil des ministres

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux postes et télécommunications"

De:	Jean-Marie RAUSCH
Objet:	ministre délégué aux postes et télécommunications
Groupe:	Conseil des ministres

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au tourisme"

De:	Jean-Michel BAYLET
Objet:	ministre délégué au tourisme
Groupe:	Conseil des ministres

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"

De:	François DOUBIN
Objet:	ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Groupe:	Conseil des ministres

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre du travail"

De:	Martine AUBRY
Objet:	ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre du budget"

De:	Michel CHARASSE
Objet:	ministre délégué au budget
Groupe:	Conseil des ministres

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre des relations avec le Parlement"

De:	Jean POPEREN
Objet:	ministre des relations avec le Parlement

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre des outre-mer"

De:	Louis LE PENSEC
Objet:	ministre des départements et territoires d'outre-mer

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires étrangères"

De:	Roland DUMAS
Objet:	ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires sociales"

De:	Jean-Louis BIANCO
Objet:	ministre des affaires sociales et de l'intégration

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires européennes"

De:	Elisabeth GUIGOU
Objet:	ministre délégué aux affaires européennes
Groupe:	Conseil des ministres

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de la santé"

De:	Bruno DURIEUX
Objet:	ministre délégué à la santé
Groupe:	Conseil des ministres

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de la recherche"

De:	Hubert CURIEN
Objet:	ministre de la recherche et de la technologie

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de la jeunesse et des sports"

De:	Frédérique BREDIN
Objet:	ministre de la jeunesse et des sports

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique"

De:	Jean-Pierre SOISSON
Objet:	ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation administrative

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de la défense"

De:	Pierre JOXE
Objet:	ministre de la défense

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jack LANG
Objet:	ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de la coopération et du développement"

De:	Edwige AVICE
Objet:	ministre de la coopération et du développement

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de la communication"

De:	Georges KIEJMAN
Objet:	ministre délégué à la communication
Groupe:	Conseil des ministres

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"

De:	Paul QUILES
Objet:	ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Lionel JOSPIN
Objet:	ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"

De:	Pierre BEREGOVOY
Objet:	ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'intérieur"

De:	Philippe MARCHAND
Objet:	ministre de l'intérieur

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'industrie"

De:	Dominique STRAUSS-KAHN
Objet:	ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Groupe:	Conseil des ministres

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'environnement"

De:	Brice LALONDE
Objet:	ministre de l'environnement

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"

De:	Louis MERMAZ
Objet:	ministre de l'agriculture et de la forêt

nomination

membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat, ministre de la ville"

De:	Michel DELEBARRE
Objet:	ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire

nomination

membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Henri NALLET
Objet:	garde des sceaux, ministre de la justice

nomination

membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Michel SAPIN
Objet:	ministre délégué à la justice
Groupe:	Conseil des ministres

nomination

JORFTEXT000000526474 (source JORF)

De:	Renaud Denoix de Saint Marc secrétaire général du Gouvernement
Objet:	au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Premier ministre"

délégation de signature

JORFTEXT000000526469 (source JORF)

De:	Combrexelle (Jean-Denis) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:	dans les mêmes fonctions référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:	Cour de justice des Communautés européennes

date_debut="1991-04-01"
duree="un an"

détachement

De:	Rivaux (Claude) adjoint administratif au tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Amourdom

JORFTEXT000000526329 (source JORF)

nomination

De:	Sanches (Christiane), épouse Courberand agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Montélimar
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Meyronnet

JORFTEXT000000526329 (source JORF)

nomination

De:	Antoine (Philippe) délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:	membre suppléant de la Commission nationale d'urbanisme commercial au titre des représentants des activités commerciales et artisanales
Remplace:	M. Salvanes (Jean)
Groupe:	Commission nationale d'urbanisme commercial

JORFTEXT000000526325 (source JORF)

nomination

De:	Vinnemann (Benoît, D., M., H.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Verschoote (Jérôme, A., P., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Soulabail (James, N., C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Prigent (Jean-Luc, F., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Poty (Pierre, M., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Percie du Sert (Xavier, J., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Ottavi (Philippe, F., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Murawski (André, J., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Monfort (Michel, P., F.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Loisier (Jean-Marie, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Le Marec (Thierry)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Kotovtchikhine (Stéphane, O., V.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Fournol (Pierre, E.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Egret (Pierre, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Dussouillez (Christophe, J.-N.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Dudognon (Charles, A., F.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Dubreuil (François, J., R., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Daudrix (Stéphane, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Darliguie (Pierre-Henri)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Cléton (Frédéric, C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Brochier (Christophe, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Blanchard (Régis, L., P., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Barrué (Laurent, J., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie CONCOURS DE 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Schrenck (Gilbert) maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:	membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie Théologie protestante
Groupe:	Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie

nomination

De:	Lestringant (Franck) professeur à l'université Lille-III
Objet:	membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie Théologie protestante
Groupe:	Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie

nomination

De:	Lagarrigue (Georges) maître de conférences à l'université Strasbourg-II. Le début du mandat des membres élus et nommés des commissions spéciales consultatives de théologie catholique et protestante est fixé à la date de publication du présent arrêté
Objet:	membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie Théologie protestante
Groupe:	Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie

nomination

De:	Jacque (Jean-Paul) professeur à l'université Strasbourg-III
Objet:	membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Groupe:	Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie

nomination

De:	Jacquart (Emmanuel) maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:	membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Groupe:	Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie

nomination

De:	Bischoff (Georges) maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:	membres des commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie
Groupe:	Commissions spéciales consultatives du personnel enseignant de théologie

nomination

De:	Lecomte(Jean-François)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Simon (Philippe) détaché
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Peyronnet (François)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Hervouet (Christophe)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Crignou (Thierry)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Fournier (Patricia)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Eruam (Marguerite)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Donne (Sylvie)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

De:	Anjoran (Jeannine)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1990 est établi

inscription

JORFTEXT000000345383 (source JORF)

De:	Crest (Danielle), épouse Roubaud adjoint administratif au tribunal de police de Marseille
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Garcin

nomination

JORFTEXT000000345383 (source JORF)

De:	Joly (Evelyne), épouse Daime agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Maubeuge
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Plume

date_debut="1991-04-01"
suppleant

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"

De:	Wiener (Céline) inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:	M. Marc (Gilbert)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

JORFTEXT000000344876 (source JORF)

nomination

De:	Jacquinet (Robert, René) professeur des écoles nationales d'art
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

JORFTEXT000000344875 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000344874 (source JORF)

De:	Casterede (Jacques, Jean, Gaston) professeur de 1re catégorie (analyste) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-04-11"

admission

JORFTEXT000000344873 (source JORF)

De:	Munier (Christian)
Objet:	au ministère du commerce et de l'artisanat et nommé délégué régional au commerce et à l'artisanat, pour la région Champagne-Ardenne

date_debut="1991-05-15"

réintégration

De:	Favre (Bernard)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir membre suppléant du deuxième collège de la Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Remplace:	M. Vianey (Michel)
Groupe:	Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure

JORFTEXT000000344872 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000344835 (source JORF)

De:	Charnier (Henri) conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales du Loiret
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande

admission

a_sa_demande
depart_retraite

De:	David (Gilbert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour compter du 6 septembre 1991 ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000000344826 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000344824 (source JORF)

De:	Lagarde (Roger)
Objet:	sur un emploi vacant de maître de conférences des universités-praticien hospitalier, dans les conditions ci-dessous définies

date_debut="1991-10-01"
maitre_de_conference

affectation

De:	Caussaint (Gérard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de la Fédération de l'éducation nationale Membre suppléant
Remplace:	Mme Fouilloux (Monique)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Léger (Paul) directeur de l'administration générale au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat Membre suppléant
Remplace:	M. Rautureau (Bernard)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Kerever (André) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:	M. Ferec (Germain)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Portes (Marguerite) conseiller d'Etat
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:	M. Kerever (André)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

JORFTEXT000000344822 (source JORF)

De:	Andre (Christine) attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Seine-et-Marne
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	Mme Chateau (Monique)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1991-05-01"

nomination

JORFTEXT000000344783 (source JORF)

De:	Klein (René) administrateur civil, affecté au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:	au ministère de l'économie, des finances et du budget au titre de la mobilité

date_debut="1991-03-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000344756 (source JORF)

De:	Terrasse (Claude) professeur de 3e catégorie (analyse) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1990-10-12"

admission

De:	Couty (Raymond) administrateur de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté b) représentants de la transformation agricole
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Verdale (Antoine) Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Schaeffer (Eugène) administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Prugue (Michel) vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Michelon (Yves) directeur général de la chambre syndicale des industries de la conserve
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Malinge (Jean-Luc) secrétaire général adjoint au Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Léger (Noël) chargé de mission à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Bessemoulin (Joseph) Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Bayssette (Jean-Pierre) administrateur de la Fédération nationale bovine (F.N.B.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations spécialisées de producteurs
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Scherrer (Bruno) chargé de mission à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Crety (Jean-Marc) directeur de la Fédération nationale des producteurs de légumes (F.N.P.L.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Cardinaud (Bernard) directeur de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Bonfils (Yves) administrateur de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Bois (Henri) président de l'Union confédérale des producteurs de fruits et de légumes
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté 2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire a) représentants des organisations Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Cazals (André) vice-président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Serra (Sylvie) délégué général de l'Association nationale des industries agro-alimentaires (A.N.I.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Lion (Catherine) chef du service économique de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Derepas (Lydie) chargé d'études à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:	membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres à compter de la date de la publication du présent arrêté Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

nomination

De:	Maurel (Jean, François, Rémy) conservateur général du patrimoine, chargé du dépôt des archives d'outre-mer
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

JORFTEXT000000344060 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000344057 (source JORF)

De:	Jubault (Marie-Thérèse) attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Ardennes
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	Mme Tisset (Colette)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1991-06-01"

nomination

JORFTEXT000000343975 (source JORF)

De:	Asso (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, en cessation progressive d'activité
Groupe:	Activité

date_debut="1991-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Fougeroux (Philippe)
Objet:	sous-chef de service administratif stagiaire, 1er échelon, du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

nomination

De:	Listman (Bruno)
Objet:	sous-chef de service administratif stagiaire, 1er échelon, du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs de la direction générale de l'aviation civile Concours externe
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

date_debut="1991-01-01"

nomination

De:	Kohamdel (Yamshid)
Objet:	sous-chef de service administratif stagiaire, 1er échelon, du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs de la direction générale de l'aviation civile Concours externe
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

date_debut="1990-10-02"

nomination

De:	Sauvageot (Valérie)
Objet:	sous-chef de service administratif stagiaire, 1er échelon, du corps administratif supérieur des services techniques et extérieurs de la direction générale de l'aviation civile Concours externe
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

date_debut="1990-10-02"

nomination

JORFTEXT000000343928 (source JORF)

De:	Bignolas (Claude, Daniel, Henri) professeur des écoles nationales d'art
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1990-11-08"

admission

JORFTEXT000000343925 (source JORF)

De:	Rieutord (Guy) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1987-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres

De:	Jean-Claude Combaldieu
Objet:	directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Groupe:	Institut national de la propriété industrielle (INPI)

JORFTEXT000000162063 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000161863 (source JORF)

De:	Loviton (Serge) contrôleur des transports terrestres
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Franche-Comté
Remplace:	M. Marco (Eric)
Groupe:	Direction régionale de l'équipement de Franche-Comté

nomination

JORFTEXT000000161827 (source JORF)

De:	Dispagne (Maurice) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	régisseur de recettes auprès du district aéronautique Pays de la Loire
Remplace:	Mme Chocteau (Jeanine)
Groupe:	District aéronautique Pays de la Loire

nomination

JORFTEXT000000161741 (source JORF)

De:	Sodi (Gilbert) attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches-du-Rhône
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	M. Muzi (André)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1991-05-15"

nomination

JORFTEXT000000161740 (source JORF)

De:	Horel (André) sous-préfet
Objet:	chargé de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale au titre de la mobilité
Groupe:	Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

date_debut="1990-10-15"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000161640 (source JORF)

De:	Delaruelle (Xavier, Marcel) professeur de 1re catégorie (art lyrique) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-04-23"

admission

JORFTEXT000000161639 (source JORF)

De:	Haugades (Huguette) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

date_debut="1991-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	de Mazières (Bertrand) chef de bureau à la direction du Trésor, ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations 2. Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Signoles (François) chef du bureau de la coopération agricole et des investissements à la direction de la production et des échanges, ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations 2. Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Senecal (Bernard) chargé de la sous-direction économique et du développement à la direction de l'artisanat, ministère délégué au commerce et à l'artisanat
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations 2. Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Piney (Dominique) chef de bureau à la direction des pêches maritimes et des cultures marines, ministère délégué à la mer
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations 2. Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Leherissel (Hervé) sous-directeur au service de la législation fiscale, ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations 2. Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Laporte (Patrick) sous-directeur des organismes constructeurs à la direction de la construction, ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations 2. Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Boyer (Bernard) sous-directeur des droits des salariés à la direction des relations du travail, ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations 2. Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	de Guillenchmidt (Jacqueline) chef du bureau du droit commercial à la direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations 2. Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Moreau (Jacques) président du Groupement national de la coopération
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération représentants des différentes activités coopératives 1. Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Gaudinat (Jacques) secrétaire général de la Confédération française de la coopération agricole
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération représentants des différentes activités coopératives 1. Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Barsalou (Yves) président de la Fédération nationale du crédit agricole, vice-président de la Confédération nationale, de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération représentants des différentes activités coopératives 1. Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Balle (Joseph) président de la Confédération française de la coopération agricole
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération représentants des différentes activités coopératives 1. Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Santel (Gilbert) directeur de la construction, ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Riou (Yves) sous-directeur des pêches maritimes et des cultures marines, ministère délégué à la mer
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Pinchon (Michel) sous-directeur à la sous-direction de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Perrin (Daniel) directeur de l'artisanat, ministère délégué au commerce et à l'artisanat
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Noyer (Christian) sous-directeur à la direction du Trésor, ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Le Fevre (Alain) sous-directeur du droit international, commercial et de la nationalité à la direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Fradin (Guy) chargé de la sous-direction de l'orientation et de l'organisation économique à la direction de la production et des échanges, ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

De:	Dutheillet de Lamothe (Olivier) directeur des relations du travail, ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération au titre de représentants des administrations
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération

nomination

JORFTEXT000000161637 (source JORF)

De:	Daillet (Corinne)
Objet:	attaché d'administration centrale stagiaire au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1991-01-01"

nomination

De:	Perez (Christine), épouse Contraires adjoint administratif au tribunal d'instance de Lourdes
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Liau

nomination

De:	Douay (Françoise) adjoint administratif à la cour d'appel d'Amiens
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Mickelsen

nomination

De:	Grange (Florence) adjoint administratif au tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Deschamps

nomination

De:	Gourlez (Michelle), épouse Wejner adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Lourdes
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Schock

nomination

JORFTEXT000000161632 (source JORF)

De:	Deville (Robert) commissaire de l'air
Objet:	secrétaire général du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
Groupe:	Territoire des Terres australes et antarctiques françaises

nomination

De:	Main de Boissière (Jean-Baptiste) sous-directeur à la direction de la réglementation générale
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants du ministre chargé des postes et des télécommunications
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Lasserre (Bruno) directeur de la réglementation générale
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants du ministre chargé des postes et des télécommunications
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Darrigrand (André) chef de l'inspection générale
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants du ministre chargé des postes et des télécommunications
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Danjou (Jean-Marie) chef de service à la direction du service public
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants du ministre chargé des postes et des télécommunications
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Couture (Pierre-François) directeur du service public
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants du ministre chargé des postes et des télécommunications
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Vincent (Claude) président de la commission Télécommunications du Conseil national du patronat français
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des usagers
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Vignau (Jean-Pierre) membre du Conseil économique et social
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des usagers
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Sarrazin (Jean-Claude) président du Syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des usagers
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Cabart (Michel) directeur général de la Fédération nationale de la presse française
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des usagers
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Brodelle (Alain) président du Club informatique des grandes entreprises françaises
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des usagers
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Bidegain (José) membre du Conseil économique et social
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des usagers
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Berry (Jean-François) délégué général de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des usagers
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Perrein (Louis) sénateur
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Montcharmont (Gabriel) député
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Fourré (Jean-Pierre) président de la Commission supérieure du service public
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Nicoli (Marie-José) président de l'Union fédérale des consommateurs
Objet:	membres du Conseil national des postes et télécommunications représentants des usagers
Groupe:	Conseil national des postes et télécommunications

nomination

De:	Jean Daridan ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:	vice-présidents de la commission des archives diplomatiques
Groupe:	Commission des archives diplomatiques

nomination

De:	René Brouillet ambassadeur de France
Objet:	vice-présidents de la commission des archives diplomatiques
Groupe:	Commission des archives diplomatiques

nomination

De:	Jacques Morizet ambassadeur de France
Objet:	membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:	Commission des archives diplomatiques

nomination

De:	Jacques Leprette ambassadeur de France
Objet:	membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:	Commission des archives diplomatiques

nomination

De:	François Lefebvre de Laboulaye ambassadeur de France
Objet:	membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:	Commission des archives diplomatiques

nomination

De:	Léon Bouvier ambassadeur de France
Objet:	membres de la commission des archives diplomatiques
Groupe:	Commission des archives diplomatiques

nomination

JORFTEXT000000161464 (source JORF)

De:	Martin (Armand)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon

date_debut="1991-12-18"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000161462 (source JORF)

De:	Pietra (Claude)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils admis à faire valoir leurs droits à la retraite à compter des dates indiquées pour chacun d'eux, les administrateurs civils hors classe, ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1991-07-27"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000000161462 (source JORF)

De:	Granveau (Gérard)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils admis à faire valoir leurs droits à la retraite à compter des dates indiquées pour chacun d'eux, les administrateurs civils hors classe, ministère de l'intérieur

date_debut="1991-07-03"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000000161462 (source JORF)

De:	Le Merre (Janine)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1991-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000161376 (source JORF)

De:	Gérard Moine administrateur civil
Objet:	directeur du cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000000161375 (source JORF)

De:	Chaynes, née Decaux (Odette, Paule, Marguerite) professeur de 3e catégorie (répétition de rôles) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-02-22"

admission

JORFTEXT000000161373 (source JORF)

De:	Henri Hurand administrateur civil hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils

date_debut="1991-02-02"
a_sa_demande
prefet

titularisation

JORFTEXT000000161310 (source JORF)

De:	Radigois (Maryvonne) administrateur civil hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense

date_debut="1990-11-16"

détachement

JORFTEXT000000161307 (source JORF)

De:	Lena
Objet:	jusqu' président du conseil d'administration et président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:	Institut national de recherche pédagogique

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000161307 (source JORF)

De:	Lena (Pierre)
Objet:	professeur à l'université Paris-VII, directeur du laboratoire d'astronomie infrarouge à l'université Paris-VII, et directeur de l'Observatoire de Paris
Remplace:	M. Delacote (Goëry)
Groupe:	Université Paris-VII Institut national de recherche pédagogique

date_fin="1991-09-03"

désignation

huissier
huissier_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"

De:	Laurent (Eric, Christian, Pierre)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Serge Compagnon

JORFTEXT000000161221 (source JORF)

nomination

De:	Poumarede (Jacques)
Objet:	professeur à l'université Toulouse-I, président
Groupe:	Université Toulouse-I, président

composition

De:	Sueur (Philippe)
Objet:	professeur à l'université Paris-XIII
Groupe:	Université Paris-XIII

composition

De:	Rigaudiere (Albert)
Objet:	professeur à l'université Paris-II
Groupe:	Université Panthéon-Assas (Paris II)

composition

De:	Royer (Jean-Pierre)
Objet:	professeur à l'université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II

composition

De:	Chianea (Gérard)
Objet:	professeur à l'université Grenoble-II
Groupe:	Université Grenoble-II

composition

De:	Lallement-Dockes (Nicole)
Objet:	professeur à l'universitéLyon-III
Groupe:	Jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux ouvert par l'arrêté au titre de l'article 18 du décret no 89-708 modifiant le décret no 84-431 et fixant le nombre des emplois offerts à ce concours

composition

De:	Carlin (Marie-Louise)
Objet:	professeur à l'université de Nice
Groupe:	Université de Nice

composition

JORFTEXT000000161215 (source JORF)

De:	Le Ngoc Bich/Hoang Van (Catherine) maître de conférences des universités-praticien hospitalier (anatomie pathologique)
Objet:	sur un emploi vacant dans les conditions ci-dessous indiquées

date_debut="1991-10-01"

mutation

De:	Sans (Camille, G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Murs (Claude, M., J., E.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lepesme (Yanick)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Jupin (Dominique, G., L.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Jantzen (Anivella)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Zanella (Guy, A., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	White (Alain)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Voy (Patrick, S., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Vayssettes (Patrick, J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Truchot (Jean-Jacques, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Troger (Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Tresserres (Jean-Louis)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Torresan (Georges, E.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Théodore (Jean-Luc, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Stenger (Joseph, G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Serre (Francis, H., J.-L.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Sciascia (Vincent, J.-L.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Redondo (Hervé)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Potel (Christian, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Poitou (Charles-André, L., G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Podevin (Christian, G., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Pernot (Régis, B., G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Montels (Jean-Marc)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Melot (Jean-Pierre, G., H.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Mazière (Jean-Jacques, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Mange (Hervé, P., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Magre (Francis, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lemichel (Jean-Paul, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lecointe (Yves, R., A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Le Dudal (Jean-François)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lanois (Jacques, C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lamoine (Christian, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Kiwitz (Frédéric, H.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Joseph (Didier)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Gérard (Francis, G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Gros (Jean-François)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Giudici (Didier, M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Gendre (Jacky, V., H.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Garcin (Pierre, R., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Dufour (Elian)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Comte (Gérald, H.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Ciavaldini (Alain, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Chandaras (Bruno, F.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Cervantes (Gérard, F.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Buono (Gérard, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bulan (Didier, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bouvet (Yves, L.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

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De:	Bernard (Patrick)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bernard (Jean-Yves)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

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De:	Astre (Didier, L., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1991 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

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