Jean-Marie Saunier

De: Jean-Marie Saunier
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2008-03-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018501384(source JORF)
cessation de fonction
29 Mars 200829/03/2008
De: Jean-Marie Saunier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000825593(source JORF)
nomination
01 Août 200701/08/2007
De: Jean-Marie Saunier
Objet:
chargé de mission INSEE, chargé de la sous-direction de l'observation statistique des transports
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000820426(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 200705/01/2007
De: Jean-Marie Saunier
Objet:
chargé de mission INSEE, chargé de la sous-direction de l'observation statistique des transports
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000604572(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Jean-Marie Saunier
Objet:
conseiller technique
date_debut="2004-12-28"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000790387(source JORF)
cessation de fonction
28 Décembre 200428/12/2004
De: Jean-Marie Saunier
Objet:
conseiller technique
date_debut="2004-12-28"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000604945(source JORF)
cessation de fonction
28 Décembre 200428/12/2004
De: Jean-Marie Saunier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillères techniques et conseillers techniques
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000443854(source JORF)
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Jean-Marie Saunier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438882(source JORF)
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Marie Saunier
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000614502(source JORF)
nomination
12 Mai 200412/05/2004
De: Saunier (Jean-Marie)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992