26 Octobre 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Viallefont (Gérard)
inspecteurs principaux
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Sorignet (Alain)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Robert (Joseph)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Rivalier (Jean-Louis)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Rigaud (Jean-Claude)
directeurs départementaux adjoints
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Pigney (Pol)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Picaud (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Perrillon (Bernard)
administrateurs des postes et télécommunications
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Moulin (Roland)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Miguet (François)
agents contractuels
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Mestrude (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Le Rousseau (Jean-Yves)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jaureguy (Michel)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Galy (André)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Eymeri (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: De Montlas (Yves)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Costet (Eric)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Chazel (Georges)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Chastanet (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bonnard (Michel)
inspecteurs centraux
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bernard (Roger)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bardou (Jean-Elie)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Vignat (Béatrice)
inspecteurs
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Roge Decloitre (Viviane)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Le Pallec (Michèle)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Danielo (Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990
De: Godet (Madge)
contrôleur
Objet:
régisseur d'avances exercées à la direction des services comptables régionaux par
Groupe:
Direction des services comptables régionaux par
date_debut="1990-11-15"
JORFTEXT000000716541(source JORF)
cessation de fonction
26 Octobre 199026/10/1990
De: Redding (Raymond)
inspecteur principal, chef de centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne de classe exceptionnelle à la direction régionale de la poste de Bretagne
Objet:
chef de service départemental des postes du Doubs
Groupe:
Chef de service départemental des postes du Doubs
date_debut="1990-10-22"
JORFTEXT000000716540(source JORF)
nomination
26 Octobre 199026/10/1990
De: Berger (Yvette)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre de la commission consultative de l'insuffisance rénale chronique
Remplace:M. Denier (Maurice)
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000716539(source JORF)
nomination
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bossis (Henri)
chef de service départemental des postes des Côtes-d'Armor
Objet:
chef de service départemental des postes du Finistère
Groupe:
Chef de service départemental des postes du Finistère
date_debut="1990-10-15"
JORFTEXT000000716537(source JORF)
nomination
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bergot (Jean-Paul, Maurice, Albert, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716386(source JORF)
conférés
26 Octobre 199026/10/1990
De: Calamy (René)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1991-01-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000000716385(source JORF)
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Grenet (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Toulouse
à compter du 1er janvier 1991
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000000716385(source JORF)
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Cann (François, Robert)
Général de corps d'armée
placé en position de service détaché auprès du ministre des affaires étrangères
Objet:
dans les cadres
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716350(source JORF)
réintégration
26 Octobre 199026/10/1990
De: Sengeisen (Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716350(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Le Pichon (Tanneguy, Marie, Roland)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716350(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Colcomb (Bernard, Jacques, Marie, Joseph)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716350(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Cann (François, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe
Groupe:
Mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716350(source JORF)
nomination
26 Octobre 199026/10/1990
De: Blancher (Pierre, Jacques, Louis, Serge)
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans les cadres du corps des officiers de l'air
mis à la disposition du Premier ministre
directeur adjoint de cabinet au secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'action humanitaire (régularisation)
Groupe:
Directeur adjoint de cabinet au secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535186(source JORF)
réintégration
26 Octobre 199026/10/1990
De: Litre (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535186(source JORF)
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Guéguen (Christian)
Général de corps aérien
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535186(source JORF)
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Buretel de Chassey (Jean-Marie, Pascal)
Général d'armée aérienne de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535186(source JORF)
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bayle (Bernard, Marie, Joseph)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535186(source JORF)
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Faure (Didier)
Objet:
chef de travaux stagiaire à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000534534(source JORF)
nomination
26 Octobre 199026/10/1990
De: Aymard de Malafosse
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Francis Zapata
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Michel Rébut
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Michel Roche
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Benoît Rivaux
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Daniel Richer
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Georges Merloz
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jean-Yves Madec
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Alain Leducq
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Hugues Hourdin
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jean-Louis Guerrive
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Maurice Gothier
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bernard Geneste
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Henri Dubreuil
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Pierre Cregut
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Philippe Couzinet
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Christian Chanel
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: René Bousquet
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Serge Veslin
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jean-Yves Tallec
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Etienne Quencez
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jacques Quastana
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Robert Porcher
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jean-Luc Picard
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Alain Perez
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Guillaume Mulsant
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Xavier Libert
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jean-Paul Lamblin
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Serge Gonzales
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Pascal Girault
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Olivier Collet
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Christian Cau
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: André Bonnet
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jean-Pierre Blin
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Antoine Bec
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Alexandre Badie
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bernard Bachellerie
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jean-Pierre Arroucau
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Michèle de Bardon de Segonzac
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Christiane Tricot
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Marie-Jeanne Texier
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
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26 Octobre 199026/10/1990
De: Evelyne Stahlberger
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Anne-Françoise Roul
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Denise Guillou
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jeannine Felmy
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Huguette Eyral
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Monique Dubois
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Dominique Chelle
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Annie-France Cartal
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Joëlle Burleraux- Lackmann
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Dominique Bonmati
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Catherine Bergeal
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Odile Ballouhey
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Véronique Albanel
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Marie Picard
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Isabelle Perrot
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Marie Merlin-Desmartis
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Catherine Guyot d'Asnières de Salins
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Anne Gras
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Sylvie Favier
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Lise Driencourt
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Anne Devauchelle
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Marie Cès
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Evelyne Coënt-Bochard
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Anne Cazala
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jean-Michel Sansoucy
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous ordres de paiement et document comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: Olivier Perrault
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous ordres de paiement et document comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: Christian Pagès
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous ordres de paiement et document comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: Christian Farlin
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous ordres de paiement et document comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: Denis Dahan
administrateurs de l'I.N.S.E.E
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous ordres de paiement et document comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: Philippe Parini
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous documents comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: Robert Lair
inspecteur central du Trésor
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous documents comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: Jean-Luc Aubineau
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous documents comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: Dominique Abraham
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous documents comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: Marianne Lévy-Rosenwald
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous ordres de paiement et document comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: Claude Reisman
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, tous documents comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
JORFTEXT000000352700(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990
De: François Rebsamen
Objet:
conseiller technique exercées au cabinet du ministre de l'intérieur par
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000352500(source JORF)
cessation de fonction
26 Octobre 199026/10/1990
De: Khodoss (Hélène)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
attaché culturel à l'ambassade de France à Bonn (R.F.A.)
date_debut="1987-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000169566(source JORF)
détachement
26 Octobre 199026/10/1990
De: Alain Pichon
secrétaire général de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes, à l'exclusion d'une part des actes et décisions intéressant les magistrats, d'autre part des nominations, promotions de grade ou de classe et décisions relatives à la discipline et à la cessation de fonctions des fonctionnaires titulaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
JORFTEXT000000169564(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 199026/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.