Jean-Louis Bal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Louis BAL
président du Syndicat des énergies renouvelables, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
l)
représentant du secteur de l'énergie
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000046437956
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2022
18/10/2022
De:
Jean-Louis BAL
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
BELIGON
Pour le Syndicat des énergies renouvelables (SER) avec deux voix délibératives
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
ENER2216202A
(source BODD)
nomination
04 Juin 2022
04/06/2022
De:
Jean-Louis BAL
président du Syndicat des énergies renouvelables, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
l)
représentant du secteur de l'énergie
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000035666263
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2017
29/09/2017
De:
Jean-Louis BAL
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER1718591A
(source BODD)
nomination
10 Juillet 2017
10/07/2017
De:
Jean-Louis BAL
président
Objet:
au Conseil national de l'air
5°
représentants des professionnels
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000030660920
(source JORF)
nomination
02 Juin 2015
02/06/2015
De:
Bal (Jean-Louis)
de nationalité belge, président du Syndicat des énergies renouvelables ; 41 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
41
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires étrangères
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000028416192
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2014
01/01/2014
De:
Jean-Louis BAL
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree
=
"
cinq ans
"
DEVR1308185A
(source BODD)
nomination
25 Avril 2013
25/04/2013
De:
Jean-Louis BAL
président du Syndicat des énergies renouvelables
Objet:
au Conseil national de l'air
4°
représentants des professionnels
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000024327415
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2011
10/07/2011