Jean-Louis Bonicel

De: Jean-Louis Bonicel
chef de mission, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
5
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000023823320(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 201107/04/2011
De: Jean-Louis Bonicel
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
5
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000022485183(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De: Jean-Louis Bonicel
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
dans la limite des attributions du bureau de la sécurité et de la maintenance des bâtiments
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019144305(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200809/07/2008
De: Jean-Louis Bonicel
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
dans la limite des attributions du bureau de la sécurité et de la maintenance des bâtiments administratifs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000247375(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean-Louis Bonicel
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000405336(source JORF)
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Bonicel (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000568362(source JORF)
promotion
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bonicel (Jean-Louis)
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="1989-10-11"
JORFTEXT000000533124(source JORF)
nomination
11 Août 199011/08/1990