directeur du centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne), représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
au mandat des membres titulaire et suppléants des conseils de discipline des praticiens hospitaliers et des praticiens exerçant leur activité à temps partiel
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne à Paris
Objet:
au titre de 1993 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du