Jean-Michel Sautreau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Michel SAUTREAU
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin
=
"
2016-12-31
"
suppleant
JORFTEXT000027655268
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2013
04/07/2013
De:
Sautreau (Jean-Michel)
Objet:
membres suppléants
Remplace:
Mme Houillon (Anne-Marie)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000019457402
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2008
11/09/2008
De:
Jean-Michel Sautreau
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Union sportive de l'enseignement du 1er degré
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000276539
(source JORF)
nomination
24 Avril 2007
24/04/2007
