Jean-Louis Gaschet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gaschet (Jean-Louis)
délégué général de la chambre syndicale du transport aérien (C.S.T.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Gaschet (Jean-Louis)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du second collège
représentant des entreprises de transport aérien
Remplace:
M. Savina (Jean-Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000168024
(source JORF)
nomination
18 Octobre 1990
18/10/1990
De:
Gaschet (Jean-Louis)
délégué général de la chambre syndicale du transport aérien
Objet:
2o
représentants des usagers
Groupe:
Commission consultative économique de l'aéroport de Metz-Frescaty
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000342968
(source JORF)
désignation
03 Avril 1990
03/04/1990