Jean-Marie Zuber

De: Zuber (Jean-Marie, Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 13 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-13"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Zuber (Jean-Marie, Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2002-09-20"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000598638(source JORF)
admission
22 Septembre 200222/09/2002
De: Zuber (Jean-Marie, Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 17 juin 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-17"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Zuber (Jean-Marie, Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994