Jean-Noël Hugues

De:	Hugues (Jean-Noël, Daniel) professeur des universités-praticien hospitalier, ancien chef du service de médecine de la reproduction d'un hôpital ; 46 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des solidarités et de la santé Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000038759146 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2019 14/07/2019

De:	Jean Noël HUGUES professeur, responsable du centre clinique d'AMP, hôpital Jean-Verdier, AP-HP, Bondy
Objet:	membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens 1o Au titre des activités biologiques et cliniques d'assistance médicale à la procréation
Groupe:	Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens

ETSB1130249S (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2011 15/05/2011

De:	Jean-Noël Hugues professeur, responsable du centre clinique d'AMP, hôpital Jean-Verdier, AP-HP, Bondy
Objet:	membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens 1o Au titre des activités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation
Groupe:	Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens

SJSB0830216S (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2008 15/05/2008

De:	Jean-Noël Hugues
Objet:	rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament au titre de l'année 2005
Groupe:	Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament

JORFTEXT000000263921 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2005 20/12/2005

De:	Jean-Noël Hugues
Objet:	rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament au titre de l'année 2005
Groupe:	Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament

JORFTEXT000000808422 (source JORF)

nomination

24 Août 2005 24/08/2005

De:	Hugues (Jean-Noël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du 1er janvier 2004 date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:	Commission d'autorisation de mise sur le marché

date_fin="2006-06-16"

JORFTEXT000000253772 (source JORF)

nomination

05 Septembre 2004 05/09/2004

De:	Hugues (Jean-Noël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:	Commission mentionnée à l'article R

JORFTEXT000000803067 (source JORF)

nomination

14 Mai 2004 14/05/2004

De:	Hugues (Jean-Noël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000411767 (source JORF)

nomination

18 Juin 2003 18/06/2003

De:	Hugues (Jean-Noël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique au titre de l'année 2002
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000227540 (source JORF)

nomination

11 Septembre 2002 11/09/2002

De:	Hugues (Jean-Noël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000770410 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2001 07/07/2001

De:	Hugues (Jean-Noël)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2001
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

JORFTEXT000000770452 (source JORF)

nomination

23 Juin 2001 23/06/2001

De:	Hugues (Jean-Noël)
Objet:	chef de service ou de département Centre hospitalier universitaire de Tours Service de médecine de la reproduction, hôpital Jean-Verdier
Groupe:	Chef de service ou de département

date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000749831 (source JORF)

nomination

01 Juin 1997 01/06/1997