24 Novembre 1998


De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
JORFTEXT000000757668(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Alain Vivien
Objet:
président de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Mission interministérielle de lutte contre les sectes
president
JORFTEXT000000757667(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Serre (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1998-11-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000575066(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Xavier Turion
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Alain Thyreau
agent contractuel
dans la limite des attributions de la mission de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Marc Rolland
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique de gestion et de communication
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Renaud Rhim
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Renaud Rhim
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Renaud Rhim
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Renaud Rhim
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bernard Blanc
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bernard Blanc
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bernard Blanc
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bernard Blanc
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bernard Blanc
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Xavier Turion
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Renaud Rhim
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bernard Blanc
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Nicole Faget
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens des services et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Nicole Faget
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: France Bosle
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bernard
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Françoise Rastoll
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: France Bosle
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574121(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bourgeois (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="1998-12-15"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
depart_retraite
JORFTEXT000000573792(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Champenois (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="1998-12-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000573791(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Egea (Fernand)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000573790(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gicquel (José)
Objet:
suppléant du procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000000573789(source JORF)
désignation
24 Novembre 199824/11/1998
De: Blanchot (Gérard)
Objet:
suppléant du procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000000573789(source JORF)
désignation
24 Novembre 199824/11/1998
De: Quedinet (Louis)
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000000573753(source JORF)
désignation
24 Novembre 199824/11/1998
De: Derouet (Eric)
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000000573753(source JORF)
désignation
24 Novembre 199824/11/1998
De: Urdanabia (Maryse), épouse Lebailly
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000000573753(source JORF)
désignation
24 Novembre 199824/11/1998
De: Guinard (Catherine)
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000000573753(source JORF)
désignation
24 Novembre 199824/11/1998
De: Rabottin (Jean-Louis)
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
titulaires
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000000573753(source JORF)
désignation
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dumas (Isabelle), épouse Poirier
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
titulaires
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000000573753(source JORF)
désignation
24 Novembre 199824/11/1998
De: HOPITAUX NON UNIVERSITAIRES (SNARHNU)
MEMBRE DE LA CONFEDERATION
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS ANESTHESISTES-REANIMATEURS DES
Groupe:
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS ANESTHESISTES-REANIMATEURS DES
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES HOPITAUX GENERAUX (CHG)
SOUTENUE PAR LA
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS ANESTHESISTES-REANIMATEURS DES
Groupe:
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS ANESTHESISTES-REANIMATEURS DES
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: COORDINATION MEDICALE HOSPITALIERE (CMH)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS ANESTHESISTES-REANIMATEURS DES
Groupe:
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS ANESTHESISTES-REANIMATEURS DES
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES HOPITAUX GENERAUX (CHG)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
e) Biologie
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES HOPITAUX PUBLICS (UNSMHP)
ET LE SYNDICAT NATIONAL DES PRATICIENS HOSPITALIERS DES
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION DES MEDECINS HOSPITALIERS PRESENTEE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MEDECINS
Groupe:
UNION DES MEDECINS HOSPITALIERS PRESENTEE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MEDECINS
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: CENTRES HOSPITALIERS GENERAUX (SNPH-CHG)
SOUTENUE PAR L'INPH
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION DES MEDECINS HOSPITALIERS PRESENTEE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MEDECINS
Groupe:
UNION DES MEDECINS HOSPITALIERS PRESENTEE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MEDECINS
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES PRATICIENS HOSPITALIERS (INPH)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES
Groupe:
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES HOPITAUX PUBLICS (SNAM-HP)
ET PAR L'INTERSYNDICAT NATIONAL
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES
Groupe:
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: ET SPECIALISTES FRANÇAIS (UCCSF)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION COLLEGIALE
Groupe:
UNION COLLEGIALE
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES HOPITAUX GENERAUX (CHG)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
a) Médecine et spécialités médicales
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES PRATICIENS HOSPITALIERS (INPH)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES
Groupe:
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES HOPITAUX PUBLICS (SNAM-HP)
ET PAR L'INTERSYNDICAT NATIONAL
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
LISTE PRESENTEE PAR LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES
Groupe:
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS, CHIRURGIENS, SPECIALISTES ET BIOLOGISTES
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: MEDICALE HOSPITALIERE (CMH)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
LISTE PRESENTEE PAR LA COOPERATION
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES HOPITAUX PUBLICS (UNSMHP)
ET LE SYNDICAT NATIONAL DES PRATICIENS HOSPITALIERS DES
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION DES MEDECINS HOSPITALIERS PRESENTEE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MEDECINS
Groupe:
UNION DES MEDECINS HOSPITALIERS PRESENTEE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MEDECINS
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: CENTRES HOSPITALIERS GENERAUX (SNPH-CHG)
SOUTENUE PAR L'INPH
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION DES MEDECINS HOSPITALIERS PRESENTEE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MEDECINS
Groupe:
UNION DES MEDECINS HOSPITALIERS PRESENTEE PAR L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS DE MEDECINS
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES HOPITAUX GENERAUX (CHG)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: DES HOPITAUX GENERAUX (CHG)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR LE SNEP
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC
Suppléante
Groupe:
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: PSYCHIATRES DE SECTEUR (SPS)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION SYNDICALE
DE LA PSYCHIATRIE
Suppléants
Groupe:
UNION SYNDICALE
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: COORDINATION MEDICALE HOSPITALIERE (CMH)
APPUYEE PAR LE FNSPBH, LE SNPHPT, LE SMH, LE SNH, LE SNMRHP, LE SNBHP, LE SNPHPU, LE SPS, LE SNMARHNU, LE SCH ET LE SMAF
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Kerguen (Thierry)
centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Jacquemin (Daniel)
centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Guilmin (Bruno)
centre hospitalier de Gonesse (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Nissen (Bernard)
centre hospitalier de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Libessart (Dominique)
centre hospitalier de Coutances (Manche)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Lemaire (Philippe)
centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Horlance (Xavier)
centre hospitalier de Cambrai (Nord)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Haddad (Nicolas)
hôpital départemental Stell, à Rueil-Malmaison (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Foucart (Hubert)
centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Parot (Jacques)
centre hospitalier de Guéret (Creuse)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Manipoud (Jean-Pierre)
centre hospitalier de Chambéry (Savoie)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dubart (Alain-Noël)
centre hospitalier d'Armentières (Nord)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Despujols (Patrick)
centre hospitalier de Dax (Landes)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Daclin (Bernard)
centre hospitalier de Saint-Avold (Moselle)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Courtiol (Gilles)
centre hospitalier de Brive (Corrèze)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Zangl (Harro)
centre hospitalier de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION SYNDICALE
DE LA PSYCHIATRIE
Suppléants
Groupe:
UNION SYNDICALE
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Fourcroy (Frédéric)
établissement public de santé de Saint-André-lez-Lille (Nord)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION SYNDICALE
DE LA PSYCHIATRIE
Suppléants
Groupe:
UNION SYNDICALE
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Courtine (Pierre)
centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne (Loire)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION SYNDICALE
DE LA PSYCHIATRIE
Suppléants
Groupe:
UNION SYNDICALE
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Collet (Alain)
établissement public de santé Barthélemy-Durand, à Etampes (Essonne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION SYNDICALE
DE LA PSYCHIATRIE
Suppléants
Groupe:
UNION SYNDICALE
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Robert (Jean-François)
centre hospitalier de Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Renard (Jean-François)
centre hospitalier de Fourmies (Nord)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Moritz (Pierre)
centre hospitalier intercommunal de Lure-Luxeuil (Haute-Saône)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Boulot (Alain)
centre hospitalier d'Alès (Gard)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Beneton (Henri)
centre hospitalier d'Alençon (Orne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bali (Jean-Pierre)
centre hospitalier et universitaire de Nîmes (Gard)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gaussens (Jean-Philippe)
directeur du centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Représentants proposés de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Demeuleemester (René)
médecin inspecteur régional de la santé à la direction générale de la santé
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dureuil (Bertrand)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Rouen
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
f) Anesthésie-réanimation
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Le Guludec (Dominique)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Bichat - Claude-Bernard (Paris)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
e) Biologie
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Kalifa (Léon-Gabriel)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Saint-Vincent-de-Paul (Paris)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
d) Radiologie
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Sauvage (Dominique)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
b) Psychiatrie
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Mas (Jean-Louis)
Professeur
centre hospitalier Sainte-Anne (Paris)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
a) Médecine et spécialités médicales
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Hibbert (Françoise)
centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Delalande (Catherine)
centre hospitalier de Gonesse (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dabadie (Catherine)
centre hospitalier de Bergerac (Dordogne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Massat-Samuelian (Catherine)
centre hospitalier de La Timone, à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR LE SNEP
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC
Suppléante
Groupe:
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Andreu (Isabelle)
centre hospitalier Sainte-Anne (Paris)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR LE SNEP
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC
Suppléante
Groupe:
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Marmeth (Nadine)
centre hospitalier d'Arpajon (Essonne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Lebot (Brigitte)
centre hospitalier de Voiron (Isère)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Kourta (Marie-Jeanne)
centre hospitalier de Montauban (Tarn-et-Garonne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Henneton-Checoury (Arlette)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Lariboisière (Paris)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bourgeois (Chantal)
centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléante
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Billaudel (Sylviane)
centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléante
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Fekete (Claire)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Necker - Enfants malades (Paris)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologiques
Suppléante
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Pauti (Jean-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
président
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
suppleant
president
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Benech (Jean-Marie)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
président suppléant
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel
suppleant
president
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Verhaeghen (Bernard)
centre hospitalier de Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Lajarige (Vincent)
centre hospitalier de Lillebonne (Seine-Maritime)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gaudillat (François)
centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Caillard (Gilles)
centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Petit (Pierre)
centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Penalva (Alain)
centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dumouchel (Michel)
centre hospitalier intercommunal de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dahan (Henri)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier et universitaire hôpital Lariboisière (Paris)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Poullain (Jean-Charles)
centre hospitalier intercommunal de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Metretin (Daniel)
centre hospitalier de Moulins (Allier)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Menezo (Aimé)
centre hospitalier Esquirol, à Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gau (Jacques)
centre hospitalier de Saint-Gaudens (Haute-Garonne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dumontier (Christian)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, centre hospitalier et universitaire Saint-Antoine (Paris)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Beljean (Jean-Louis)
centre hospitalier de Bayeux (Calvados)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Pages (Maurice)
centre hospitalier Gérard-Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR LE SNEP
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC
Titulaire
Groupe:
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Machto (Paul)
établissement public de santé de Ville-Evrard, à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION SYNDICALE
DE LA PSYCHIATRIE
Titulaires
Groupe:
UNION SYNDICALE
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Thevenin (Marc)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Necker (Paris)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Hamelin (Jean-Pierre)
centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Godart (Francis)
centre hospitalier de Gisors (Eure)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Girault (Thierry)
centre d'accueil et de soins de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Charvet (Jean-Pierre)
centre hospitalier de Hyères (Var)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Cahour (Bernard)
centre hospitalier de Landerneau (Finistère)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Brunel (Eric)
centre hospitalier de Quimper (Finistère)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Glikmanas (Michel)
centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Arock (Michel)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, groupe hospitalier de La Pitié - La Salpêtrière (Paris)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Mornex (René)
Professeur
vice-président du conseil d'administration des hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Représentants proposés de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
Fédération hospitalière de France
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Theron (Jacques)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Caen (Calvados)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
d) Radiologie
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Darbois (Yves)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière (Paris)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologiques
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Ghisolfi (Jacques)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
a) Médecine et spécialités médicales
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Waisblat (Véronique)
centre hospitalier de Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Frossard (Marie-Catherine)
centre hospitalier de Toul (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
f) Anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: de Montauzan Rivierre (Isabelle)
centre hospitalier Sainte-Anne (Paris)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Judet Hadkinson (Olivia)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Ambroise-Paré, à Boulogne (Hauts-de-Seine)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
d) Radiologie
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Anquetil (Nicole)
centre hospitalier de Villejuif (Val-de-Marne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR LE SNEP
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC
Titulaire
Groupe:
SYNDICAT DES PSYCHIATRES D'EXERCICE PUBLIC
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Stoianoff-Nenoff (Laurence)
centre psychothérapique de Nancy-Laxou (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION SYNDICALE
DE LA PSYCHIATRIE
Titulaires
Groupe:
UNION SYNDICALE
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Schyn (Martine)
centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION SYNDICALE
DE LA PSYCHIATRIE
Titulaires
Groupe:
UNION SYNDICALE
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Crochet (Françoise)
centre hospitalier Gérard-Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
b) Psychiatrie
LISTE PRESENTEE PAR L'UNION SYNDICALE
DE LA PSYCHIATRIE
Titulaires
Groupe:
UNION SYNDICALE
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Perroud (Martine)
centre hospitalier de Bourganeuf (Creuse)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Legoux (Agnès)
centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Durand (Isabelle)
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital de Sevran (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Tharaud-Pissavy (Françoise)
médecin inspecteur régional de la santé du Limousin
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Laxenaire (Marie-Claire)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
f) Anesthésie-réanimation
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Glukman-Gatteno (Liliane)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Jean-Verdier, à Bondy (Seine-Saint-Denis)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
e) Biologie
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Vidailhet (Colette)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
b) Psychiatrie
Titulaire
Groupe:
Conseil de discipline des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret no 85-384 modifié
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Roquel (Thérèse)
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bonan (Henri)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Denis Barthélémy
magistrat
Objet:
secrétaire général de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000573751(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Hervé Lutaud
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000392643(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Nicolas Jacquet
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les états de frais établis à l'occasion des déplacements des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces. »
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000392643(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Charpenel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les états de frais établis à l'occasion des déplacements des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces. »
Groupe:
Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000392643(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Martine Gache
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000392643(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Christian Abéguilé
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre, les chèques ainsi que les ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant le budget des services généraux du Premier ministre
Groupe:
De virement et de délégation concernant le budget des services généraux du Premier ministre
JORFTEXT000000392606(source JORF)
habilitation
24 Novembre 199824/11/1998
De: Patrick Pierrard
directeur des services administratifs et financiers
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, et notamment
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000392606(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199824/11/1998
De: Thiard (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Rapone (Denis)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Laxalt (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Lagauche (Serge)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Hyest (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Groscolas (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gest (Alain)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Douniol (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Daussy (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Brard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Andrieux (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: About (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Abgrall (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Montalin (Arlette)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Luca (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Fournier (Anne)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: David (Martine)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
Conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
JORFTEXT000000392569(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Nephtali (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1999-05-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000392022(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Quintard (David)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus les candidats suivants
JORFTEXT000000392021(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Plompen (Sébastien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus les candidats suivants
JORFTEXT000000392021(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Malbert (Olivier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus les candidats suivants
JORFTEXT000000392021(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Mainville (Jacques)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus les candidats suivants
JORFTEXT000000392021(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Latti (Saïd)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus les candidats suivants
JORFTEXT000000392021(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gelebart (Yvon)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus les candidats suivants
JORFTEXT000000392021(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Geiger (Frédéric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus les candidats suivants
JORFTEXT000000392021(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bertaud (Franck)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus les candidats suivants
JORFTEXT000000392021(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Girodon (Eléna)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus les candidats suivants
JORFTEXT000000392021(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dulon (Dominique)
Objet:
après deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
classés
JORFTEXT000000392021(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Varennes (Julien)
Objet:
après deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
classés
JORFTEXT000000392021(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Severy (Sébastien)
Objet:
après deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
classés
JORFTEXT000000392021(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Roussel (Xavier)
Objet:
après deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
classés
JORFTEXT000000392021(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Risser (Emmanuel)
Objet:
après deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
classés
JORFTEXT000000392021(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Richard (Emmanuel)
Objet:
après deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
classés
JORFTEXT000000392021(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Graignic (Yann)
Objet:
après deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
classés
JORFTEXT000000392021(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gondal (Philippe)
Objet:
après deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
classés
JORFTEXT000000392021(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Galinier (Mathieu)
Objet:
après deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
classés
JORFTEXT000000392021(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Anin (Caroline)
Objet:
après deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
classés
JORFTEXT000000392021(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Mahe (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1999-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000392020(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Yves Saint-Geours
adjoint au directeur général de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence Edufrance
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Agence Edufrance
conseil_administration
JORFTEXT000000392019(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: François Nicoullaud
directeur général de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence Edufrance
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Agence Edufrance
conseil_administration
JORFTEXT000000392019(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Alain Catta
directeur général de la direction générale de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence Edufrance
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Agence Edufrance
conseil_administration
JORFTEXT000000392019(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Herr (Isabelle), épouse Renouard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1998-11-30"
depart_retraite
JORFTEXT000000392018(source JORF)
admission
24 Novembre 199824/11/1998
De: Thuries (Jean-Claude)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission, département des études économiques et financières, trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Stoltz (Rémy)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable intérimaire de l'université Strasbourg-I (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Sacher (Michel)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Retiers (35)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Rouxelin (Claude)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Montpellier (34)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Rossel (Raphaël)
inspecteur du Trésor, chef de poste, trésorerie Saverdun-Mazères (09)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Rodriguez (Rémy)
inspecteur du Trésor public, en service détaché à Voies navigables de France de Toulouse (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Quentel (Jean-Marie)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Beaumont de Redon (35)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Ponzo-Pascal (Michel)
inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de Marseille (13)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Pichard (Jack-Paul)
inspecteur du Trésor public, chef du service Pensions, trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Pertuy (Jean-Pierre)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Jacques-Duhamel de Dole (39)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Paquereau (Jean-Yves)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège public de Ploeuc-sur-Lie (22)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Niogret (Jean-Pascal)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Salbris (41)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Nadeau (Philippe)
inspecteur du Trésor public, chef du service Epargne-gestion, trésorerie générale d'Indre-et-Loire (37)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Mouesca (Bernard)
inspecteur du Trésor public, chef du service Comptabilité, trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques (64)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Menin (Bernard)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission, trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Marger (Pierre)
inspecteur du Trésor public, chef d'un service, trésorerie générale de la Côte-d'Or (21)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Marchand (Jean-Louis)
receveur-percepteur du Trésor public, en service détaché à la Caisse de crédit municipal de Lille (59)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Lavie (Michel)
receveur-percepteur du Trésor public, en service détaché auprès de la direction des affaires financières du département du Puy-de-Dôme (63)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Launay (Jean)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, Trésorerie Beaulieu-sur-Dordogne (19)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Largeau (Serge)
inspecteur du Trésor public, chef du service Epargne-placements, trésorerie générale de la Vienne (86)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Koelblen (Hervé)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Pontus-de-Thiard de Chalon-sur-Saône (71)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Julian (Bernard)
receveur-percepteur du Trésor public, en service détaché au Centre national de la recherche scientifique (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Jamesse (Alain)
inspecteur du Trésor public, chef du service Contrôle financier local-dépense, trésorerie générale de la Savoie (73)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Guyon (Jean-Michel)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Les Martres-de-Veyre (63)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Guyard (André)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de division, trésorerie générale de l'Essonne (91)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Guillermin (Pierre)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Thiers de Marseille (13)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Granger (Vincent)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Val-de-Durance de Pertuis (84)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Grandjean (René)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission, trésorerie générale de la Moselle (57)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Geneviève (Morand)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission, centre de formation professionnelle et universitaire, trésorerie générale du Calvados (14)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Galaup (Bernard)
inspecteur du Trésor public, chargé de la circonscription de contrôle de la redevance de Perpignan (66)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gadeau (Claude)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Albert-Bayet de Tours (37)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gabrieli (Antoine)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Bourganeuf (23)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Froissard (Jean-Yves)
trésorier principal du Trésor public, chef de poste, trésorerie Troyes, centre hospitalier (10)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Fontana (Bernard)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Montmirail (51)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Faure (Jean-Paul)
inspecteur du Trésor public, chef du service Dépense-réglementation, trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Fargues (Jean-Claude)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Saint-Paul-Cap-de-Joux (81)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Esteoule (Paul-Emile)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission, trésorerie générale de l'Isère (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dupont (Denis)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission, centre de formation professionnelle et universitaire, trésorerie générale du Puy-de-Dôme (63)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dufourd (Patrick)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (42)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Duclos (Jean-Marc)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Gustave-Flaubert de Rouen (76)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dubrulle (Philippe)
inspecteur du Trésor public, adjoint, trésorerie Roubaix, centre hospitalier (59)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dubois (Raymond)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (69)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Desguet (Hervé)
inspecteur du Trésor public, chef du service Recouvrement, trésorerie générale du Calvados (14)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Demabre (Fernand)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Mimizan (40)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Delmares (Jean-Pierre)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission, trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Condette (Xavier)
inspecteur du Trésor public, chef du service Dépense-visa, trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Colliot (Pierre)
inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire au Centre national de la recherche scientifique d'Alsace (67)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Collerais (Michel)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Vinay (38)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Chomette (Pierre)
inspecteur du Trésor public, chef du service Liaison-rémunération, trésorerie générale du Puy-de- Dôme (63)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Charrard (Michel)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Villard-de-Lans (38)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Chaldivan (Patrick)
inspecteur du Trésor public, chef du service Recouvrement, trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Carry (Christian)
inspecteur du Trésor public, agent comptable, Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (69)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Caradec (François)
inspecteur du Trésor public, agent comptable de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux (33)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Cadalen (André)
inspecteur du Trésor public, chef du ser- vice contrôle financier local-dépense, trésorerie générale du Finis- tère (29)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Busquet (Henri-Noël)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du Centre international de Val- bonne (06)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bouzin (Jean-Louis)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Richelieu de Rueil-Malmaison (92)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Bouvet (Marc)
inspecteur du Trésor public, programmeur système d'exploitation, trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Borey (Philippe)
inspecteur du Trésor public, adjoint chargé de mission, trésorerie générale du Doubs (25)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Bonello (Michel)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Marquette de Pont-à-Mousson (54)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bodin (Jacques)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable, lycée Marie-Curie de Versailles (78)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Bily (Christian)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Pierre-Mendès-France de Rennes (35)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bertaud (Jean-Guy)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers, centre de Bordeaux (33)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bernard (Michel)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers, Aix-en-Provence (13)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Berges (Pierre)
inspecteur du Trésor public, chef du service Epargne-gestion, trésorerie générale de la Charente-Maritime (17)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Barrere (Michel)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Nogaro (32)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Badoc (Claude)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Vitrolles (13)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Auneau (Pierre)
inspecteur du Trésor, chef du service Liaison-rémunération, trésorerie générale de la Loire-Atlantique (44)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Anthonioz (Philippe)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Condrieu (69)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Angles (Dominique)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, paierie régionale de Midi-Pyrénées (31)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Alauzet (Christian)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Servian (34)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Versini (Françoise)
inspectrice du Trésor public, chef du service Pensions, trésorerie générale de la Corse-du-Sud (20)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Ventejoux (Marie-José)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du restaurant universitaire de Nice, centre Nice (06)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Van Eecke (Sylvie), épouse Sylvestre
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (21)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Thoury (Lydie), épouse Damois
inspectrice du Trésor public, agent comptable intérimaire de l'Institut polytechnique de Sévenans (90)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Sourd (Marie-Françoise), épouse Maffi
receveur-percepteur du Trésor public, chef de division, trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Samitier (Marie-Christine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef de la division du personnel enseignant à l'université Toulouse-III (31)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Rebiscoul (Christine), épouse Brosolo
inspectrice du Trésor public, adjointe trésorerie Fréjus (83)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Pressouyre (Caroline)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Hector-Berlioz de Vincennes (94)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Pettini (Lydie), épouse Etzensperger
inspectrice du Trésor public, chef du service Collectivités et établissements publics locaux, trésorerie générale de la Loire (42)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Olivieri (Geneviève), épouse Sornique
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional de documentation pédagogique d'Orléans (45)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Olive (Françoise), épouse Deblon
inspectrice du Trésor public, chef du service Personnel, trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Moreau (Brigitte)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission, trésorerie générale des Alpes-Maritimes (06)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Mevel (Marie-Hélène), épouse Kern
inspectrice du Trésor public, chef du service Collectivités et établissements publics locaux, Recette des finances, Grasse (06)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Mascort (Marie-Christine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée L'Empéri de Salon-de-Provence (13)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Maintignieux (Suzanne), épouse Salasc
inspectrice du Trésor public, chargée de mission, trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (13)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Maes (Anne-Marie), épouse Petit
inspectrice du Trésor public, chef du service Contrôle financier local, trésorerie générale de la Polynésie française
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Leroy-Boclet (Marie-Claire)
inspectrice du Trésor public, adjointe trésorerie Paris (17e), 3e division (75)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Le Bouch (Brigitte), épouse Perez
inspectrice du Trésor public, adjointe trésorerie Saint-Denis-Municipale (93)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Lagrange (Yvette), épouse Canin
inspectrice du Trésor public, chef de poste, trésorerie Vic-le-Comte (63)
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Laforest (Claudine), épouse Moille
inspectrice du Trésor public, direction de la comptabilité publique (sous-direction C) (75)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Koenig (Sylvie)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Emile-Mathis de Schiltigheim (67)
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Houllemare (Sylvaine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Voltaire d'Orléans (45)
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au titre de l'année 1998-1999
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Heylebroeck (Marie-Claire), épouse Lefebvre
inspectrice du Trésor public, Ecole nationale du Trésor (77)
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24 Novembre 199824/11/1998
De: Goffart (Sylvie), épouse Gacoin
inspectrice du Trésor public, chef du service Liaison-recouvrement, trésorerie générale des Yvelines (78)
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au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gimenez (Nicole), épouse Boyer
inspectrice du Trésor public, chef du service Recouvrement, trésorerie générale des Pyrénées-Orientales (66)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Geyer (Patricia)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission, centre de formation professionnelle et universitaire, trésorerie générale de la Moselle (57)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Genevet (Joëlle), épouse Poupard
inspectrice du Trésor, chargée de mission au département Informatique, trésorerie générale du Gard (30)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Gandon (Dominique)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de la cité scolaire Rabelais de Meudon (92)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Frugier (Bernadette), épouse Ollivier
inspectrice du Trésor public, chargée de mission, département des études économiques et financières, trésorerie générale de la Réunion (974)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Frisach (Danièle), épouse Carraro
inspectrice du Trésor public, chef de poste, trésorerie Vic-Fezensac (32)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
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Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Francais (Odile)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission, centre de formation professionnelle et universitaire, Ecole nationale du Trésor (77)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
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Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Fege (Elisabeth), épouse Blanc
receveur-percepteur du Trésor public, en service détaché au Centre national de la recherche scientifique (75)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
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Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Falgayrac (Marie-Thérèse)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers de Lille (59)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
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Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Escano (Anne-Catherine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Pierre-d'Aragon de Muret (31)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Ehly (Corine), épouse Brancaleoni
inspectrice du Trésor public, chargée de mission, département des études économiques et financières, trésorerie générale de la Moselle (57)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dupuis (Chantal)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission, trésorerie générale de l'Isère (38)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
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Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Deswarte (Marie-Paule)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Boutet-de-Monvel, à Lunéville (54)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Desperbasque (Francine), épouse Subias
inspectrice du Trésor public, chef du service Epargne-placements, trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques (64)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
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Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Desnier (Jeannine), épouse Bonnet
receveur-percepteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie Clermont-Ferrand, Office public d'aménagement et de construction (63)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Dedulle-Dubois (Anne-Marie)
inspectrice du Trésor public, chef de poste, trésorerie Volvic (63)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Darquier (Paule)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Gaston-Crampe, à Aire-sur-l'Adour (40)
Objet:
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au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Collet (Ghislaine), épouse Collet
receveur-percepteur du Trésor public, en service détaché au Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (92)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
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Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Coen (Bernadette), épouse Straub
inspectrice du Trésor public, chef du service Collectivités et établissements publics locaux, trésorerie générale du Var (83)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
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Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
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inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Cazenave (Dominique)
inspectrice du Trésor public, chef de poste, trésorerie Grisolles (82)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Cambon (Christiane)
inspectrice du Trésor public, adjointe dans une trésorerie principale, trésorerie Saint-Denis-Muni- cipale (93)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Buttignol (Lydie), épouse Brondel
inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département informatique, Recette générale des finances de Paris (75)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Boussuge (Annie), épouse Rouyre
inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département informatique, trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Blanc (Bernadette), épouse Bories
inspectrice du Trésor public, adjointe Trésorerie, Castelnaudary (11)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bizet (Marie-Eve)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Verlaine, Saint-Nicolas-lez-Arras (62)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bimet (Nicole), épouse Caillat
inspectrice du Trésor public, chef du service Matériel, trésorerie générale de la Savoie (73)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Beltran (Fabienne), épouse Pujol
inspectrice du Trésor public, chef de poste, trésorerie Gimont (32)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bellon (Geneviève), épouse Lombardi
inspectrice du Trésor, chargée de mission Département des études économiques et financières, trésorerie générale des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Aubry (Chantal), épouse de Peretti
inspectrice du Trésor public (direction de la comptabilité publique, sous-direction M 75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 1998-1999
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000392017(source JORF)
inscription
24 Novembre 199824/11/1998
De: Rohaut (Jacques)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1999-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: Michel (Jean-Pierre)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1999-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: Leborgne (Guy)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1999-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: Labeyrie (Lionel)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1999-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: De Joux (Joseph)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1999-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: Weygand (Gérard)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1998-06-11"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: Prunier (Jame's)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1998-06-11"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: Perinotto (Lucio)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1998-06-11"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: Jouffroy (Pascal)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1998-06-11"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: Debusschere (Christoff)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1998-06-11"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: Petit (Jean-Jacques)
Objet:
aux peintres agréés suivants
date_debut="1998-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208759(source JORF)
renouvellement
24 Novembre 199824/11/1998
De: Guinard (Evelyne)
cadre à Electricité de France
Objet:
membre suppléante de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Bonnet (Thierry)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000208474(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.