Jean-Claude Picaud

De: Picaud (Jean-Claude)
Docteur
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres de la section sanitaire
au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o)
Suppléant
Remplace:
M. Pichan
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000198250(source JORF)
nomination
07 Septembre 199907/09/1999
De: Picaud (Jean-Claude)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Saint-Brieuc, service Néonatologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000738701(source JORF)
nomination
05 Novembre 199505/11/1995
De: Picaud (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Picaud (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000177536(source JORF)
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Picaud (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990