18 Octobre 1990


De: Faure
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les statuts et les relations sociales relevant de la direction de l'administration pénitentiaire, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000717126(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: François Antonini
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les statuts et les relations sociales relevant de la direction de l'administration pénitentiaire, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000717126(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Faure
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels et le recrutement, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000717126(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jean-Pierre Adnet
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels et le recrutement, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000717126(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: François Bancilhon
Objet:
de son corps d'origine
JORFTEXT000000717125(source JORF)
radiation
18 Octobre 199018/10/1990
De: François Bancilhon
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000717125(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 199018/10/1990
De: Barbaroux (Emile)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
contrôleur d'Etat
date_debut="1990-05-10"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000717124(source JORF)
radiation
18 Octobre 199018/10/1990
De: Alain Prestat
conseiller technique
Objet:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000717123(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Yves Lyon-Caen
Objet:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000717123(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 199018/10/1990
De: Faccenda (Daniel)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de la Martinique
Groupe:
Préfecture de la Martinique
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000534119(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Reinert (Philippe)
Objet:
professeur associé des universités sur emploi permanent du budget de l'Etat et affectées dans les établissements
Paris-XI Créteil
en pédiatrie
Groupe:
En pédiatrie
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="En pédiatrie"
JORFTEXT000000534118(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 199018/10/1990
De: Benezech (Michel)
Objet:
professeur associé des universités sur emploi permanent du budget de l'Etat et affectées dans les établissements
Bordeaux-II
en médecine légale
Groupe:
En médecine légale
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="En médecine légale"
JORFTEXT000000534118(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 199018/10/1990
De: Pourhadi (Réza)
Objet:
professeur associé des universités sur emploi permanent du budget de l'Etat et affectées dans les établissements
Clermont-I
en histologie, embryologie, cytogénétique
Groupe:
En histologie
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="En histologie"
JORFTEXT000000534118(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 199018/10/1990
De: Amar (Alain)
Objet:
professeur associé des universités sur emploi permanent du budget de l'Etat et affectées dans les établissements
en chirurgie générale
Groupe:
En chirurgie générale
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="En chirurgie générale"
JORFTEXT000000534118(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 199018/10/1990
De: Michel Lorin
attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000534117(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Renou-Fages
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000534117(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: François-Noël Simoneau
au titre du ministre chargé de la culture
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Mont-Beuvray
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
conseil_administration
JORFTEXT000000534084(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jean-Pierre Jaugin
au titre du ministre chargé des grands travaux
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Mont-Beuvray
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
conseil_administration
JORFTEXT000000534084(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Bernard Fontaine
au titre du ministre chargé du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Mont-Beuvray
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
conseil_administration
JORFTEXT000000534084(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Larivière (Bertrand)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bonnel (Maxime, Elie, Aristide)
notaire
notaire_residence="Richebourg (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000534083(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jean Anciaux
préfet hors cadre
Objet:
délégué interministériel à la sécurité nucléaire
Remplace:M. Yves Moures
Groupe:
Comité interministériel de la sécurité nucléaire
JORFTEXT000000534082(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Colin (Henri)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Belotte (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Merrien (Francis)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Le Brishoual (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Guillot (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Delarue (François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Debiesse (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Alezra (Albert)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: D'Aubreby (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Tavernier (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Roman (José)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Laplanche (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Santel (Gilbert)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Sanche (Louis-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Perrin (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Olivier (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Maurois (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Marsac (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Louzaouen (Roger)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Gourmelon (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Giraud (Jean-René)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Du Mesnil (Hubert)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Cardot (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Cagniart (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Budillon (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Brassart (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Blanpain (Charles)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Bordes (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533934(source JORF)
admission
18 Octobre 199018/10/1990
De: Sajus (Pierre)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
président de la section Sécurité et navigation aériennes
Groupe:
Section Sécurité et navigation aériennes
date_debut="1990-10-15"
president
JORFTEXT000000533851(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Thenin (Philippe)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires, et prennent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000000533850(source JORF)
habilitation
18 Octobre 199018/10/1990
De: Taiclet (Gérard)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires, et prennent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000000533850(source JORF)
habilitation
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jollivet Castelot (Philippe)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires, et prennent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000000533850(source JORF)
habilitation
18 Octobre 199018/10/1990
De: Gerardon (Patrick)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires, et prennent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000000533850(source JORF)
habilitation
18 Octobre 199018/10/1990
De: Connesson (Jacques)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires, et prennent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000000533850(source JORF)
habilitation
18 Octobre 199018/10/1990
De: Sery (Alix)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, affecté au bureau de l'inspection générale du travail et de la main-d'oeuvre des transports à l'administration centrale à Paris
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe et muté à la direction régionale du travail des transports de Bourgogne-Franche-Comté, à Dijon
Groupe:
Direction régionale du travail des transports de Bourgogne-Franche-Comté, à Dijon
JORFTEXT000000533848(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Immediato (Jean)
(S.N.P.L.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du second collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Membre suppléant
Remplace:M. Pinna (Vincent)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000533847(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Gendre (Hugues)
(S.N.P.L.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du second collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Membre titulaire
Remplace:M. Immediato (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000533847(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Pérol
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, tous documents et pièces justificatives annexes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000533808(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jean Pillon
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, tous documents et pièces justificatives annexes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000533808(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Mireille Imbert-Quaretta
Objet:
MM
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Roland Kessous
inspecteur général adjoint
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Marc Robert
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Denys Millet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jean Mazars
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jean Lorcy
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Alain Le Fevre
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: François Falletti
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Philippe Cebe
directeur adjoint
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Philippe Lemaire
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets et des affaires que le garde des sceaux, ministre de la justice, se réserve
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Pierre Kramer
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets et des affaires que le garde des sceaux, ministre de la justice, se réserve
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Bernard Darcos
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets et des affaires que le garde des sceaux, ministre de la justice, se réserve
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Claudine Renou-Fages
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Sylvie Perdriolle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000351748(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Pouget (Raymond)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de la chasse. Ses fonctions prendront fin le
30 juin 1993
Groupe:
Office national de la chasse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000351747(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Mayer (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1991-02-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000351602(source JORF)
admission
18 Octobre 199018/10/1990
De: Labat (Jean-Paul)
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction régionale des transports de Nord-Picardie-Haute-Normandie, à Amiens
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 1re classe
JORFTEXT000000350824(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Christian Elek
chef du service du casier judiciaire national
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350786(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Henri Saulet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jean Macabies
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: René Lory
attachés principaux à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jean-Pierre Blondelle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Millet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Denys Millet
sous-directeur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Jean-Luc Marie
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Cèbe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Mylène Orange
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Marie-Christine Gendry
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Monique Edwin Massoni
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000350785(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990
De: Lecossec (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
officier contrôleur en chef de la circulation aérienne, 3e échelon
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="1990-10-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000350784(source JORF)
admission
18 Octobre 199018/10/1990
De: Comoe (Léopold)
de nationalité ivoirienne, 41e section, pour six mois (1re nomination)
Objet:
dans les disciplines pharmaceutiques
professeur associé sur emploi du contingent national
Université de Reims
Groupe:
Université de Reims
JORFTEXT000000350783(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Dahl (Svein)
de nationalité norvégienne, 40e section, pour neuf mois (1re nomination)
Objet:
dans les disciplines pharmaceutiques
professeur associé sur emploi du contingent national
JORFTEXT000000350783(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Moreau (Pierre)
de nationalité française, 40e section
Objet:
dans les disciplines pharmaceutiques
professeur associé sur emploi du contingent national
duree="un an"
JORFTEXT000000350783(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Triebel (Frédéric)
Objet:
professeur associé des disciplines pharmaceutiques à l'université Paris-XI
à temps partiel (80 p. 100)
de nationalité française
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="1990-04-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à l'université Paris-XI"
JORFTEXT000000350780(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Cadinouche (Munir)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
officier contrôleur en chef de la circulation aérienne, 5e échelon
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="1990-12-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000168062(source JORF)
admission
18 Octobre 199018/10/1990
De: Gaschet (Jean-Louis)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du second collège
représentant des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Savina (Jean-Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000168024(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Sanite (Léon)
Objet:
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la région Guyane
JORFTEXT000000167980(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Saadia (Sammy)
directeur du travail de 1re classe, affecté à la direction régionale de l'inspection du travail des transports d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe et muté à la direction interrégionale Sud, à Paris, pour être chargé des fonctions de contrôleur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Groupe:
Direction interrégionale Sud, à Paris, pour être chargé des fonctions de contrôleur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
JORFTEXT000000167868(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Heron (Dominique)
inspecteur général de l'administration
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000167863(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Duchene (Rémi)
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000167863(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Girier-Desportes (Christine)
directeur d'hôpital
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000167863(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Cornet (Pierre, Laurent, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Coquard (Laurent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Clément (Daniel, Michel, Gérard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Clariana (Jérôme, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Charroin (Christian, Jean, Emile)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Casquel (Laurent, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Bruyant (Philippe, Pierre, Simon)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Billion (Jérôme, Marie, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Billant (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Benazet (Jean, Joseph, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Bellouard (Vincent, André, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Barriere (Jacques, Pierre, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Baland (Olivier, Eric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Ambrosini (Eric, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Accary (Michel, Philippe, Jean, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II.-ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1989/08
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Kerjean (Yves, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les lieutenants-colonels
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Irigoïti (Edmond, Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les lieutenants-colonels
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Evin (Gérard, Georges, Jules, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les lieutenants-colonels
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Delorme (Jacques, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les lieutenants-colonels
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Senellier (Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MATERIEL
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Gelinotte (Gilbert, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MATERIEL
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Monnot (Jean-Yves, Guy)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
TRAIN
Au grade de colonel de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Canu-Monget (René, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENIE
Au grade de colonel de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Lopez (Marcel, Paul, Fernand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
TRANSMISSIONS
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Bataillon de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Coant (Jean-Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
TRANSMISSIONS
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Bataillon de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Vanhée (Yves, Marcel, Auguste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENIE
Au grade de chef de bataillon
Les capitaines
Groupe:
Bataillon
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Castillo (José, Jean-Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENIE
Au grade de chef de bataillon
Les capitaines
Groupe:
Bataillon
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Campillo (Gilles, Marie, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENIE
Au grade de chef de bataillon
Les capitaines
Groupe:
Bataillon
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Thomas (Hervé, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Bataillon de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Happert (Jean-Paul, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Bataillon de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Gregoire (Joseph, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Bataillon de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Colin (Jean-Marie, Georges, Emile)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Bataillon de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Belilla (Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Bataillon de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Barral (Michel, Louis, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Bataillon de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Ouvry (Alain, Emile, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Au grade de chef d'escadrons de réserve
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000167862(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990
De: Pierrot (Marcelle)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affectée à la préfecture du Val-de-Marne
Groupe:
Préfecture du Val-de-Marne
date_debut="1990-08-15"
JORFTEXT000000167823(source JORF)
nomination
18 Octobre 199018/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.