Jean-Michel Gevaudan

De: Jean-Michel Gevaudan
(au titre d'expert)
Objet:
membres du 3e collège de la commission précitée
Groupe:
3e collège de la commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000643306(source JORF)
nomination
02 Septembre 200602/09/2006
De: Jean-Michel Gevaudan
(au titre d'expert)
Objet:
membres du 2e collège de la commission précitée
Groupe:
2e collège de la commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000643306(source JORF)
nomination
02 Septembre 200602/09/2006
De: Jean-Michel Gevaudan
(au titre d'expert)
Objet:
membres du 1er collège de la commission précitée
Groupe:
1er collège de la commission précitée
duree="un an"
JORFTEXT000000643306(source JORF)
nomination
02 Septembre 200602/09/2006
De: Gevaudan (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 6 de l'arrêté du
22 juin 1998
représentant de l'agence pour le développement régional du cinéma
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 de l'arrêté
duree="trois ans"
JORFTEXT000000424428(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Gevaudan (Jean-Michel)
Objet:
personnalités qualifiées
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000444516(source JORF)
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gevaudan (Jean-Michel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre du comité d'experts
prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
pris
en application du décret no 98-750 du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Remplace:M. Dieras (Jean-Baptiste)
Groupe:
Comité d'experts
JORFTEXT000000393608(source JORF)
nomination
11 Mars 199911/03/1999
De: Gevaudan (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 2 du décret no 83-4 du
4 janvier 1983
Au titre de représentants des distributeurs d'oeuvres cinématographiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi de dérogations au délai prévu pour l'exploitation des oeuvres cinématographiques sous forme de supports destinés à la vente ou à la location pour l'usage privé du public
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000574087(source JORF)
nomination
27 Septembre 199827/09/1998