15 Mai 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Auburtin (Anne)
Objet:
par l'éta blissement
secrétaire générale
SJSX0830327S(source BOSanté)
recrutement
15 Mai 200815/05/2008
De: Auburtin (Anne)
Objet:
les documents suivants
SJSX0830327S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Auburtin (Anne)
Objet:
par l'éta blissement
secrétaire générale, Décide
SJSX0830326S(source BOSanté)
recrutement
15 Mai 200815/05/2008
De: Auburtin (Anne)
Objet:
les marchés, notamment ceux visés à l'article R. 3135-1 du code de la santé publique, dans la limite de 100 000 € (cent mille euros)
SJSX0830326S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Auburtin (Anne)
Objet:
les documents suivants
SJSX0830326S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Bouveresse-Chopard (Chritine)
Objet:
dans l'établissement, Décide, Article 1er
SJSX0830325S(source BOSanté)
recrutement
15 Mai 200815/05/2008
De: Bouveresse-Chopard (Christine)
chef du pôle produits de santé
Objet:
les documents suivants
SJSX0830325S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Zalcberg (Pierre-Ange)
chargé de mission juridique à l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires
Objet:
correspondant informatique et libertés de l'Eta blissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires
SJSX0830324S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Le Nay (Gaëlle)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
SJSX0830320S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Viel (Fabienne)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
SJSX0830319S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Verroust (Marie)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
SJSX0830318S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Verroust (Marie)
adjointe du responsable du service indemnisation au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
SJSX0830318S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Verroust (Marie)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
SJSX0830318S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Soulas (Marc)
responsable du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
tous les actes et courriers relatifs aux procédures devant les juridictions
SJSX0830317S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Schevenement (Christophe)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830316S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Rouer (Ludivine)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
SJSX0830315S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Pellé (Caroline)
née Garcin
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830314S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Nadifi (Mariam), épouse Mihoubi
Objet:
les lettres et plus géné ralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830313S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Le Nouaille (Anne-Xavier)
née Nobis
Objet:
les lettres et plus géné ralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830312S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Lameira (Nathalie)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
SJSX0830311S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Lameira (Nathalie)
adjointe du responsable du service indemnisation au Fonds d'indemni sation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
SJSX0830311S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Lameira (Nathalie)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
SJSX0830311S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Jacquier (Anne)
née Walton
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830310S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Hernandez (Anthony)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830309S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Guimbang (Sandrine)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830308S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Gueziec (Nolwenn)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830307S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Gounord (Alexandra)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830306S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Gaultier (Estelle)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
SJSX0830305S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Gaultier (Estelle)
responsable du service indemnisation au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
SJSX0830305S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Gaultier (Estelle)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
SJSX0830305S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Fagnou (Guillaume)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
SJSX0830304S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Ellie (Anouck)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
SJSX0830303S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Deruel (Véronique)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830302S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Bonhomme (Romain)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830301S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Altounian (Carole)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
SJSX0830300S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Jouffroy (Laurent)
Docteur
Objet:
vice-présidents de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Debay (Olivier)
Objet:
vice-présidents de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Simon (Jean-Daniel)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Rodriguez (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Ortiz (Jean-Paul)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Mousnier (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Morice (Yvonnick)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Lucet (Bruno)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Lombrail (Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Huin (Pierre)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Gourheux (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Glikman (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Frechou (Denis)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Caoduro (Christian)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Beutter (Patrice)
Professeur
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Anastasy (Christian)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Rambaud (Claude)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Mazard (Monique)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Lefort (Marie-Claude)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Laurin-Inizan (Anne)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Gruson (Anne)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Dumay (Marie-Françoise)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Biscay (Marie-Lise)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Benzaken (Sylvia)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Baheu (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission de certification des établissements de santé
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
duree="trois ans"
SJSX0830225S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Debodinance (Philippe)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
suppleant
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres ayant voix consultative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, à partir des propositions des organisations syndicales nationales des prestataires de service mentionnés à l'article L. 165-1 du CSS
membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
suppleant
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Grumblat (Anne)
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
suppleant
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Fay (Anne-Florence)
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
suppleant
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Elbaz (Nathalie)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
suppleant
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Corbin (Odile)
Objet:
membres ayant voix consultative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, à partir des propositions des organisations syndicales nationales des fabricants et des distributeurs de produits mentionnés à l'article L. 165-1 du CSS
membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
suppleant
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Parquin (François)
Docteur
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Bernard (Alain)
Professeur
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Vicaut (Eric)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Rochwerger (Richard)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Partensky (Christian)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Martinet (Noël)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Maitrot (Daniel)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Machecourt (Jacques)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Legmann (Paul)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Guimberteau (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Guillot (Bernard)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Goeau-Brissonnière (Olivier)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Giraux (Pascal)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Fraysse (Bernard)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Avouac (Bernard)
Docteur
Objet:
membres ayant voix consultative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, à partir des propositions des organisations syndicales nationales des fabricants et des distributeurs de produits mentionnés à l'article L. 165-1 du CSS
membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Grouzelle (Claudine)
Objet:
membres ayant voix consultative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, à partir des propositions des organisations syndicales nationales des prestataires de service mentionnés à l'article L. 165-1 du CSS
membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
SJSX0830215S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Zureik (Mahmoud)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Trémolières (François)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Maison (Patrick)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Courteille (Frédéric)
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Bardou (Marc)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Mathonière (Florence)
Docteure
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Wong (Olivier)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Wierre (Patrick)
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Villani (Patrick)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Vetel (Jean-Marie)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Stahl (Jean-Paul)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Sichel (Claude)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Petit (Michel)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Oger (Emmanuel)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Nony (Patrice)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Jourdan (Jacques)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Falissard (Bruno)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Duboc (Denis)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Cariou (Alain)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Bannwarth (Bernard)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Le Jeunne (Claire)
Professeure
Objet:
vice-présidents de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Autret-Leca (Elisabeth)
Professeure
Objet:
vice-présidents de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Woronoff-Lemsi (Marie-Christine)
Professeure
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Koenig-Loiseau (Marie-Agnès)
Docteure
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Duranteau (Lise)
Docteure
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membre ayant voix consultative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, représentant les organisations syndicales représenta tives des fabricants de produits pharmaceutiques et
sur proposition de celles-ci
Groupe:
Commission de la transparence
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: CHAPITRE Ier
Objet:
l'exé cution du présent arrêté, qui
Nota. – L'annexe paraîtra au Bulletin officiel du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports no 2008/4 du mois d'avril 2008
SOMMAIRE
PREAMBULE
GLOSSAIRE
SJSP0806021A(source BOSanté)
charge
15 Mai 200815/05/2008
De:
BOURNIGAL
Objet:
l'exé cution du présent arrêté, qui
Fait à Paris, le
6 mars 2008
La directrice générale adjointe de la santé, S. DELAPORTE Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Pour le ministre et par délégation
Groupe:
Direction générale de la santé, S. DELAPORTE Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Pour le ministre et par délégation
SJSP0806021A(source BOSanté)
charge
15 Mai 200815/05/2008
De: Verger (Elisabeth)
Objet:
directrice des ressources humaines de l'Etablissement français du sang
Groupe:
Établissement français du sang
date_debut="2008-02-01"
SJSO0830297S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Destruel (François)
directeur de l'Etablissement français du sang Pyrénées Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang, l'acte authentique réitérant le compromis de vente, signé le
28 juin 2007
avec la société d'équi pement de la région montpelliéraine, et portant sur un terrain situé dans la ZAC parc Euromédecine 2
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang, l'acte authentique réitérant le compromis de vente, signé le"
SJSO0830296S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Valcke (Samuel)
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang, le marché d'acquisition d'irradiateurs avec la société MDS Nordion
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang, le marché d'acquisition d'irradiateurs avec la société MDS Nordion"
SJSO0830282S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Schneider (Thierry)
directeur de l'EFS Lorraine-Champagne
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang, la promesse de vente, puis la vente
par l'EFS d'un bâtiment sis à Metz, pour un montant de 750 000 €
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang, la promesse de vente, puis la vente"
SJSO0830281S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Gache (Rose-Marie)
Objet:
chef de l'unité dépenses et exécution des marchés à la direction de l'administration et des finances de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
SJSM0830298S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Roumegou (Sylvie)
Objet:
représentant du personnel au comité d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Sur désignation du syndicat UNSA
Membre titulaire
Remplace:M. Rothstein (Bernard)
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
SJSG0830240A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Michel Vidaud
professeur, responsable du service de biochimie génétique, hôpital Beaujon, AP-HP, Clichy
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
2o Au titre des activités de diagnostic prénatal, de diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro, et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales
–
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Henri Mondor
AP-HP, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
2o Au titre des activités de diagnostic prénatal, de diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro, et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales
–
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Robert Debré
AP-HP, Paris
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
2o Au titre des activités de diagnostic prénatal, de diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro, et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales
–
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Jean-Michel Dupont
professeur, responsable du service de cytogénétique et de génétique, hôpital Cochin, AP-HP, Paris
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
2o Au titre des activités de diagnostic prénatal, de diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro, et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Bernard Nicollet
service gynécologie-obstétrique, clinique du Val-d'Ouest, Ecully
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
1o Au titre des activités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Jean-Noël Hugues
professeur, responsable du centre clinique d'AMP, hôpital Jean-Verdier, AP-HP, Bondy
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
1o Au titre des activités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Patrice Clement
directeur du laboratoire Clément, le Blanc-Mesnil
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
1o Au titre des activités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Françoise Müller
professeur, responsable du laboratoire de biochimie B, hôpital
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
2o Au titre des activités de diagnostic prénatal, de diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro, et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales
–
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Emmanuelle Girodon-Boulandet
service de biochimie et de génétique, hôpital
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
2o Au titre des activités de diagnostic prénatal, de diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro, et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales
–
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Brigitte Simon-Bouy
directeur du laboratoire de la SESEP, le Chesnay
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
2o Au titre des activités de diagnostic prénatal, de diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro, et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Jacqueline Selva
professeur, responsable du service de biologie de la reproduction et de cytogénétique, hôpital de Poissy
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
1o Au titre des activités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Sylvie Epelboin
responsable du centre clinique d'AMP, service gynécologie-obstétrique, hôpital Saint-Vincent-de-Paul, AP-HP, Paris
Objet:
membres du collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
1o Au titre des activités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Collège d'experts pour l'examen des dossiers d'agréments de prati ciens
SJSB0830216S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Zafrani (Elie Serge)
professeur des universités-praticien hospitalier, département de pathologie, hôpital Henri-Mondor, AP-HP, Créteil
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Vernant (Jean-Paul)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hématologie, hôpital
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Stern (Marc)
praticien hospitalier, service de pneumologie, hôpital Foch, Suresnes
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Samuel (Didier)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Paul-Brousse, AP-HP, Villejuif
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Salame (Ephrem)
professeur des universités-praticien hospitalier, centre de chirurgie digestive et de transplantation hépatique, CHU Côte-de-Nacre, Caen
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Pol (Stanislas)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Cochin, AP-HP, Paris
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Mal (Hervé)
professeur des universités-praticien hospitalier, service de pneumologie, hôpital Bichat, AP-HP, Paris
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Izopet (Jacques)
professeur des universités-praticien hospitalier, laboratoire de virologie, hôpital Purpan, CHU de Toulouse
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Duvoux (Christophe)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Henri-Mondor, AP-HP, Créteil
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Bedossa (Pierre)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'anatomie et cyto logie pathologiques, hôpital Beaujon, AP-HP, Clichy
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Rostaing (Lionel)
professeur des universités-praticien hospitalier, service de néphrologie, hôpital Rangueil, CHU de Toulouse
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
2. Au titre de vice-président du comité de suivi des greffes dérogatoires
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Trepo (Christian)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, Hospices civils de Lyon
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
1. Au titre de président du comité de suivi des greffes dérogatoires
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Stoll-Keller (Françoise)
professeur des universités-praticien hospitalier, praticien-hospitalier, laboratoire de virologie, hôpitaux des universitaires de Strasbourg
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: La Pitié-Salpétrière
AP-HP, Paris
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Peigue-Lafeuille (Hélène)
professeur des universités-praticien hospitalier, service de viro logie, CHU Clermont-Ferrand
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Challine (Dominique)
praticien-hospitalier, laboratoire de bactériologie-virologie, hôpital Henri-Mondor, AP-HP, Créteil
Objet:
membres du comité de suivi des greffes dérogatoires
3. En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Comité de suivi des greffes dérogatoires
SJSB0830193S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Milpied (Noël)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hématologie, hôpital du Haut-Lévêque, CHU de Bordeaux
Objet:
membres du collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
Groupe:
Collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
SJSB0830192S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Jouet (Jean-Pierre)
professeur des universités-praticien hospitalier, service des maladies du sang, hôpital Huriez, CHU de Lille
Objet:
membres du collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
Groupe:
Collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
SJSB0830192S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Ingrand (Didier)
professeur des universités-praticien hospitalier, service de microbiologie immunologie biologique, hôpital Antoine-Béclère, AP-HP, Clamart
Objet:
membres du collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
Groupe:
Collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
SJSB0830192S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Durand (François)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Beaujon, AP-HP, Clichy
Objet:
membres du collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
Groupe:
Collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
SJSB0830192S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Buzyn (Agnès)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hématologie, hôpital Necker - AP-HP, Paris
Objet:
membres du collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
Groupe:
Collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
SJSB0830192S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Stern (Marc)
praticien hospitalier, service de pneumologie, hôpital Foch, Suresnes
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
2o En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
SJSB0830191S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Samuel (Didier)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Paul-Brousse, AP-HP, Villejuif
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
2o En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
SJSB0830191S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Rostaing (Lionel)
professeur des universités-praticien hospitalier, service de néphrologie, CHU hôpital Rangueil, CHU de Toulouse
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
2o En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
SJSB0830191S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Bedossa (Pierre)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'anatomie et cyto logie pathologiques, hôpital Beaujon, AP-HP, Clichy
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
2o En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
SJSB0830191S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Pol (Stanislas)
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Cochin, AP-HP, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
1o Au titre de président du collège d'experts
Groupe:
Collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
SJSB0830191S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Challine (Dominique)
praticien-hospitalier, laboratoire de bactériologie-virologie, hôpital Henri-Mondor, AP-HP, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
2o En raison de leurs compétences dans le domaine d'intervention du collège
Groupe:
Collège d'experts donneurs vivants pour des greffes dérogatoires
SJSB0830191S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Le Bossenec (Christian)
Objet:
directeur départemental du Gers
JUSF0850006A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Le Gat (Christian)
Objet:
directeur départemental des Hautes-Pyrénées
JUSF0850006A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Crapoulet (René)
Objet:
directeur départemental de la Haute-Garonne
JUSF0850006A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Bernie (Patrick)
Objet:
directeur départemental de l'Aveyron
JUSF0850006A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Prin (Joël)
Objet:
directeur départemental de l'Ariège
JUSF0850006A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Delisle (Michel)
directeur régional adjoint
Objet:
au nom de la directrice régionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice régionale"
JUSF0850006A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Alex (François)
attaché
Objet:
au nom de la directrice régionale, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directrice régionale"
JUSF0850006A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Vialette (Marie-Josèphe)
Objet:
directrice départementale du Tarn-et-Garonne
au nom de la directrice régionale
les actes qui concernent l'octroi des congés annuels et le suivi du compte épargne temps des personnels titulaires et stagiaires ainsi que des personnels non titulaires
autorite_delegation="Directrice régionale"
JUSF0850006A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Benoît Godart
inspecteur principal de 2e classe des douanes à la direction interrégionale de Paris
Objet:
auprès de l'Office européen de police (EUROPOL) à La Haye afin d'exercer ses fonctions
First Officer au sein de l'unité « crime financier et atteinte aux biens »
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000018787766(source JORF)
détachement
15 Mai 200815/05/2008
De: François Trivin
Professeur
Objet:
président de la Commission nationale permanente de biologie médicale
Groupe:
Commission nationale permanente de biologie médicale
president
JORFTEXT000018787763(source JORF)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Diego Gregorio Carranza
Objet:
temporairement la médecine dans le service de chirurgie cardio-vasculaire des hôpitaux universitaires de Strasbourg
Groupe:
Service de chirurgie cardio-vasculaire des hôpitaux universitaires de Strasbourg
date_debut="2008-05-01"
date_fin="2008-11-01"
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018787761(source JORF)
autorisation
15 Mai 200815/05/2008
De: Diego Varela
Objet:
temporairement la médecine dans le service d'urgence de chirurgie générale et endocrinienne des hôpitaux universitaires de Strasbourg
Groupe:
Service d'urgence de chirurgie générale et endocrinienne des hôpitaux universitaires de Strasbourg
date_debut="2008-05-01"
date_fin="2008-11-01"
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018787759(source JORF)
autorisation
15 Mai 200815/05/2008
De: Danielle Nouvellon
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente-Maritime pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2008-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018787756(source JORF)
radiation
15 Mai 200815/05/2008
De: Agnès Lalardrie
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, sur le fondement de l'article 44 b,
date_debut="2008-09-02"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000018787752(source JORF)
disponibilité
15 Mai 200815/05/2008
De: Jean Alègre
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
chargé de mission à la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2008-01-01"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000018787750(source JORF)
détachement
15 Mai 200815/05/2008
De: Véronique Bujon-Barre
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service
directrice générale adjointe des affaires politiques et de sécurité au ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
JORFTEXT000018787747(source JORF)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Nicolas Warnery
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
directeur des systèmes d'information au ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Direction des systèmes d'information au ministère des affaires étrangères et européennes
JORFTEXT000018787745(source JORF)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Philippe Autie
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service
directeur des affaires financières au ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
Direction des affaires financières au ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000018787743(source JORF)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Roudiere (Francis)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2008-10-15"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000018787741(source JORF)
radiation
15 Mai 200815/05/2008
De: Chloé Mirau
inspectrice de l'administration de 2e classe
Objet:
inspectrice de l'administration de 1re classe à l'inspection générale de l'administration
(2e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000018787737(source JORF)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Rimattei (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-06-10"
depart_retraite
JORFTEXT000018787734(source JORF)
admission
15 Mai 200815/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.