Jean-Marc Nesme
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marc Nesme
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000447772
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Jean-Marc Nesme
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000000800411
(source JORF)
nomination
25 Février 2004
25/02/2004
De:
Jean-Marc Nesme
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000000601054
(source JORF)
nomination
06 Février 2003
06/02/2003
De:
Jean-Marc Nesme
député-maire de Paray-le-Monial
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
maires
sur proposition d'une association représentative des maires de France
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000601649
(source JORF)
nomination
30 Janvier 2003
30/01/2003
De:
Jean-Marc Nesme
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000195260
(source JORF)
nomination
27 Septembre 1996
27/09/1996
De:
Jean-Marc Nesme
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000737221
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1995
23/09/1995
De:
Nesme (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000350554
(source JORF)
nomination
15 Mars 1995
15/03/1995
